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03 mission de recherche de personnels médicaux en anesthésie réanimation et chirurgie gynéco obstétrique pour le CH à Montluçon 03 mission de recherche de personnels médicaux en anesthésie réanimation et chirurgie gynéco obstétrique pour le CH à Montluçon mission de recherche de personnels médicaux en anesthésie réanimation...
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03 mission de recherche de personnels médicaux en anesthésie réanimation et chirurgie gynéco obstétrique pour le CH à Montluçon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895213

Date de clôture estimée : 20/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/11/13)
13-208921

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Montluçon.
Correspondant : Cellule marchés, 18 avenue du 8mai 1945 B.P. 1148 03113 Montluçon tél. : 04-70-02-78-27 courriel : m.busseron@ch-montlucon.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : mission de recherche de personnels médicaux en anesthésie réanimation et chirurgie gynéco obstétrique pour le Centre Hospitalier de Montluçon.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 79600000.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 décembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : CHM03DAM131043.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 novembre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre hospitalier.
Correspondant : Cellule marchés, direction des achats et des marchés 18 avenue du 8 mai 1945 B.P. 1148, 03113 Montluçon.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre hospitalier.
Correspondant : Cellule marchés, 18 avenue du 8mai 1945 B.P. 1148, 03113 Montluçon, tél. : 04-70-02-78-27, courriel : marches.publics@ch-montlucon.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_dzKgb_7fq2.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 6 Cours Sablon 63000 Clermont Ferrand tél. : 04-73-14-61-00 télécopieur : 04-73-93-52-48.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Lot n° 1 - mission de recherche en personnel médical en anesthésie-réanimation.
Lot 2 - Lot n° 2 - mission de recherche en personnel médical en chirurgie gynéco-obstétrique.

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