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A proximité de Montluel 01120 Ain
Acheteur : EHPAD LES TILLEULS 01
SANSON JULIE
01120 MONTLUEL
Tel : +33 472251818
  Reste 37 jours - Date de clôture estimée : 09/11/2026  
4 Lots
Lot 1
dommages aux biens
Lot 2
responsabilité civile
Lot 3
Risques statutaires
Lot 4
Cyber risque
Secteurs d'activité
Services d'assurances accidents et maladie.
Services financiers et d'assurance.
Services d'assurance.
Services d'assurance de biens.
Services d'assurance responsabilité civile.

Marché d'assurances Dommages aux biens, responsabilité civile, risques statutaires, cyber risques.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 23/09/2026
BOAMP - 26-91774
Avis de marché - Avis n° 26-91774 du 23/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 01, 69, 38, 26
Annonce n° 26-91774
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : EHPAD LES TILLEULS 01
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26010014400013
Ville : MONTLUEL
Code postal : 01120
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 01, 69, 38, 26
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : AOMA-01-2026
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : SANSON Julie
Adresse mail du contact : direction@ehpadmontluel.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 472251818
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 09/11/2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Critères techniques : 0,5 Critères prix : 0,4 Critères social : 0,1
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marché d'assurances Dommages aux biens, responsabilité civile, risques statutaires, cyber risques.
Code CPV principal - Descripteur principal : 66510000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Marché d'assurances Dommages aux biens, responsabilité civile, risques statutaires, cyber risques.
Lieu principal d'exécution du marché : Montluel
Durée du marché (en mois) : 60
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : dommages aux biens
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515200
    Lieu d'exécution du lot : Montluel
  • Description du lot : responsabilité civile
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
    Lieu d'exécution du lot : Montluel
  • Description du lot : Risques statutaires
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66512000
    Lieu d'exécution du lot : Montluel
  • Description du lot : Cyber risque
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66000000
    Lieu d'exécution du lot : Montluel
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/09/2026