Centrale des marchés
Stores Fournitures diverses pour les ateliers de la direction des travaux et du biomédical du CHRU de Montpellier et les ateliers des établissements du RESAH-LR (5 lots)Lot 1: Fourniture de pièces détaché...
CHRU de Montpellier 34295Montpellier sabine-martinez@chu-montpellier.fr 04 67 33 03 89
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Marché public ou privé
Référence du marché : 1550829

Date de clôture estimée : 14/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (13/06/15)
204394-2015
13/06/2015    S113    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 
I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Montpellier: Stores

2015/S 113-204394


Avis de marché


Fournitures


Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

CHRU de Montpellier
26340016000382
Centre administratif A. Bénech — 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
À l'attention de: Mme Martinez Sabine
34295 Montpellier Cedex 5
FRANCE
Téléphone: +33 467339249
E-mail: sabine-martinez@chu-montpellier.fr
Fax: +33 467330389

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CHRU de Montpellier
26340016000382
191 av. du Doyen Gaston Giraud
À l'attention de: Mme Martinez Sabine
34295 Montpellier
Téléphone: +33 467339249
E-mail: sabine-martinez@chu-montpellier.fr
Fax: +33 467330389
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_N8sYWgslAj

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)Type de pouvoir adjudicateurAutre


I.3)Activité principaleSanté


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fournitures diverses pour les ateliers de la direction des travaux et du biomédical du CHRU de Montpellier et les ateliers des établissements du RESAH-LR.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationFournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CHRU de Montpellier, 34295 Montpellier Cedex 5.

Code NUTS FR813



II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre


II.1.4)Information sur l’accord-cadreAccord-cadre avec un seul opérateur


II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions Fournitures diverses pour les ateliers de la direction des travaux et du biomédical du CHRU de Montpellier et les ateliers des établissements du RESAH-LR (5 lots)
Lot 1: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les matériels merck millipore.
Lot 2: Fourniture de stores, volets roulants, pièces détachées et accessoires.
Lot 3: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les matériels ateliers du haut forez.
Lot 4: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les matériels bwt permo.
Lot 5: Fourniture de matériaux composites, colles, adhésifs spéciaux et films.


II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39515400, 33192000, 39137000, 24910000



II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui


II.1.8)LotsDivision en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots


II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: non


II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Cf. Détail des quantités estimatives par lot (annexe au réglement de la consultation).


II.2.2)Information sur les optionsOptions: non


II.2.3)ReconductionCe marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2


II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travauxDurée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)



Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les matériels merck millipore1)Description succincte Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les matériels merck millipore.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39137000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 2 Intitulé: Fourniture de stores, volets roulants, pièces détachées et accessoires1)Description succincte Fourniture de stores, volets roulants, pièces détachées et accessoires.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39515400



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 3 Intitulé: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les matériels ateliers du haut forez1)Description succincte Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les matériels ateliers du haut forez.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33192000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 4 Intitulé: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les matériels bwt permo1)Description succincte Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les matériels bwt permo.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39137000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 5 Intitulé: Fourniture de matériaux composites, colles, adhésifs spéciaux et films1)Description succincte Fourniture de matériaux composites, colles, adhésifs spéciaux et films.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24910000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le financement sera basé sur le budget du CHRU de Montpellier et de chaque établissement du RESAH-LR.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Le paiement interviendra dans un délai maximum de 50 jours.
Le défaut de paiement dans les délais prévus par le Code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement à compter du jour suivant le dépassement du délai. Il donne également lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévue à l'article 40 de la loi nº 2013-100 du 28.1.2013.
Conformément au Décret nº 2013-269 du 29.3.2013:
— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage,
— le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement s'élève à 40 EUR.
Les intérêts moratoires (calculés sur le montant du principal toutes taxes comprises) et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée.


III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les entreprises peuvent présenter leur candidature sous la forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.


III.1.4)Autres conditions particulièresL'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non


III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la professionRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat.
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur).

Formulaires Dc1 Dc2 disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr



III.2.2)Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat.
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur).


III.2.3)Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire de type DC 1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat.
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur).


III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureOuverte


IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Qualité de l'offre technique remise. Pondération 10

2. Exhaustivité de renseignement du bordereau de prix. Pondération 20

3. Prix. Pondération 70



IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 15A0095


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marchénon


IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 14.9.2015 - 16:00


IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation14.9.2015 - 16:00


IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.


IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non


VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenneLe marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non


VI.3)Informations complémentaires Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, sans montant minimum ni maximum.
Modalités de remise des plis:

Format électronique: les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet: https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHRU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure.

Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt...).
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2015.


VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
34063 Montpellier Cedex 2
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410



VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
34063 Montpellier Cedex 2
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410



VI.5)Date d’envoi du présent avis:10.6.2015






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