A proximité de Montmorillon 86501 Vienne
Acheteur : SIMER
31 rue des Clavières
86501 MONTMORILLON Cedex
Tel : +33 549911190
4 Lots
Lot 1
Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés à chaud
Lot 2
Fourniture d'enrobés denses à froid
Lot 3
Fourniture et mise en œuvre de bicouche incolore
Lot 4
Fourniture et mise en œuvre de stabilisé renforcé
Secteurs d'activité
Matériaux routiers enrobés.
Matériaux enrobés.

Fourniture et réalisation de revêtements de voirie

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/04/2025
JOUE - 279339-2025
279339-2025 - Résultats
France – Matériaux routiers enrobés – Fourniture et réalisation de revêtements de voirie
OJ S 84/2025 30/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSIMER
Adresse électroniquecommande.publique@simer86.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et réalisation de revêtements de voirie
DescriptionFourniture et réalisation de revêtements de voirie
Identifiant de la procédure20f3458d-7ef7-4a94-83a8-8cf646a64d5f
Identifiant internePPP1YZ-80/5024/2025-301
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113310 Matériaux routiers enrobés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre4 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture et mise en oeuvre d'enrobés à chaud
DescriptionFourniture et mise en oeuvre d'enrobés à chaud
Identifiant interne2025-301_1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113310 Matériaux routiers enrobés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44113300 Matériaux enrobés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale31 rue des Clavières  
VilleMONTMORILLON Cedex
Code postal86501
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Informations complémentairesSelon chantiers confiés au SIMER et ses besoins internes
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui signe le marchéSIMER
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture d'enrobés denses à froid
DescriptionFourniture d'enrobés denses à froid
Identifiant interne2025-301_2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113310 Matériaux routiers enrobés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44113300 Matériaux enrobés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale31 rue des Clavières  
VilleMONTMORILLON Cedex
Code postal86501
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Informations complémentairesSelon chantiers confiés au SIMER et ses besoins internes
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui signe le marchéSIMER
5.1.
LotLOT-0003
TitreFourniture et mise en œuvre de bicouche incolore
DescriptionFourniture et mise en œuvre de bicouche incolore
Identifiant interne2025-301_3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113310 Matériaux routiers enrobés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44113300 Matériaux enrobés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale31 rue des Clavières  
VilleMONTMORILLON Cedex
Code postal86501
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Informations complémentairesSelon chantiers confiés au SIMER et ses besoins internes
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui signe le marchéSIMER
5.1.
LotLOT-0004
TitreFourniture et mise en œuvre de stabilisé renforcé
DescriptionFourniture et mise en œuvre de stabilisé renforcé
Identifiant interne2025-301_4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113310 Matériaux routiers enrobés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44113300 Matériaux enrobés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale31 rue des Clavières  
VilleMONTMORILLON Cedex
Code postal86501
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Informations complémentairesSelon chantiers confiés au SIMER et ses besoins internes
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe lot 4 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui signe le marchéSIMER
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure4 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCOLAS FRANCE ETABLISSEMENT POITIERS
Offre
Identifiant de l’offreCOLAS_FRANCE_ETABLISSEMENT_POITIERS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre661 285,00 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché310-278
TitreFourniture et mise en oeuvre d'enrobés à chaud
Date de conclusion du marché01/04/2025
Organisation qui signe le marchéSIMER
Lauréat
Nom officielSPIE BATIGNOLLES TP POITOU-CHARENTES
Offre
Identifiant de l’offreSPIE_BATIGNOLLES_TP_POITOU-CHARENTES
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre864 882,30 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché310-279
TitreFourniture et mise en oeuvre d'enrobés à chaud
Date de conclusion du marché01/04/2025
Organisation qui signe le marchéSIMER
Lauréat
Nom officielEIFFAGE Route Sud-Ouest PCL
Offre
Identifiant de l’offreEIFFAGE_Route_Sud-Ouest_PCL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre870 014,50 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché310-280
TitreFourniture et mise en oeuvre d'enrobés à chaud
Date de conclusion du marché01/04/2025
Organisation qui signe le marchéSIMER
Lauréat
Nom officielSARL MASSY
Offre
Identifiant de l’offreSARL_MASSY
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 231 567,50 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché310-281
TitreFourniture et mise en oeuvre d'enrobés à chaud
Date de conclusion du marché01/04/2025
Organisation qui signe le marchéSIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse0,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée0,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCARRIERES IRIBARREN
Offre
Identifiant de l’offreCARRIERES_IRIBARREN
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre207 519,26 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché383-284
TitreFourniture d'enrobés denses à froid
Date de conclusion du marché01/04/2025
Organisation qui signe le marchéSIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse0,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée0,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCOLAS FRANCE ETABLISSEMENT POITIERS
Offre
Identifiant de l’offreCOLAS_FRANCE_ETABLISSEMENT_POITIERS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre51 150,00 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché384-285
TitreFourniture et mise en œuvre de bicouche incolore
Date de conclusion du marché01/04/2025
Organisation qui signe le marchéSIMER
Lauréat
Nom officielSPIE BATIGNOLLES TP POITOU-CHARENTES
Offre
Identifiant de l’offreSPIE_BATIGNOLLES_TP_POITOU-CHARENTES
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre38 980,00 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché384-286
TitreFourniture et mise en œuvre de bicouche incolore
Date de conclusion du marché01/04/2025
Organisation qui signe le marchéSIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse0,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée0,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCOLAS FRANCE ETABLISSEMENT POITIERS
Offre
Identifiant de l’offreCOLAS_FRANCE_ETABLISSEMENT_POITIERS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre83 460,00 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché391-282
TitreFourniture et mise en œuvre de stabilisé renforcé
Date de conclusion du marché01/04/2025
Organisation qui signe le marchéSIMER
Lauréat
Nom officielSPIE BATIGNOLLES TP POITOU-CHARENTES
Offre
Identifiant de l’offreSPIE_BATIGNOLLES_TP_POITOU-CHARENTES
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre64 341,00 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché391-283
TitreFourniture et mise en œuvre de stabilisé renforcé
Date de conclusion du marché01/04/2025
Organisation qui signe le marchéSIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse0,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée0,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSIMER
Numéro d’enregistrement25860049300013
Adresse postale31 rue des Clavières
VilleMONTMORILLON Cedex
Code postal86501
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Point de contactPatrick ROYER
Adresse électroniquecommande.publique@simer86.fr
Téléphone+33 549911190
Adresse internethttp://www.simer86.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Numéro d’enregistrement17860004500029
Adresse postaleHôtel Gilbert - 15 Rue de Blossac
VillePOITIERS CEDEX
Code postal86020
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone+33 549607919
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielCOLAS FRANCE ETABLISSEMENT POITIERS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement32933888300849
Adresse postale22, avenue Marcel Dassault ZI de Larnay
VilleBIARD
Code postal86580
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Point de contactClaire BLANCHARD
Adresse électroniquecontact.poitiers@colas.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officielSPIE BATIGNOLLES TP POITOU-CHARENTES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement32678061600016
Adresse postale5 RUE DE LA CHAPONNERIE
VilleLusignan
Code postal86600
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Point de contactArnaud CHARRIER
Adresse électroniqueludivine.mougon@spiebatignolles.fr
Téléphone+33 549433012
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officielEIFFAGE Route Sud-Ouest PCL
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement39930737000219
Adresse postaleZAC de Belle Aire Nord
VilleAYTRE
Code postal17440
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
Point de contactRoch MONAMY
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielSARL MASSY
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement76250068400027
Adresse postaleLa Plaine
VilleBOISSEUIL
Code postal87220
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Point de contactPIERRE MASSY
Adresse électroniquecontact@massytp.fr
Téléphone+33 555069077
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officielCARRIERES IRIBARREN
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement42287256400014
Adresse postale1 CHE DU DESERT
VilleUSSON-DU-POITOU
Code postal86350
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Point de contactNathalie IRIBARREN
Adresse électroniquenathalie@iribarren.fr
Téléphone+33 549595331
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf378282b-428c-41c6-aeb6-a644700ad8a7  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis29/04/2025 14:50:44 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis279339-2025
Numéro de publication au JO S84/2025
Date de publication30/04/2025