1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ALTEMED
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande portant sur des études géotechniques pour les besoins du groupe Altémed dans le cadre d'opérations d'aménagement et de constructions
Description: Groupement de commandes Altémed / SERM / SA3M / ACM Habitat / Energie du Sud Altémed est le coordonnateur du groupement. Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires. Montant maximum fixé à 1.000.000 euro(s) HT pour la durée globale du contrat, reconductions comprises (soit 4 ans) Le nombre maximal d'attributaires est fixé à 2. Le candidat qui sera classé premier à l'issue de la procédure de consultation sera en charge du périmètre bâtiments / constructions toutes opérations. Le candidat qui sera classé second à l'issue de la procédure de consultation sera en charge du périmètre relatif aux opérations d'aménagement
Identifiant de la procédure: 772d1169-34ea-40c2-afbb-3bed3e326b1d
Identifiant interne: 20260130S2602
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre à bons de commande portant sur des études géotechniques pour les besoins du groupe Altémed dans le cadre d'opérations d'aménagement et de constructions
Description: Groupement de commandes Altémed / SERM / SA3M / ACM Habitat / Energie du Sud Altémed est le coordonnateur du groupement. Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires. Montant maximum fixé à 1.000.000 euro(s) HT pour la durée globale du contrat, reconductions comprises (soit 4 ans) Le nombre maximal d'attributaires est fixé à 2. Le candidat qui sera classé premier à l'issue de la procédure de consultation sera en charge du périmètre bâtiments / constructions toutes opérations. Le candidat qui sera classé second à l'issue de la procédure de consultation sera en charge du périmètre relatif aux opérations d'aménagement
Identifiant interne: S-PF-1764552
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 1 an (un an) à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 (trois) fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans. A défaut de décision expresse de non-reconduction au plus tard 2 mois avant l'expiration de l'accord-cadre, la reconduction est tacite. Le titulaire ou le groupement d'entreprises ne pourra pas refuser cette (ces) reconduction (s)
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/02/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Cf : Ci-dessus le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: C109D50D-91C1-C266-1BC543B28E96C796
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ALTEMED
Numéro d’enregistrement: 82046
Adresse postale: 407 Av. du Professeur Etienne Antonelli
Ville: Montpellier
Code postal: 34070
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: GRAIL Cédric
Téléphone: 0467136300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement: C109D532-9C16-5124-B70A26371707D605
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Ville: Marseille
Code postal: 13281
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491155050
Télécopieur: 0491544290
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: e717b21f-a3cc-44a3-9bd7-71fc1d558d14 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/01/2026 12:11:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 37975-2026
Numéro de publication au JO S: 12/2026
Date de publication: 19/01/2026
