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03 Remplacement des cadres métalliques des portes de douches - caserne richemont - ecole de gendarmerie de Montlucon 03 Remplacement des cadres métalliques des portes de douches - caserne richemont - ecole de gendarmerie de Montlucon remplacement des cadres métalliques des portes de douches - caserne RICHEMONT - ...
MIOMCTI/Etat-Major de région auvergne 63000Clermont-Ferrand 0473413754
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03 Remplacement des cadres métalliques des portes de douches - caserne richemont - ecole de gendarmerie de Montlucon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 70117

Date de clôture estimée : 04/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/03/12)
12-62824
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MIOMCTI/Etat-Major de région auvergne.
Correspondant : fauritte Christèle, Bureau Budget Administration, Section Administration, 48 rue du Torpilleur Sirocco B.P. 225, 63021 Clermont Ferrand, tél. : 04-73-41-37-50, télécopieur : 04-73-41-37-54, courriel : christele.fauritte@gendarmerie.interieur.gouv.fr, adresse internet : http://marches-publics.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics.

Objet du marché : remplacement des cadres métalliques des portes de douches - caserne RICHEMONT - Ecole de Gendarmerie de MONTLUCON.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45332400.

Lieu d'exécution : 95 Av Jules Guesde, 03100 Montlucon.

Code NUTS : FR72.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
ce marché est un marché fractionné soumis aux dispositions de l'article 72 du CMP.
Il comporte une tranche ferme et dix tranches conditionnelles.
La durée de la tranche ferme est de deux mois à compter de la date de notification au titulaire.
La durée du marché comprend les délais d'approvisionnement du matériel nécessaire et l'exécution des travaux.
La durée de chaque tranche conditionnelle affermie est de deux mois à compter de la date de notification d'un ordre de service
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : programme 152
ACTION 4
sous action 01
Une avance est prévue conformément aux dispositions de l'article 87 du CMP.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Paiement par virement administratif.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
les pièces exigibles à la remise des offres sont indiquées dans le Règlement de Consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix de l'offre : 60 % ;
- valeur technique : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 mai 2012, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA 13/2012.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 mars 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Région de Gendarmerie d'Auvergne
Bureau Budget Administration / Section Administration.
Correspondant : fauritte Christèle 48 rue du Torpilleur Sirocco B.P. 225, 63021 Clermont Ferrand Cedex 02, tél. : 04-73-41-37-50, télécopieur : 04-73-41-37-54, courriel : sa.bba.rgauv@gendarmerie.interieur.gouv.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 6 rue Cours Sablon, 63033 Clermont Ferrand Cedex 01, courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juadm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : C.C.N.R.A. des litiges 6 rue Louise Weiss, 75703 Paris Cedex 13, tél. : 01-44-97-17-17, télécopieur : 01-44-97-33-99.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré-contractuel dans le délai imparti avant la signature du marché selon les dispositions de l'article R-551-1 du CJA.
Recours d'excès de pouvoir ou de plein contentieux dans les deux mois suivants la notification du rejet.
Recours en annulation de deux mois à compter de toute mesure de publicité prises pour les candidats écartés du contrat

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