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F-Montmorency: Réactifs de laboratoire II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d’exéc...
Hôpital Simone Veil 95162Montmorency
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F-Montmorency: Réactifs de laboratoire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 539696

Date de clôture estimée : 10/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/03/13)
102251-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Montmorency
+33 134066062
FRANCE
Hôpital Simone Veil
M. le directeur
1 rue Jean Moulin
95162

Adresse(s) internet:

https://ch-simoneveil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Montmorency
+33 134066064
Ghem hopital Simone Veil
Mme Fourreau Marie-Florence
Renseignement technique : M. Drouin, tel +33 134066000, poste 7501
1 rue Jean Moulin
95160

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Montmorency
+33 134066062
https://ch-simoneveil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_e1L7zB0CTS
Ghem hopital Simone Veil
Dossier de consultation téléchargeable sur le site CH-Simone veil.achatpublic.com
1 rue Jean Moulin
95162

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Montmorency
+33 134066062
Ghem hopital Simone Veil
M. Gallet Bruno
directeur du pôle patrimoine prévention achat et logistique, cellule des marchés publics,1 rue Jean Moulin
95160


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Santé
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: site d'eaubonne, 95600 Eaubonne
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de reactifs hemostase pour automates siemens sysmex (téléchargement du dossier de consulation sur le site CH-simoneveil.achatpublic.com).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réactifs de laboratoire
33696500
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Réactifs exploration hemostase.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réactifs de laboratoire
33696500
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
Marché à bon de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
1)
Description succincte
Réactifs contrôle
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réactifs de laboratoire
33696500
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
Marché à bon de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement est assuré sur les fonds propres de l'établissement. Le paiement sera effectué selon les modalités de l'article 98 du code des marché publics. Le délai global de paiement est de 50 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: – Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
– Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CM,
– Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: – Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
– Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
– Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
– Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
– Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
– Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
– Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
Réactif/Siemens
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10.5.2013 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.3.2013.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Cergy Pontoise
+33 130173459
+33 130173400
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2 - 4 boulevard de l'Hautil
95027
greffe-ta-cergy-pontoise@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

Cergy Pontoise
+33 130173459
+33 130173400
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2 - 4 boulevard de l'Hautil
95027
greffe-ta-cergy-pontoise@juradm.fr


VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
95160
Montmorency
Ghem hopital Simone Veil
+33 134066065
M. Bruno Gallet, directeur du pôle patrimoine prévention achats et logistique, 1 rue Jean Moulin
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
25.3.2013
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