A proximité de Angers 49101 Maine Et Loire
Acheteur : ALTER SERVICES
49000 Angers
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Secteurs d'activité
Travaux de terrassement.

OP 9140 - Travaux de de terrassement VRD et pose RCU pour l'extension du réseau de chaleur de la Roseraie à Angers

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 29/03/2023
JOUE - 188606-2023

Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ALTER SERVICES
Adresse postale: 48C Boulevard Foch
Ville: Angers
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49101
Pays: France
Point(s) de contact: Michel BALLARINI
Courriel: servicemarches@anjouloireterritoire.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.anjouloireterritoire.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société publique locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Réseau de chaleur urbain

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

OP 9140 - Travaux de de terrassement VRD et pose RCU pour l'extension du réseau de chaleur de la Roseraie à Angers

Numéro de référence: AOA 9140 23 31
II.1.2)Code CPV principal
45112500 Travaux de terrassement
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Travaux de de terrassement VRD et pose RCU pour l'extension du réseau de chaleur de la Roseraie à Angers

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 237 674.52 EUR
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

Angers (49)

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de de terrassement VRD et pose RCU pour l'extension du réseau de chaleur de la Roseraie à Angers

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Selon l’article 1441-3-1 du code de procédure civile, le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice soumis au code de la commande publique publie un avis relatif à son intention de conclure pour les marchés passés en procédure adaptée conformément aux articles R 2122-1 et R 2122-11 du code de la commande publique.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2023-9140-08
Lot nº: 1
Intitulé:

Travaux de terrassement VRD et pose RCU

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
24/03/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: JEAN-LUC DURAND (mandataire)
Adresse postale: ZA la Chesnaie - PRUILLE
Ville: LONGUENEE EN ANJOU
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49220
Pays: France
Courriel: betc@lucdurand.fr
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ISOPLUS FRANCE
Adresse postale: 44 Chemin du Cogny
Ville: DARDILLY
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Code postal: 69570
Pays: France
Courriel: contact@isoplus-france.com
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 237 674.52 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 62 800.00 EUR
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

soudure, tuyauterie et manutention

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: BP 3127
Ville: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: BP 3127
Ville: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/03/2023