Centrale des marchés
Travaux de maintenance sur les équipements du Terminal Charbonnier de Montoir II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Travaux de maintenance sur les équipements du Terminal Charbonnier de Montoir II.1.2) Type de marché et lieu d’exéc...
Opérateur du terminal charbonnier (OTCM) 44550Montoir-de-Bretagne eric.esneu@o-tcm.fr
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Travaux de maintenance sur les équipements du Terminal Charbonnier de Montoir

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Marché public ou privé
Référence du marché : 545294

Date de clôture estimée : 22/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/04/13)
109475-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Montoir-de-Bretagne
+33 665898991 / +33 276844401
FRANCE
Opérateur du terminal charbonnier (OTCM)
RCS Saint-Nazaire 501.719.199
Eric Esneu
route de la Goélette
44550
eric.esneu@o-tcm.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées


I.2) Activité principale
Activités portuaires
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Travaux de maintenance sur les équipements du Terminal Charbonnier de Montoir
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Terminal Charbonnier - Montoir de Bretagne
Loire-Atlantique
FR511


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé: 3
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 36

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Travaux de maintenance sur les équipements du Terminal Charbonnier de Montoir
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien de machines
50530000

Services de réparation et d'entretien de grues
50531400

Entretien d'équipement portuaire
50246000


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Information sur les lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Travaux de maintenance sur tous les outillages et les équipements du Terminal Charbonnier de Montoir.
Les prestations attendues et spécifications techniques d'exécution (qualifications, qualité de service, délais, organisation, ...) seront mentionnées au cahier des charges du dossier de consultation.
Accord-cadre au sens marché à bons de commande : montant minimum de 1 200 000 EUR HT et montant maximum de 4 800 000 EUR HT pour une durée totale de 3 ans.
L'entreprise candidate devra obligatoirement visiter le site pour identifier le périmètre technique du Terminal (nature, caractéristiques et quantités des équipements sur lesquels les travaux de maintenance sont prévus).
Valeur estimée hors TVA
fourchette: entre 1 200 000,00 et 4 800 000,00 EUR

II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le contrat aura une durée ferme de 12 mois et 2 périodes de reconduction optionnelle de 12 mois chacune.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Travaux de maintenance mécanique préventive
Travaux de maintenance électrique préventive
Travaux de remplacement des câbles de manoeuvre sur les engins
Prestations diverses en atelier associées

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien de machines
50530000

Services de réparation et d'entretien de grues
50531400

Entretien d'équipement portuaire
50246000


3)
Quantité ou étendue:
Travaux de maintenance préventive dans les domaines mécaniques et électriques sur tous les outillages et les équipements du Terminal Charbonnier de Montoir.
Les prestations attendues et spécifications techniques d'exécution (qualifications, qualité de service, délais, organisation, ...) seront mentionnées au cahier des charges du dossier de consultation.
Accord-cadre au sens marché à bons de commande : montant minimum de 450 000 EUR HT et montant maximum de 1 800 000 EUR HT pour une durée totale de 3 ans.
L'entreprise candidate devra obligatoirement visiter le site pour identifier le périmètre technique du Terminal (nature, caractéristiques et quantités des équipements sur lesquels les travaux de maintenance mécanique sont prévus).
Valeur estimée hors TVA
fourchette: entre 450 000,00 et 1 800 000,00 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots:
Le contrat aura une durée ferme de 12 mois et 2 périodes de reconduction optionnelle de 12 mois chacune soit une durée totale de 36 mois.
1)
Description succincte:
Travaux de maintenance mécanique corrective
Travaux d'usinage en atelier ou sur site
Prestations associées en atelier

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien de machines
50530000

Services de réparation et d'entretien de grues
50531400

Entretien d'équipement portuaire
50246000


3)
Quantité ou étendue:
Travaux de maintenance mécanique corrective sur tous les outillages et les équipements du Terminal Charbonnier de Montoir.
Les prestations attendues et spécifications techniques d'exécution (qualifications, qualité de service, délais, organisation, ...) seront mentionnées au cahier des charges du dossier de consultation.
Accord-cadre au sens marché à bons de commande : montant minimum de 300 000 EUR HT et montant maximum de 1 200 000 EUR HT pour une durée totale de 3 ans.
L'entreprise candidate devra obligatoirement visiter le site pour identifier le périmètre technique du Terminal (nature, caractéristiques et quantités des équipements sur lesquels les travaux de mécanique sont prévus).
Valeur estimée hors TVA
fourchette: entre 300 000,00 et 1 200 000,00 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots:
Le contrat aura une durée ferme de 12 mois et 2 périodes de reconduction optionnelle de 12 mois chacune soit une durée totale de 36 mois.
1)
Description succincte:
Travaux de grosse chaudronnerie
Travaux sur les structures vives des engins de manutention
Travaux de petite chaudronnerie et de serrurerie

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien de machines
50530000

Services de réparation et d'entretien de grues
50531400

Entretien d'équipement portuaire
50246000


3)
Quantité ou étendue:
Travaux de chaudronnerie sur tous les outillages et les équipements du Terminal Charbonnier de Montoir.
Les prestations attendues et spécifications techniques d'exécution (qualifications, qualité de service, délais, organisation, ...) seront mentionnées au cahier des charges du dossier de consultation.
Accord-cadre au sens marché à bons de commande : montant minimum de 450 000 EUR HT et montant maximum de 1 800 000 EUR HT pour une durée totale de 3 ans.
L'entreprise candidate devra obligatoirement visiter le site pour identifier le périmètre technique du Terminal (nature, caractéristiques et quantités des équipements sur lesquels les travaux de maintenance mécanique sont prévus).
Valeur estimée hors TVA
fourchette: entre 450 000,00 et 1 800 000,00 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots:
Le contrat aura une durée ferme de 12 mois et 2 périodes de reconduction optionnelle de 12 mois chacune soit une durée totale de 36 mois.
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Garantie autonome à 1ère demande qui couvre l'exécution du contrat, d'un montant de 5 % du montant du contrat ou du lot considéré.
Les niveaux de garanties techniques et montant d'assurances (RC et dommages) exigés pour les prestations et travaux de maintenance seront précisés dans le dossier de consultation.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Budget de fonctionnement d'OTCM (financement sur ressources propres).
Les règlements se feront sur décomptes mensuels. Ce paiement sera effectué à 45 jours maximum de la réception de la facture.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Il n'est pas autorisé aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la foi :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
- En qualité de membres de plusieurs groupements.
Dans le cas de groupement, les entreprises devront nommer un mandataire du groupement chargé du pilotage et de la coordination du contrat.
En cas de groupement d'entreprises attributaire du contrat, le groupement attributaire devra être un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

III.1.4) Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat, entreprise individuelle unique ou groupement d'entreprises, devra impérativement fournir un dossier de candidature comportant les pièces mentionnées aux parts III.2.1 à III.2.3.
Le candidat remettra :
1) Une "lettre de candidature" (DC1 ou équivalent) indiquant l'intention de soumissionner du candidat et portant habilitation expresse du mandataire par ses co-traitants ou en cas de groupement.
2) Une "déclaration du candidat" (DC1 ou équivalent) indiquant :
- Qu'il a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales.
- Qu'il n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.620.1 du Code de Commerce ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.
- Qu'il n'est pas admis au redressement judiciaire au sens de l'article L.620.1 du Code de Commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché. En cas de redressement judiciaire, le candidat produira le/les jugement(s) prononcé(s) à cet effet.
3) Un extrait K-bis ou équivalent de moins de 3 mois.
4) Une attestation de visite des outillages et installations du Terminal Charbonnier de Montoir.
5) Tous les documents demandés aux rubriques III.2.2 et III.2.3 ci-dessous.
En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des documents. Dans ce cas, le candidat doit justifier des capacités du ou des opérateurs économiques membres du groupement et du fait qu'il en disposera pour l'exécution de ce marché.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le chiffre d'affaire du candidat sur les 3 dernières années avec les parts de chiffres d'affaires réalisées en France et dans l'Union Européenne.
Il sera présenté pour chacune de ces 3 années :
- Le chiffre d'affaire global.
- Dans le cas de plusieurs implantation, le chiffre d'affaires de chaque agence ou centre de travaux en précisant la part du chiffre d'affaires correspondant aux prestations à réaliser.
- La capacité financière minimum attendue correspondant aux prestations à réaliser : chiffre d'affaires global supérieur ou égal à 10 000 000 EUR HT.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat, entreprise individuelle ou groupement d'entreprises devra fournir :
- Les effectifs moyens annuels avec leur répartition suivant les catégories professionnelles communément admises ainsi que leurs qualifications, aptitudes et compétences à réaliser les prestations objet du marché.
- La liste des moyens d'atelier et d'intervention sur site ainsi que la liste des procédés ou modes opératoires qualifiés nécessaires à l'exécution des prestations à réaliser (prestations de mécanique et d'ajustage, usinage sur site ou en atelier, travaux de chaudronnerie, soudage, etc...). Le candidat devra justifier de moyens permettant de garantir à OTCM des délais d'intervention courts (inférieur à 1 heure en période de jour ouvré) et permettant à OTCM d'assurer le suivi et la réception des travaux de réparation dans les ateliers du candidat.
- Les références de l'entreprise sur les 3 dernières années dans l'exécution de travaux de maintenance mécanique et de travaux de chaudronnerie sur des équipements similaires : outillages portuaires, engins de levage, matériels de manutention continue pour produit en vrac (prestations de même nature et de même importance).
- Un document notifiant, s'il en est, l'existence d'un référentiel sécurité (OSHAS 18001 ou MASE ou équivalent) ou d'un système de management sécurité propre à l'entreprise. A défaut, celle-ci communiquera sa politique sécurité et ses résultats sécurité sur les 3 dernières années.
- Un document expliquant l'existence ou la capacité de l'entreprise à mobiliser un Bureau d'Etudes de Calcul de structure (soit dans l'entreprise, soit en co-traitance ou en sous-traitance) en appui ou en assistance technique dans le cadre de l'exécution de travaux complexes : le candidat devra fournir des références d'études au cours des 3 dernières années en précisant le nombre et la désignation d'études où le Bureau d'Etudes a utilisé l'Eurocode et/ou les règles FEM.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: ..
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22.4.2013 - 12:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires:
Pour chaque lot, OTCM limitera à 5 le nombre de candidats invités à remettre une offre à l'issue de la sélection des candidatures. Un même candidat pourra être retenu pour 2 ou 3 lots différents.
Les critères d'examen des candidatures sont dans l'ordre décroissant d'importance :
- Les capacités techniques (pondération 2).
- Les capacités économiques et financières (pondération 1).
Les candidatures retenues pour soumettre une offre seront les candidatures ayant obtenu la meilleure note suivant les critères ci-dessus.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
44606
Saint-Nazaire Cedex
Tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
FRANCE
77 rue Albert de Mun
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
44606
Saint-Nazaire Cedex
Greffe du tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
FRANCE
77 rue Albert de Mun
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
29.3.2013
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