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78 réhabilitation de l'espace restauration et des sanitaires de l'accueil de loisirs du manet à Montigny-Le-Bretonneux 78 réhabilitation de l'espace restauration et des sanitaires de l'accueil de loisirs du manet à Montigny-Le-Bretonneux réhabilitation de l'espace restauration et des sanitaires de l'accueil de lois...
Mme Anne Rivière 78180Montigny-le-Bretonneux commande.publique@montigny78.fr 0139303133
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78 réhabilitation de l'espace restauration et des sanitaires de l'accueil de loisirs du manet à Montigny-Le-Bretonneux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 796319

Date de clôture estimée : 30/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/08/13)
13-146136
SOURCEWEB (09/08/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Montigny le Bretonneux.
Correspondant : Mme Anne Rivière, hôtel de Ville 66 rue de la mare aux carats 78180 Montigny-le-Bretonneux tél. : 01-39-30-30-39 télécopieur : 01-39-30-31-33 courriel : commande.publique@montigny78.fr adresse internet : http://www.montigny78.fr/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-idf-centre.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : commune.

Objet du marché : réhabilitation de l'espace restauration et des sanitaires de l'accueil de loisirs du manet.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45111000
Objets supplémentaires : 44142000, 45261210, 45431000, 45421000.

Lieu d'exécution : accueil de loisirs du Manet de la ville de Montigny le Bretonneux, 78180 Montigny-le-Bretonneux.

Code NUTS : FR103.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
travaux de réhabilitation de l'espace restauration et des sanitaires de l'accueil de loisirs du Manet de la ville de Montigny le Bretonneux.
Les travaux seront effectués sur site occupé
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : une avance est prévue.
Une retenue de garantie est prévue.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement sera assuré par le budget d'investissement de la Ville de Montigny-Le-Bretonneux.
Paiement par mandat administratif dans les délais légaux.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise seule ou groupement solidaire ou conjoint.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix: 60 points : 60 % ;
- valeur technique de l'offre : 40 points décomposés de la manière suivante : effectifs dédiés spécifiquement à la réalisation des travaux : 15 points, moyens matériels prévus pour la réalisation des travaux : 10 points, présentation de l'organisation de la ou des équipes engagées sur le chantier et leur coordination : 05 points, phasage des travaux, planning d'exécution : 05 points, principales mesures prévues pour l'organisation d'un chantier propre et la préservation de l'environnement : 03 points, principales mesures prévues pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier, incluant le traitement des déchets : 02 points. : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 septembre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : documents à fournir par les candidats : Dc1, Dc2 et tout autres documents demandés au dossier de consultation. Il est conseillé de fournir le Noti2.

Date limite d'obtention : 30 septembre 2013, à 16 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 août 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Hôtel de Ville.
66 rue de la mare aux carats, 78180 Montigny-le-Bretonneux, adresse internet : http://www.marches-idf-centre.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Hôtel de Ville - Direction des Services Techniques - Service Patrimoine bâti.
Correspondant : M. Loic LETAILLEUR, 8 rue des frênes, 78180 Montigny-le-Bretonneux, tél. : 01-39-30-31-00, télécopieur : 01-30-43-39-22, courriel : techniques@montigny78.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Hôtel de Ville - Direction de la Commande Publique.
Correspondant : Mme Anne Rivière, 66 rue de la mare aux carats, 78180 Montigny-le-Bretonneux, tél. : 01-39-30-30-39, télécopieur : 01-39-30-31-33, courriel : commande.publique@montigny78.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Hôtel de Ville - Direction de la Commande Publique.
Correspondant : Mme Anne Rivière, 66 rue de la mare aux carats, 78180 Montigny-le-Bretonneux, tél. : 01-39-30-30-39, télécopieur : 01-39-30-31-33, courriel : commande.publique@montigny78.fr, adresse internet : http://www.marches-idf-centre.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87 adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours .

Le marché pourra faire l'objet:
- a tt moment, 1 procédure de conciliat° par pdt du Tribunal Administratif (Ta) de VERSAILLES (Art L. 211-4 du Code de Justice Administrative (Cja) ;
- 1 recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur ds délai de 2 mois à cpter de publicat° ou notificat° de la décis° attaquée ;
- 1 référé précontractuel du début de procédure de passat° à la signature du contrat, (art L. 551-I du cja) ;
- 1 référé suspens° avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L. 521-1 du Cja) ;
- 1 référé contractuel devant le juge administratif à cpter de la signature du contrat (art L. 551-13 et suivants du cja) ;
- tte décis° individuelle défavorable ds le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'1 recours pr excès de pouvoir au TA de VERSAILLES ds 1 délai de 2 mois à cpter de sa date de notificat° (art R.421-1 et 3 du Cja). En applicat° de l'art L. 521-1 du CJA le juge des référés pourra être saisi d'1 dde de suspens° de la décis° objet de la requête en annulat° ;
- tt concurrent évincé de la conclus° du marché est recevable à former dvant le juge administratif 1 recours de pleine juridict° contestant la validité du contrat - ou certaines des clauses divisibles - assorti de ddes indemnitaires. Ce recours du candidat évincé devra être exercé ds 1 délai de 2 mois à cpter de la publicat° de l'avis d'attribut° du marché ou récept° du courrier du rejet de son offre.
Ce recours peut être accompagné de conclus° à fin de suspens° de l'exécut° du contrat par requête distincte (art L. 521-1 du Cja).
Cpdt à cpter de la conclus° du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridict°, le concurrent évincé ne sera plus recevable à former 1 recours pr excès de pouvoir.
Ttes difficultés, litiges ou contestat° qui pourraient naître à l'occas° de l'interprétat° ou l'exécut° du marché seront de la compétence exclusive du TA de VERSAILLES, si les parties n'ont pu trouver un règlmt amiable. .

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Gros oeuvre Plâtrerie.

C.P.V. - Objet principal : 45111000
Objets supplémentaires : 45410000.
Lot(s) 2 Charpente.

C.P.V. - Objet principal : 44142000
Objets supplémentaires : 45261100.
Lot(s) 3 Couverture étanchéité.

C.P.V. - Objet principal : 45261210
Objets supplémentaires : 45261420.
Lot(s) 4 Carrelage.

C.P.V. - Objet principal : 45431000
Objets supplémentaires : 45432110.
Lot(s) 5 Menuiseries intérieures.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 6 Menuiseries extérieures.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 7a Plomberie - option : réaménagement des sanitaires de la Maison des Petits.

C.P.V. - Objet principal : 45330000.
Lot(s) 7b Chauffage ventilation - option : réaménagement de la Maison des Petits : extractions des sanitaires.

C.P.V. - Objet principal : 45232141
Objets supplémentaires : 45331210, 45331000.
Lot(s) 8 Faux plafonds.

C.P.V. - Objet principal : 45421146.
Lot(s) 9 Electricité.

C.P.V. - Objet principal : 45311200.
Lot(s) 10 Peinture revêtement de sol.

C.P.V. - Objet principal : 45442100
Objets supplémentaires : 45432100.
Lot(s) 11 Equipement de cuisine.

C.P.V. - Objet principal : 39221000
Objets supplémentaires : 39141000.

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