Centrale des marchés
fourniture de documents imprimés pour la médiathèque de Montlucon Fourniture de documents imprimés pour la médiathèque de Montluçon adresse : Cité Administrative Esplanade Georges Pompidou 1 rue des Conches - CS 13249 correspondant : M. Le Maire ville : Mo...
Ville de Montluçon 03106Montluçon 04 70 02 55 19
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Fourniture de documents imprimés pour la médiathèque de Montlucon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1746931

Date de clôture estimée : 18/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/10/15)
15-165466
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 3
Annonce No 15-165466
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Montluçon.
 Correspondant : M. le maire, cité Administrative Esplanade Georges Pompidou 1 rue des Conches - cS 13249 03106 Montlucon Cedex, tél. : (+33) 4-70-02-55-00, télécopieur : (+33) 4-70-02-55-19.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://montlucon.marcoweb.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de documents imprimés pour la médiathèque de Montluçon.
Type de marché de fournitures :  achat.
Lieu de livraison : espace Boris Vian - 27 Rue des Faucheroux, 03100 Montlucon.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 : le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2016 jusqu'au 31 décembre 2016 et pourra etre reconduit 2 fois par période successive de 1 an. Pour le lot 6 : le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2017 jusqu'au 31 décembre 2017 et pourra etre reconduit 2 fois par période successive de 1 an.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000% du montant de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Prix du marché pour les documents imprimés : les prix du présent marché sont fermes pour la première année et seront ajustables par référence au catalogue de l'éditeur, pour chaque période de reconduction éventuelle et ce, à la fin de chaque période initiale. Prix du marché pour les abonnements : Les prix éditeurs sont révisés à l'initiative de ces derniers. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget Ville (fonds propres).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - suivi des commandes : 24 %;
     - délai de livraison : 20 %;
     - taux de réponses aux commandes : 17 %;
     - diversité de l'offre documentaire : 14 %;
     - partenariat : 14 %;
     - taux de remise pratiqué : 7 %;
     - fourniture de catalogue : 4 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 novembre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15VCP053.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : .xls (97-2003) ; .pdf ; .jpg ; .ppt. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 octobre 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Montluçon.
 cité Administrative Service Commande Publique Esplanade Georges Pompidou 1 rue des Conches - cS 13249,  03106 Montlucon Cedex,  adresse internet : http://www.montlucon.marcoweb.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Montluçon.
 Correspondant : M. Saez Arnaud,  médiathèque - espace Boris Vian 27 Rue des Faucheroux,  03100 Montlucon Cedex, , tél. : (+33) 4-70-05-54-45.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Montluçon.
 cité Administrative Service Commande Publique Esplanade Georges Pompidou 1 rue des Conches - cS 13249,  03106 Montlucon Cedex, , tél. : (+33) 4-70-02-56-05, , télécopieur : (+33) 4-70-02-55-36.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Montluçon.
 cité Administrative Service Commande Publique Esplanade Georges Pompidou 1 rue des Conches - cS 13249,  03106 Montlucon Cedex,  adresse internet : http://montlucon.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Puy de Dôme - Allier - Cantal - Haute Loire 6, cours Sablon 63000 Clermont Ferrand, tél. : (+33) 4-73-14-61-00, télécopieur : (+33) 4-73-14-61-22.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - livres adultes fiction.
y compris livres locaux et régionaux, sauf bandes dessinées (cf. Lot 4) : mini 8 000.00 euros (H.T.) maxi 15 800.00 euros (H.T.) pour la période initiale.

Lot(s) 2. - livres adultes documentaires.
y compris livres locaux et régionaux, sauf bandes dessinées (cf. Lot 4) : mini 6 000.00 euros (H.T.) maxi 14 000.00 euros (H.T.) pour la période initiale.

Lot(s) 3. - livres jeunesse fiction et documentaires.
Sauf bandes dessinées (cf. Lot 4) : mini 6 000.00 euros (H.T.) maxi 13 500.00 euros (H.T.) pour la période initiale.

Lot(s) 4. -
Bandes dessinées adultes et jeunesse : mini 2 000.00 euros (H.T.) maxi 4 300.00 euros (H.T.) pour la période initiale.

Lot(s) 5. -
Livres gros caractères adultes et jeunesse : mini 600.00 euros (H.T.) maxi 1 400.00 euros (H.T.) pour la période initiale.

Lot(s) 6. -
Abonnements adultes et jeunesse : mini 8 000.00 euros (H.T.) maxi 14 000.00 euros (H.T.) pour la période initiale.

Lot(s) 1. - livres adultes fiction.
y compris livres locaux et régionaux, sauf bandes dessinées (cf. Lot 4) : mini 8 000.00 euros (H.T.) maxi 15 800.00 euros (H.T.) pour la période initiale.
Lot(s) 1. - livres adultes fiction.
y compris livres locaux et régionaux, sauf bandes dessinées (cf. Lot 4) : mini 8 000.00 euros (H.T.) maxi 15 800.00 euros (H.T.) pour la période initiale.

Lot(s) 2. - livres adultes documentaires.
y compris livres locaux et régionaux, sauf bandes dessinées (cf. Lot 4) : mini 6 000.00 euros (H.T.) maxi 14 000.00 euros (H.T.) pour la période initiale.
Lot(s) 2. - livres adultes documentaires.
y compris livres locaux et régionaux, sauf bandes dessinées (cf. Lot 4) : mini 6 000.00 euros (H.T.) maxi 14 000.00 euros (H.T.) pour la période initiale.

Lot(s) 3. - livres jeunesse fiction et documentaires.
Sauf bandes dessinées (cf. Lot 4) : mini 6 000.00 euros (H.T.) maxi 13 500.00 euros (H.T.) pour la période initiale.
Lot(s) 3. - livres jeunesse fiction et documentaires.
Sauf bandes dessinées (cf. Lot 4) : mini 6 000.00 euros (H.T.) maxi 13 500.00 euros (H.T.) pour la période initiale.

Lot(s) 4. -
Bandes dessinées adultes et jeunesse : mini 2 000.00 euros (H.T.) maxi 4 300.00 euros (H.T.) pour la période initiale.
Lot(s) 4. -
Bandes dessinées adultes et jeunesse : mini 2 000.00 euros (H.T.) maxi 4 300.00 euros (H.T.) pour la période initiale.

Lot(s) 5. -
Livres gros caractères adultes et jeunesse : mini 600.00 euros (H.T.) maxi 1 400.00 euros (H.T.) pour la période initiale.
Lot(s) 5. -
Livres gros caractères adultes et jeunesse : mini 600.00 euros (H.T.) maxi 1 400.00 euros (H.T.) pour la période initiale.

Lot(s) 6. -
Abonnements adultes et jeunesse : mini 8 000.00 euros (H.T.) maxi 14 000.00 euros (H.T.) pour la période initiale.
Lot(s) 6. -
Abonnements adultes et jeunesse : mini 8 000.00 euros (H.T.) maxi 14 000.00 euros (H.T.) pour la période initiale.
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