1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ALTEMED
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Assistance à maîtrise d'ouvrage en études structurelles avec compétences de réalisation et analyse de sondages divers
Description: L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour des études structurelles avec compétences de réalisation et analyse des sondages divers pour les besoins du groupement de commande dont Altémed est le coordonnateur
Identifiant de la procédure: b6b40d5a-ccc5-4a7a-aa4f-5c48ad12de90
Identifiant interne: 202601302603
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71311100 Services d'assistance en génie civil
Nomenclature complémentaire (cpv): 71311100 Services d'assistance en génie civil
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Assistance à maîtrise d'ouvrage en études structurelles avec compétences de réalisation et analyse de sondages divers
Description: L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour des études structurelles avec compétences de réalisation et analyse des sondages divers pour les besoins du groupement de commande dont Altémed est le coordonnateur
Identifiant interne: S-PF-1873040
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71311100 Services d'assistance en génie civil
Nomenclature complémentaire (cpv): 71311100 Services d'assistance en génie civil
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 407 Av. du Professeur Etienne Antonelli
Ville: Montpellier
Code postal: 34070
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/11/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf : Ci-dessus le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ALTEMED
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 78D963A3-E8FF-1E76-4C40F3CF61DA6AF6
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ALTEMED
Numéro d’enregistrement: 82046
Adresse postale: 407 Av. du Professeur Etienne Antonelli
Ville: Montpellier
Code postal: 34070
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: GRAIL Cédric
Téléphone: 0467136300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ALTEMED
Numéro d’enregistrement: 78D963D1-F5FC-E66B-C638D3A39BA7D084
Adresse postale: 407 Av. du Professeur Etienne Antonelli
Ville: Montpellier
Code postal: 34070
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467136300
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 78D963E9-FAE6-FE8F-7CE8D85E372BA4D2
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 85e08de1-a808-4db8-8f6c-86f7dc51a35e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/09/2026 18:10:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 630329-2026
Numéro de publication au JO S: 177/2026
Date de publication: 14/09/2026
