Centrale des marchés
Consolidation et restauration des parties extérieures de la chapelle Saint-Bonnet Consolidation et restauration des parties extérieures de la chapelle Saint-Bonnet cp : 69640 ville : MONTMELAS ST-SORLIN designation : COMMUNE DE MONTMELAS ST-SORLIN mel : mc.mathieu@montm...
COMMUNE DE MONTMELAS ST-SORLIN 69640Montmelas-Saint-Sorlin mc.mathieu@montmelas-stsorlin.mairies69.net 04 74 69 39 30
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Consolidation et restauration des parties extérieures de la chapelle Saint-Bonnet

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5323599

Date de clôture estimée : 29/05/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/04/20)
20-51937
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 69
Annonce No 20-51937
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE MONTMELAS ST-SORLIN.
 Correspondant :  TROUVE Michel, Maire, le bourg 69640 Montmelas St Sorlin, tél. : 04-74-67-33-88, télécopieur : 04-74-69-39-30, courriel : mc.mathieu@montmelas-stsorlin.mairies69.net.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marchespublics.agglo-villefranche.fr.

Objet du marché : consolidation et restauration des parties extérieures de la chapelle Saint-Bonnet.
CPV - Objet principal : 45212314.
Lieu d'exécution : lieu-Dit Saint-Bonnet, 69640 Montmelas-Saint-Sorlin.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

travaux divisés en cinq lots
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : consolidation et restauration des parties extérieures de la chapelle Saint-Bonnet.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 60 %;
     - prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 mai 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : T-PA-743830.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.agglo-villefranche.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 avril 2020.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : COMMUNE DE MONTMELAS SAINT-SORLIN.
, courriel : mairie.montmelas@gmail.com,  adresse internet : http://marchespublics.agglo-villefranche.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65 adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : -Référé précontractuel, prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice Administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-référé contractuel, prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
-Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires et pouvant être exercé par tout requérant tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le requérant peut éventuellement assortir ce recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.
-recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat dans un délai de deux mois à compter de sa publicité. Le requérant peut éventuellement assortir ce recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
-recours en indemnisation si le requérant est lésé par le contrat ou sa passation, après avoir effectué une demande préalable auprès de la personne publique. Il dispose d'un délai de 4 ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Maçonnerie - pierre de taille
C.P.V. - Objet principal : 45262512.
Mots descripteurs : Charpente, Maçonnerie, Menuiserie, Paratonnerre, Serrurerie

Lot(s) 2. -
Charpente - couverture
C.P.V. - Objet principal : 44112410.
Mots descripteurs : Charpente, Maçonnerie, Menuiserie, Paratonnerre, Serrurerie

Lot(s) 3. -
Menuiserie bois
C.P.V. - Objet principal : 44220000.
Mots descripteurs : Charpente, Maçonnerie, Menuiserie, Paratonnerre, Serrurerie

Lot(s) 4. -
Vitraux - serrurerie
C.P.V. - Objet principal : 45212361.
Mots descripteurs : Charpente, Maçonnerie, Menuiserie, Paratonnerre, Serrurerie

Lot(s) 5. -
Paratonnerre
C.P.V. - Objet principal : 31216200.
Mots descripteurs : Charpente, Maçonnerie, Menuiserie, Paratonnerre, Serrurerie
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