1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ALTEMED
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATIONS DE FORMATIONS SUR L'AGILITE MANAGERIALE POUR LES CADRES DES ENTITES DU GROUPE ALTEMED
Description: Appel d'offre ouvert passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5, R.2162-4-2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est découpé en 2 postes, subdivisés chacun en 5 entités : - Poste 1 - Formation certifiante sur L'AGILITE MANAGERIALE ET LA CONDUITE DU CHANGEMENT (pour les Cadres Dirigeants) o Entité 1 : ALTEMED o Entité 2 : ACM HABITAT o Entité 3 : SERM o Entité 4 : SA3M o Entité 5 : GIE SERM SA3M - Poste 2 - Formation sur L'AGILITE MANAGERIALE (pour les Cadres intermédiaires) o Entité 1 : ALTEMED o Entité 2 : ACM HABITAT o Entité 3 : SERM o Entité 4 : SA3M o Entité 5 : GIE SERM SA3M Pour le Poste 1 : Le volume maximal de commande est de 52 500 euro(s) HT sur la période initiale. Le volume maximal de commande est de 210 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Pour le Poste 2 : Le volume maximal de commande est de 52 800 euro(s) HT sur la période initiale. Le volume maximal de commande est de 211 200 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Identifiant de la procédure: ea22abcc-1dc4-49f9-9db5-1fcb64777be7
Identifiant interne: S25.12
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 407 Av. du Professeur Etienne Antonelli
Ville: Montpellier
Code postal: 34070
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 421 200,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature. Le détail de la pondération ainsi que le système de notation sont présentés dans le règlement de la consultation. Par application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, Altemed se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50 % du montant du marché initial
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: PRESTATIONS DE FORMATIONS SUR L'AGILITE MANAGERIALE POUR LES CADRES DES ENTITES DU GROUPE ALTEMED
Description: Appel d'offre ouvert passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5, R.2162-4-2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est découpé en 2 postes, subdivisés chacun en 5 entités : - Poste 1 - Formation certifiante sur L'AGILITE MANAGERIALE ET LA CONDUITE DU CHANGEMENT (pour les Cadres Dirigeants) o Entité 1 : ALTEMED o Entité 2 : ACM HABITAT o Entité 3 : SERM o Entité 4 : SA3M o Entité 5 : GIE SERM SA3M - Poste 2 - Formation sur L'AGILITE MANAGERIALE (pour les Cadres intermédiaires) o Entité 1 : ALTEMED o Entité 2 : ACM HABITAT o Entité 3 : SERM o Entité 4 : SA3M o Entité 5 : GIE SERM SA3M Pour le Poste 1 : Le volume maximal de commande est de 52 500 euro(s) HT sur la période initiale. Le volume maximal de commande est de 210 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Pour le Poste 2 : Le volume maximal de commande est de 52 800 euro(s) HT sur la période initiale. Le volume maximal de commande est de 211 200 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Identifiant interne: S-PF-1660739
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 407 Av. du Professeur Etienne Antonelli
Ville: Montpellier
Code postal: 34070
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 421 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Assurances
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description: Equipements
Critère: Proportion de sous-traitance
Description: Sous-traitance
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectif moyen
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Chiffre d'affaire annuel
Critère: Références sur des services spécifiés
Description: Références
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental apprécié à l'aide de l'annexe 2
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/07/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Montpellier
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Cf : Ci-dessus le Greffe du Tribunal Judiciaire à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ALTEMED
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: BA055160-DA28-DDAE-29E861E9712C7219
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ALTEMED
Numéro d’enregistrement: 82046
Adresse postale: 407 Av. du Professeur Etienne Antonelli
Ville: Montpellier
Code postal: 34070
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: GRAIL Cédric
Téléphone: 0467136300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ALTEMED
Numéro d’enregistrement: BA05517E-FCCB-5EBC-BFEDA5E93E3ABC06
Adresse postale: 407 Av. du Professeur Etienne Antonelli
Ville: Montpellier
Code postal: 34070
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467136300
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Judiciaire Marseille
Numéro d’enregistrement: BA05518C-AF16-B21E-B39B93DBC671F0AD
Adresse postale: 6 Rue Joseph Autran
Ville: Maseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491155050
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: a830b0a6-2bc5-4127-8664-d5ba8a64d14e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/06/2025 17:12:54 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 375675-2025
Numéro de publication au JO S: 110/2025
Date de publication: 11/06/2025
