Centrale des marchés
analyses des reseaux d'eau et des effluents dans les etablissements du chru de montpellier 34 prélèvements et analyses d'eau effectuées au sein de l'établissement sont de nature bactériologiques ou physico-chimiques au profit du CHRU à Montpellier pays : F- lieu : 191, avenue du doy...
CHRU de Montpellier 34295Montpellier sabine-martinez@chu-montpellier.fr 0467330389
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Analyses des reseaux d'eau et des effluents dans les etablissements du chru de montpellier

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Marché public ou privé
Référence du marché : 844155

Date de clôture estimée : 18/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/10/13)
13-178051
JOUE (10/10/13)
340726-2013
SOURCEWEB (07/10/13)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHRU de Montpellier. Code d'identification nationale : 26340016000382, 191, avenue du doyen Gaston Giraud, à l'attention de Mme MARTINEZ Sabine, F-34295 Montpellier. Tél. : (+33) 4 67 33 92 49. E-mail : sabine-martinez@chu-montpellier.fr. Fax : (+33) 4 67 33 03 89.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CHRU de Montpellier. Code d'identification nationale : 26340016000382, 191 av du doyen Gaston Giraud, à l'attention de Mme MARTINEZ Sabine, F-34295 Montpellier. Tél. : (+33) 4 67 33 92 49. E-mail : sabine-martinez@chu-montpellier.fr. Fax : (+33) 4 67 33 03 89. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_WlxBte0mgC

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
analyses des reseaux d'eau et des effluents dans les etablissements du chru de montpellier.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschru de Montpellier, 34295 Montpellier.
Code NUTS : FR81.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
lot unique
Réalisation de l'ensemble des prélèvements et analyses d'eau au CHRU de Montpellier
Les analyses d'eau effectuées au sein de l'établissement sont de nature bactériologiques ou physico-chimiques.
Le marché sera décomposé en 2 types d'analyses : des analyses réglementaires systématiques (poste 1) et des analyses ponctuelles en tout point (poste 2) sur demande du CHRU.
Marché est reconduit annuellement de manière tacite par le représentant du pouvoir adjudicateur dans la limite totale maximale de 4 ans à compter de la date de notification (1er janvier 2014).
Marché à bons de commande sans indication de montant minimum ni maximum.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
41110000, 71620000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la quantité annuelle des points de prélèvements est fournie à titre indicatif :. Analyses de la potabilité : 172 prélèvements. Analyses de recherche de légionnelle sur les réseaux et les production d'ecs : 356 prélèvements.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : conformément à l'article 35-ii-6° du Code des marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement sera basé sur le budget du Chru.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Le paiement interviendra dans un délai maximum de 50 jours.
Le défaut de paiement dans les délais prévus par le Code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement à compter du jour suivant le dépassement du délai. Il donne également lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévue à l'article 40 de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013.
Conformément au Décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 :
-le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses
opérations principales de refinancement les plus récentes en vigueur au premier jour du semestre de l'année
civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage,
-le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement s'élève à 40 EUR.
Les intérêts moratoires (calculés sur le montant du principal toutes taxes comprises) et l'indemnité forfaitaire
pour frais de recouvrement ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint ou solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat - déclaration du candidat individuel ou du membre du
groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur), formulaires Dc1 Dc2 disponibles à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur).

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : . Agrément du Ministère de la Santé pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire et potabilité des eaux froides à usage alimentaire conformément au décret du 20 décembre 2001, . Le certificat de compétence délivré par un organisme certificateur lui-même accrédité par le COFRAC ;. L'accréditation de la norme nf en iso/cei 17025 pour la matrice " eaux résiduaires.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité technique de l'offre
Pondération : 30.
2. sous-critère 1.1 : moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer les prestations contenues dans le cahier des charges (curriculum vitae des intervenants et qualifications...)
Pondération : 30.
3. sous-critère 1.2 : méthodologie mise en oeuvre pour assurer les prestations contenues dans le cahier des charges
Pondération : 30.
4. sous-critère 1.3 : présentation d'un rapport d'analyse type. rapport à joindre impérativement pour les prestations relevant du poste 1 et du poste 2
Pondération : 40.
5. prix
Pondération : 70.
6. sous-critère 2.1 : prix unitaires du poste 1
Pondération : 80.
7. sous-critère 2.2 : prix unitaires du poste 2
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13A0179.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Date et heure limites de remise des offres : 18 novembre 2013 à 12 heures
modalités de remise des plis : Format électronique : les candidats peuvent remettre candidature et offre de
façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet : https://www.achats-hopitaux.com avant la date et
l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis
dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHRU de Montpellier se
réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Format papier : par tout moyen donnant date et heure
certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt...).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier Cedex 2. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00. Fax : (+33) 4 67 54 74 10
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier Cedex 2. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00. Fax : (+33) 4 67 54 74 10
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 octobre 2013.

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