Centrale des marchés
Fourniture de réfrigérateurs et accessoires pour les Cités et Résidences Universitaires du Crous de Montpellier - Occitanie Fourniture de réfrigérateurs et accessoires pour les Cités et Résidences Universitaires du Crous de Montpellier - Occitanie ville : Montpellier url : https://www.crous-montpellier.fr/ mel : ...
C.R.O.U.S. de Montpellier 34093Montpellier service.marches@crous-montpellier.fr
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Fourniture de réfrigérateurs et accessoires pour les Cités et Résidences Universitaires du Crous de Montpellier - Occitanie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3564657

Date de clôture estimée : 02/05/18
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/03/18)
139512-2018
BOAMP (30/03/18)
18-43405

Département(s) de publication : 34, 30, 66
Annonce No 18-43405
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
C.R.O.U.S. de Montpellier, 2, rue Monteil CS 85053, 34093, Montpellier, F, Courriel : service.marches@crous-montpellier.fr, Code NUTS : FRJ1
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.crous-montpellier.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_fSZfvx2zLO
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de réfrigérateurs et accessoires pour les Cités et Résidences Universitaires du Crous de Montpellier - Occitanie
Numéro de référence : 18071
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 39711130
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de réfrigérateurs et accessoires pour les Cités et Résidences Universitaires du Crous de Montpellier - Occitanie
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39711130
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13-FRJ12-FRJ15
Lieu principal d'exécution : Montpellier, Castelnau-le-Lez, Lattes, Nîmes et Perpignan.
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de réfrigérateurs et accessoires pour les Cités et Résidences Universitaires du Crous de Montpellier - Occitanie.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification aux titulaires. Il est reconductible à trois reprises pour une période d'un an, sans que sa durée totale puisse dépasser quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire, conformément aux articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016, sans minimum ni maximum.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution : Délai global de paiement de 30 jours, paiement par virement bancaire sur présentation de facture conforme aux règles de la comptabilité publique. accord-cadre financé par les ressources propres de l’Établissement.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 3
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
2 mai 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 2 mai 2018 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : l'accord-cadre est reconductible à trois reprises pour une période d'un an, sans que sa durée totale puisse dépasser quatre ans.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions de l'article 25 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.L'accord-cadre sera attribué à trois titulaires numérotés en fonction de leur classement à l'issue de l'analyse des offres.Au fur et à mesure des besoins, chaque bon de commande sera transmis en premier lieu au titulaire classé premier à l'issue de l'analyse des offres. En cas d'incapacité de celui-ci à honorer la commande en livrant les fournitures commandées dans le délai sur lequel il s'est engagé dans le Bordereau de Prix Unitaires (B.P.U.), un nouveau bon de commande sera transmis au titulaire classé second. En cas d'incapacité de ce dernier, un nouveau bon de commande sera transmis au titulaire classé troisième.Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.Les variantes ne sont pas autorisées. Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de prestations supplémentaires éventuelles.Une négociation pourra être organisée avec les candidats les mieux classés au regard des critères de sélection des offres suite à une première analyse. Le Crous se réserve cependant la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation, en application de l'article 27 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, Montpellier, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Fax : (+33) 4 67 54 81 56, Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 mars 2018
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