Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Marché de nettoyage et d'entretien du patrimoine immobilier et de remplacement de ses gardiens d'immeuble
II.1.2)Code CPV principal90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Nettoyage et d'entretien du patrimoine immobilier et de remplacement de ses gardiens d'immeuble
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Nettoyage et entretien du patrimoine immobilier de la SA d'HLM et remplacement de ses gardiens d'immeuble
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Nettoyage et entretien du patrimoine immobilier de la SA d'HLM et remplacement de ses gardiens d'immeuble
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Mémoire technique / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera reconduit 3 fois par tacite reconduction pour des périodes d'1 an du 1er septembre au 31 août de l'année suivante, soit au plus tard jusqu'au 31 août 2027 sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard trois (3) mois avant l'expiration de chaque période.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Nettoyage des cages d'escaliers des bâtiments d'habitation de la SA d'HLM
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Nettoyage des cages d'escaliers des bâtiments d'habitation de la SA d'HLM
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Mémoire technique / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera reconduit 3 fois par tacite reconduction pour des périodes d'1 an du 1er septembre au 31 août de l'année suivante, soit au plus tard jusqu'au 31 août 2027 sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard trois (3) mois avant l'expiration de chaque période.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Nettoyage des bureaux et aux ateliers de la SA d'HLM
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Nettoyage des bureaux et aux ateliers de la SA d'HLM
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Mémoire technique / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera reconduit 3 fois par tacite reconduction pour des périodes d'1 an du 1er septembre au 31 août de l'année suivante, soit au plus tard jusqu'au 31 août 2027 sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard trois (3) mois avant l'expiration de chaque période.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Nettoyage des logements locatifs de la SA d'HLM
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Nettoyage des logements locatifs de la SA d'HLM
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Mémoire technique / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera reconduit 3 fois par tacite reconduction pour des périodes d'1 an du 1er septembre au 31 août de l'année suivante, soit au plus tard jusqu'au 31 août 2027 sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard trois (3) mois avant l'expiration de chaque période.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
Voir documents de la consultation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 10/07/2023
Heure locale: 15:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 10/07/2023
Heure locale: 16:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal de Cherbourg-en-Cotentin
Ville: Cherbourg-en-Cotentin
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:06/06/2023
