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F-Montpellier: Bâtiments modulaires préfabriqués II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Achat d'un bâtiment modulaire pour le pole formation de la CCITM. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de ...
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F-Montpellier: Bâtiments modulaires préfabriqués

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74489

Date de clôture estimée : 16/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
107731-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Montpellier
+33 467102882
FRANCE
CCI de Montpellier - pôle formation
Mme Fradet Sabine
2300 avenue des Moulins
34185
assistance-achats@supco-montpellier.fr

Adresse(s) internet:

http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Montpellier Cedex 4
+33 467102882
FRANCE
https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=20435&orgAcronyme=l2m
Pôle formation de la CCITM
Mme Fradet Sabine
2300 avenue des Moulins
34185
assistance-achats@supco-montpellier.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Montpellier
FRANCE
https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=20435&orgAcronyme=l2m
Chambre de commerce et d'industrie territoriale de Montpellier
accueil hôtel Saint Come, 32 grand rue Jean Moulin
34000


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
I.3)
Activité principale
Affaires économiques et financières
Éducation

I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Achat d'un bâtiment modulaire pour le pole formation de la CCITM.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Pôle formation de la CCITM - 2300 avenue des Moulins, 34185 Montpellier Cedex 4, FRANCE.
Hérault
FR813


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
sup
2

sup
2


II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Bâtiments modulaires préfabriqués
44211100
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes: Les principales caractéristiques techniques des supports proposés seront précisées par les prestataires dans le mémoire technique, complétés par les fiches techniques des produits. Les fournisseurs pourront valoriser des produits ou services éco-conçus et labellisés, définir une démarche d'amélioration continue en faveur de la prise en compte de l'environnement et privilégier des solutions logistiques à faible impact sur l'environnement.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
en jours: 49 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Se référer à l'article 11 du Cahier des Clauses Particulières.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Se référer à l'article 5.1 du Cahier des Clauses Particulières.

III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
230312-1
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16.4.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
https://www.marches-publics.gouv.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Montpellier Cedex
+33 467547400
+33 467548100
FRANCE
http://www.ta-montpellier.juradm.fr
Tribunal Administratif de Montpellier
6 rue Pitot
34063
greffe.ta-montpellier@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

Marseille Cedex 20
+33 491156190
+33 491156374
FRANCE
Comité consultatif interrégional pour le réglement amiable des marchés publics
CIRAL, secrétariat pour les affaires générales, boulevard Paul Peytral
13282


VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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