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A proximité de Villeurbanne 69601 Rhone
Acheteur : Ville de Villeurbanne
69601 VILLEURBANNE
Tel : +33 426106007
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 17/10/2023  
13 Lots
Lot 1
lot no1 Centre nautique Etienne Gagnaire; Piscine Andre Boulloche Piscine Gratte-Ciel ; Palais du travail
Lot 2
lot no2 Cuisine centrale
Lot 3
lot no3 Rize
Lot 4
lot no4 Radiants, aérothermes et préparateurs Ecs gaz
Lot 5
lot no5 Installations de rafraichissement/climatisation
Lot 6
lot no6 Cpa Chamagnieu
Lot 7
lot no7 Ecole Nationale de Musique
Lot 8
lot no8 Maison du livre, de l'image et du son (Mlis)/Centre culturel et de la vie associative (Ccva)
Lot 9
lot no9 Groupe scolaire Ernest Renan Sud
Lot 10
lot no10 Chaudières gaz murales à usage domestique
Lot 11
lot no11 Installations thermique de faible puissance
Lot 12
lot no12 Pôle petite enfance Hélène Keller et cimetières
Lot 13
lot no13 Ramonage
Secteurs d'activité
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage.

exploitation et maintenance des installations thermiques sur différents sites de la ville de Villeurbanne

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 554516-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Villeurbanne
Numéro national d'identification: 21690266800013
Adresse postale: direction de la Commande Publique, Place Lazare Goujon
Ville: Villeurbanne
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69601
Pays: France
Courriel: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr
Téléphone: +33 426106007
Fax: +33 472658051
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.mairie-villeurbanne.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marches-publics.villeurbanne.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: ville De Villeurbanne : Direction de la commande publique
Adresse postale: place Lazare Goujon
Ville: Villeurbanne Cedex
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69601
Pays: France
Courriel: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr
Fax: +33 472658051
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://marches-publics.villeurbanne.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marches-publics.villeurbanne.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

exploitation et maintenance des installations thermiques sur différents sites de la ville de Villeurbanne

Numéro de référence: 2023-7537_7549
II.1.2)Code CPV principal
50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation concerne la maintenance et l'exploitation des installations thermiques présentes sur patrimoine appartenant à la Ville. Il est précisé que certaines de ces installations thermiques sont situées au Centre de plein air à Chamagnieu. Les équipements techniques concernés assurent selon les cas, la production de chaleur ou de froid, la distribution, l'émission, la ventilation et le désenfumage

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no1 Centre nautique Etienne Gagnaire; Piscine Andre Boulloche Piscine Gratte-Ciel ; Palais du travail

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

place Lazare Goujon 69601 - villeurbanne Cedex

II.2.4)Description des prestations:

prestations d'exploitation et de maintenance pour les installations thermiques des piscines (Cneg, Boulloche, Gratte-Ciel) et du Palais du travail

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de un (1) an. Le marché peut être reconduit par période de trois (3) fois un (1) an, sansexcéder une durée totale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no2 Cuisine centrale

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

place Lazare Goujon 69601 - villeurbanne Cedex

II.2.4)Description des prestations:

prestations d'exploitation et de maintenance pour les installations thermiques de la cuisine centrale

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de un (1) an. Le marché peut être reconduit par période de trois (3) fois un (1) an, sansexcéder une durée totale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no3 Rize

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

place Lazare Goujon 69601 - villeurbanne Cedex

II.2.4)Description des prestations:

prestations d'exploitation et de maintenance pour les installations thermiques du Rize

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de un (1) an. Le marché peut être reconduit par période de trois (3) fois un (1) an, sansexcéder une durée totale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no4 Radiants, aérothermes et préparateurs Ecs gaz

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

place Lazare Goujon 69601 - villeurbanne Cedex

II.2.4)Description des prestations:

prestations d'exploitation et de maintenance pour les installations radiants/aérothermes, et préparateurs Ecs Gaz

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de un (1) an. Le marché peut être reconduit par période de trois (3) fois un (1) an, sansexcéder une durée totale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no5 Installations de rafraichissement/climatisation

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

place Lazare Goujon 69601 - villeurbanne Cedex

II.2.4)Description des prestations:

prestations d'exploitation et de maintenance pour les installations de rafraichissement et de climatisation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de un (1) an. Le marché peut être reconduit par période de trois (3) fois un (1) an, sansexcéder une durée totale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no6 Cpa Chamagnieu

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

place Lazare Goujon 69601 - villeurbanne Cedex

II.2.4)Description des prestations:

prestations d'exploitation et de maintenance pour les installations thermiques du Centre plein air de Chamagnieu

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de un (1) an. Le marché peut être reconduit par période de trois (3) fois un (1) an, sansexcéder une durée totale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no7 Ecole Nationale de Musique

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

place Lazare Goujon 69601 - villeurbanne Cedex

II.2.4)Description des prestations:

prestations d'exploitation et de maintenance pour les installations thermiques de l'école nationale de musique (Enm)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de un (1) an. Le marché peut être reconduit par période de trois (3) fois un (1) an, sansexcéder une durée totale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no8 Maison du livre, de l'image et du son (Mlis)/Centre culturel et de la vie associative (Ccva)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

place Lazare Goujon 69601 - villeurbanne Cedex

II.2.4)Description des prestations:

prestations d'exploitation et de maintenance pour les installations thermiques de la Maison du livre, de l'image et du son (Mlis) et du Centre culturel et de la vie associative (Ccva)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de un (1) an. Le marché peut être reconduit par période de trois (3) fois un (1) an, sansexcéder une durée totale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no9 Groupe scolaire Ernest Renan Sud

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

place Lazare Goujon 69601 - villeurbanne Cedex

II.2.4)Description des prestations:

prestations d'exploitation et de maintenance pour les installations thermiques du groupe scolaire Ernest Renan Sud

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de un (1) an. Le marché peut être reconduit par période de trois (3) fois un (1) an, sansexcéder une durée totale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no10 Chaudières gaz murales à usage domestique

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

place Lazare Goujon 69601 - villeurbanne Cedex

II.2.4)Description des prestations:

prestations d'exploitation et de maintenance pour les installations de chaudières à gaz murales à usage domestique

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de un (1) an. Le marché peut être reconduit par période de trois (3) fois un (1) an, sansexcéder une durée totale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no11 Installations thermique de faible puissance

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

place Lazare Goujon 69601 - villeurbanne Cedex

II.2.4)Description des prestations:

prestations d'exploitation et de maintenance pour les installations thermiques de faible puissance

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de un (1) an. Le marché peut être reconduit par période de trois (3) fois un (1) an, sansexcéder une durée totale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no12 Pôle petite enfance Hélène Keller et cimetières

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

place Lazare Goujon 69601 - villeurbanne Cedex

II.2.4)Description des prestations:

prestations d'exploitation et de maintenance pour les installations thermiques du pôle petite enfance Hélène Keller et des cimetières

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de un (1) an. Le marché peut être reconduit par période de trois (3) fois un (1) an, sansexcéder une durée totale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no13 Ramonage

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

place Lazare Goujon 69601 - villeurbanne Cedex

II.2.4)Description des prestations:

prestations de ramonage des installations thermiques

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de un (1) an. Le marché peut être reconduit par période de trois (3) fois un (1) an, sansexcéder une durée totale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc1.rtf)

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc2.rtf)

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

le candidat devra fournir des références se rapportant à des services analogues exécutés au cours des trois dernières années. Pour chacune des références citées, devront impérativement figurer les renseignements contenus dans le tableau présent dans la déclaration du candidat propre à la ville de Villeurbanne:- montant ou tout élément permettant d'apprécier la valeur de la référence- désignation et description précise des prestations réalisées- date- maitre d'ouvrage/destinataire (public ou privé) avec les coordonnées d'un interlocuteur pouvant être contacté

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/10/2023
Heure locale: 14:00
Lieu:

ville de Villeurbanne Service commande publique

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.villeurbanne.fr -Les montants annuels HT des commandes passées par la Ville de Villeurbanne sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Lot 1: minimum 25 000 euro(s) HT ; maximum 100 000 euro(s) HtLot 2: minimum 15 000 euro(s) HT ; maximum 60 000 euro(s) HtLot 3: minimum 10 000 euro(s) HT ; maximum 40 000 euro(s) HtLot 4: minimum 10 000 euro(s) HT ; maximum 100 000 euro(s) HtLot 5: minimum 10 000 euro(s) HT ; maximum 100 000 euro(s) HtLot 6: minimum 20 000 euro(s) HT ; maximum 80 000 euro(s) HtLot 7: minimum 10 000 euro(s) HT ; maximum 40 000 euro(s) HtLot 8: minimum 15 000 euro(s) HT ; maximum 60 000 euro(s) HtLot 9: minimum 15 000 euro(s) HT ; maximum 60 000 euro(s) HtLot 10: minimum 5000 euro(s) HT ; maximum 20 000 euro(s) HtLot 11: minimum 15 000 euro(s) HT ; maximum 60 000 euro(s) HtLot 12: minimum 15 000 euro(s) HT ; maximum 60 000 euro(s) HtLot 13: minimum 10 000 euro(s) HT ; maximum 30 000 euro(s) HtLa durée du marché à intervenir débute au 1er janvier 2024 et pour une durée initiale de un (1) an. Le marché peut être reconduit par période de trois (3) fois un (1) an, sansexcéder une durée totale de quatre (4) ans

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/09/2023
Répondre Accès au DCE