Centrale des marchés
LOT 4-FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES POUR LES MATERIELS BWT PERMO POUR LES ATELIERS DE LA DIRECTION DES TRAVAUX ET DU BIOMEDICAL DU CHRU DE MONTPELLIER ET LES ATELIERS DES ETABLISSEMENTS DU RESAH-LR Fournitures de pièces détachées et accessoires pour les matériels BWT PERMO pour les ateliers de la Direction des Travaux et du Biomédical du CHRU de Montpellier et les ateliers des établissements ...
CHRU de Montpellier 34295Montpellier sabine-martinez@chu-montpellier.fr 04 67 33 03 89
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LOT 4-FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES POUR LES MATERIELS BWT PERMO POUR LES ATELIERS DE LA DIRECTION DES TRAVAUX ET DU BIOMEDICAL DU CHRU DE MONTPELLIER ET LES ATELIERS DES ETABLISSEMENTS DU RESAH-LR

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700611

Date de clôture estimée : 30/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/10/15)
347091-2015
BOAMP (30/09/15)
15-148548

Département(s) de publication : 34
Annonce No 15-148548
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHRU de Montpellier, centre Administratif A. Bénech - 191 avenue du Doyen Gaston Giraud, à l'attention de Mme Sabine MARTINEZ, F-34295 Montpellier Cedex 5. Tél. (+33) 4 67 33 92 49. E-mail : sabine-martinez@chu-montpellier.fr. Fax (+33) 4 67 33 03 89.
Code d'identification national : 26340016000382.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHRU de Montpellier, 191 av du doyen Gaston Giraud, à l'attention de Mme Sabine MARTINEZ, F-34295 Montpellier. Tél. (+33) 4 67 33 92 49. E-mail : sabine-martinez@chu-montpellier.fr. Fax (+33) 4 67 33 03 89.
Code d'identification national : 26340016000382. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_z_7O7Y6wB3.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  lot 4-fourniture de pieces detachees et accessoires pour les materiels bwt permo pour les ateliers de la direction des travaux et du biomedical du chru de montpellier et les ateliers des etablissements du resah-lr.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : chru de Montpellier et établissements du RESAH-LR, 34295 Montpellier Cedex 5.
  Code NUTS FR813.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fournitures de pièces détachées et accessoires pour les matériels bwt permo pour les ateliers de la Direction des Travaux et du Biomédical du CHRU de Montpellier et les ateliers des établissements du RESAH-LR.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  39137000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  cf. Détail des quantités estimatives (Dqe).
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Le financement sera basé sur le budget du CHRU de Montpellier et de chaque établissement du Resah-Lr.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
le paiement interviendra dans un délai maximum de 50 jours.
le défaut de paiement dans les délais prévus par le Code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement à compter du jour suivant le dépassement du délai. Il donne également lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévue à l'article 40 de la loi no2013-100 du 28 janvier 2013.
conformément au Décret no 2013-269 du 29 mars 2013 :
-Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage,
-le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement s'élève à 40 euros.
les intérêts moratoires (calculés sur le montant du principal toutes taxes comprises) et l'indemnité forfaitaire
pour frais de recouvrement ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Les entreprises peuvent présenter leur candidature sous la forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. A l'attribution du marché, la personne publique n'imposera aucune forme de groupement.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Chiffre d'affaires des 3 dernières années
- références des 3 dernières années.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire
de type Dc1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur).
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire
de type DC 1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Négociée.
  Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
  Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. qualité de l'offre technique remise. Pondération : 10.
     2. exhaustivité de renseignement du bordereau de prix. Pondération : 20.
     3. prix. Pondération : 70.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  15A0234.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
  Avis sur un profil d'acheteur
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 113-204394 du 10/06/2015.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  30 octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
  6 novembre 2015.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics, sans montant minimum ni maximum.
les critères de jugement des candidatures sont les suivants :. Chiffre d'affaires des 3 dernières années. Références des 3 dernières années
modalités de remise des plis :. Format électronique : les candidats peuvent remettre leur candidature de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet : https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le document relatif à la dématérialisation des procédures. Il est précisé que le CHRU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure.. Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt...).
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier Cedex 2. Tél. (+33) 4 67 54 81 00. Fax (+33) 4 67 54 74 10.
Code d'identification national : 26340016000382.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier Cedex 2. Tél. (+33) 4 67 54 81 00. Fax (+33) 4 67 54 74 10.
Code d'identification national : 26340016000382.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 septembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHRU de Montpellier, centre Administratif A. Bénech - 191 avenue du Doyen Gaston Giraud, à l'attention de Mme Sabine MARTINEZ, F-34295 Montpellier Cedex 5. Tél. (+33) 4 67 33 92 49. E-mail : sabine-martinez@chu-montpellier.fr. Fax (+33) 4 67 33 03 89.
Code d'identification national : 26340016000382.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHRU de Montpellier, 191 av du doyen Gaston Giraud, à l'attention de Mme Sabine MARTINEZ, F-34295 Montpellier. Tél. (+33) 4 67 33 92 49. E-mail : sabine-martinez@chu-montpellier.fr. Fax (+33) 4 67 33 03 89.
Code d'identification national : 26340016000382. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_z_7O7Y6wB3.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  lot 4-fourniture de pieces detachees et accessoires pour les materiels bwt permo pour les ateliers de la direction des travaux et du biomedical du chru de montpellier et les ateliers des etablissements du resah-lr.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : chru de Montpellier et établissements du RESAH-LR, 34295 Montpellier Cedex 5.
  Code NUTS FR813.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fournitures de pièces détachées et accessoires pour les matériels bwt permo pour les ateliers de la Direction des Travaux et du Biomédical du CHRU de Montpellier et les ateliers des établissements du RESAH-LR.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  39137000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  cf. Détail des quantités estimatives (Dqe).
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Le financement sera basé sur le budget du CHRU de Montpellier et de chaque établissement du Resah-Lr.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
le paiement interviendra dans un délai maximum de 50 jours.
le défaut de paiement dans les délais prévus par le Code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement à compter du jour suivant le dépassement du délai. Il donne également lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévue à l'article 40 de la loi no2013-100 du 28 janvier 2013.
conformément au Décret no 2013-269 du 29 mars 2013 :
-Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage,
-le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement s'élève à 40 euros.
les intérêts moratoires (calculés sur le montant du principal toutes taxes comprises) et l'indemnité forfaitaire
pour frais de recouvrement ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Les entreprises peuvent présenter leur candidature sous la forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. A l'attribution du marché, la personne publique n'imposera aucune forme de groupement.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Chiffre d'affaires des 3 dernières années
- références des 3 dernières années.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire
de type Dc1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur).
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire
de type DC 1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Négociée.
  Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
  Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. qualité de l'offre technique remise. Pondération : 10.
     2. exhaustivité de renseignement du bordereau de prix. Pondération : 20.
     3. prix. Pondération : 70.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  15A0234.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
  Avis sur un profil d'acheteur
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 113-204394 du 10/06/2015.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  30 octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
  6 novembre 2015.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics, sans montant minimum ni maximum.
les critères de jugement des candidatures sont les suivants :. Chiffre d'affaires des 3 dernières années. Références des 3 dernières années
modalités de remise des plis :. Format électronique : les candidats peuvent remettre leur candidature de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet : https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le document relatif à la dématérialisation des procédures. Il est précisé que le CHRU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure.. Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt...).
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier Cedex 2. Tél. (+33) 4 67 54 81 00. Fax (+33) 4 67 54 74 10.
Code d'identification national : 26340016000382.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier Cedex 2. Tél. (+33) 4 67 54 81 00. Fax (+33) 4 67 54 74 10.
Code d'identification national : 26340016000382.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 septembre 2015.
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