Centrale des marchés
34 Fourniture de conditionnements de stérilisation et dispositifs de controle pour le CHRU de Montpellier 34 Fourniture de conditionnements de stérilisation et dispositifs de controle pour le CHRU de Montpellier ville : Montpellier lieu : 191 av du doyen G.Giraud code_postal : 34295 pays : F-
CHRU de Montpellier 34295Montpellier i-copy@chu-montpellier.fr 0467330389
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34 Fourniture de conditionnements de stérilisation et dispositifs de controle pour le CHRU de Montpellier

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121157

Date de clôture estimée : 16/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/06/12)
12-105978

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHRU de Montpellier, 191 av du doyen G.Giraud, à l'attention de Mme COPY Irene, F-34295 Montpellier. Tél. : (+33) 4 67 33 93 23. E-mail : i-copy@chu-montpellier.fr. Fax : (+33) 4 67 33 03 89.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CHRU de Montpellier, centre Administratif André Benech 191 av du doyen Gaston Giraud, BUREAU 2025, à l'attention de Mme irene copy, F-34295 Montpellier. Tél. : (+33) 4 67 33 93 23. Fax : (+33) 4 67 33 03 89. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CHUR de Montpellier, 191 av du doyen Gaston Giraud, contact : centre Administratif André Benech BUREAU 2025, à l'attention de Mme irene copy, F-34295 Montpellier. Tél. : (+33) 4 67 33 93 23. E-mail : i-copy@chu-montpellier.fr. Fax : (+33) 4 67 33 03 89. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_VBSQ4eckZM

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CHRU de Montpellier, 191 av du doyen Gaston Giraud, contact : centre Administratif André Benech bureau 2025, à l'attention de Mme irene copy, F-34295 Montpellier. Tél. : (+33) 4 67 33 93 23

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
affaire 12a0101.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR813.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
800 000 EUR.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
conditionnements de sterilisation et dispositifs de controle.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33191000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : etat des besoins en anexce du RC.

Valeur estimée hors TVA : 800 000 EUR.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Famille 1 Articles pour conditionnements UU lots 1 à lot 6
1) Description succincte :
Lot 1: Feuilles de stérilisation en crêpe
Lot 2: Feuilles de stérilisation en non tissé
Lot 3: Feuilles doubles scellées en non tissé (conditionnement rapide )
Lot 4: Gaine pour conditionnement de stérilisation
Lot 5: Sachets pour conditionnement de stérilisation
Lot 6: Sachets de protection 2 faces plastique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 351 400 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Famille 2 Indicateurs de stérilisation lots 7 à 10
1) Description succincte :
Lot7 : Ruban autocollant indicateur de stérilisation
Lot 8 : Intégrateur physico-chimique pour autoclave,
Lot 9 : Indtégrateur physico-chimique pour autoclave, plusieurs cycle .
Lot 10: Test de Bowie-dick

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 54 100 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Famille 3 : Test pour contrôle de stérilisation lots 11 à 13
1) Description succincte :
Lot 11: Test de soudure
Lot 12: Test de salissure pour laveur désinfecteur
Lot 13: Test pour laveur ultrasons

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 1 500 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Famille 4 : Articles pour pré-désinfection, lavage et conditionnement lots 14 à 25
1) Description succincte :
Lot 14 : Boite de lavage petit matériel
Lot 15 : Panier pour matériel d'endoscopie
Lot 16 : Bac plastique de trempage pour désinfection
Lot 17 : Bac plastique avec housses ( matériel d' endoscopie )
Lot 18 : Container de stérilisation
Lot 19 : Panier perforé 1
Lot 20 : Panier perforé ophthalmologieL
Lot 21 : Boite perforée
Lot 22 : Filtre UU pour container de stérilisation incluant les containers Martin
Lot 23 : Plateau et cupule UU
Lot 24 : Plateau et cupule réutilisable
Lot 25 : Tapis perforé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 241 000 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Famille 5 Matériel d'identification et de scellage lots 26 à 32.
1) Description succincte :
Lot 26 : Ruban de scellage
Lot 27 : Plaquette avec scellée et marqueur
Lot 28 : Plomb
Lot 29 : Etiquette de traçabilité autocollante et repositionnable
Lot 30 : Support d'etiquette autocollante
Lot 31 : Etiqueteuse et étiquette 2 lignes
Lot 32 : Etiqueteuse et étiquette 3 lignes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 149 421 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Famille 6 Matériel de protection lots 33 à 34
1) Description succincte :
Lot 33 : Masque de protection
Lot 34 : Lunette de protection

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 2 548 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement sera basé sur le budget du Chru.Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.le paiement interviendra dans un délai maximum de 50 jours.le défaut de paiement dans les délais prévus par le Code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement à compter du jour suivant le dépassement du délai.les intérêts moratoires sont calculés sur le montant du principal toutes taxes comprises, mais ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée.conformément au Décret n° 2002-232 du 21 février 2002, le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de deux points.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements permettant d'évaluer les capacités techniques, financières et professionnelles du candidat énumérés ci-dessous ou équivalents (formulaires joints "Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants" et "Déclaration du candidat" ou formulaires de type Dc1 et Dc2 en vigueur ou équivalent ) :.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements permettant d'évaluer les capacités techniques, financières et professionnelles du candidat énumérés ci-dessous ou équivalents (formulaires joints "Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants" et "Déclaration du candidat" ou formulaires de type Dc1 et Dc2 en vigueur ou équivalent ) :.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements permettant d'évaluer les capacités techniques, financières et professionnelles du candidat énumérés ci-dessous ou équivalents (formulaires joints "Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants" et "Déclaration du candidat" ou formulaires de type Dc1 et Dc2 en vigueur ou équivalent ) :.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique adéquation du matériel proposé avec la demande médicale (cctp + etat des besoins) =11pts qualité des matériaux mis en oeuvre = 11pts praticité du produit =11pts performance du produit dans sa fonction = 11pts etendue de la gamme = 11pts
Pondération : 55.
2. critère prix pondération
Pondération : 45.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12A0101.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 16 juillet 2012, à 12:00

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 juillet 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 250 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
La consultation aboutira pour chaque lot à un marché à bons de commande sans montant conformément à l'article 77-1 du même code. Le marché sera conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de sa notification. Le marché sera renouvelé 3 fois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise).
L'évaluation technique sera réalisée sur les échantillons livrés par les fournisseurs ( voir quantité dans etat des besoins annexe du rc ). Le candidat fait parvenir les echantions, en une seule fois, avant le : Lundi 16 Juillet 2012 à 12h
Modalités de remise des plis :- format électronique : les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet : https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure mentionnées ci-dessous (référence horaire : Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement dela consultation. Il est précisé que le CHRU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure.- format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt...).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot,, F-34063 Montpellietr Cedex 2. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot,, F-34063 Montpellietr Cedex 2. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot,, F-34063 Montpellietr Cedex 2. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 mai 2012

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