Avis de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
marché de service d'assurance risques statutaires
marché de service d'assurance risques statutaires pour le Groupe Hospitalier Sud Ile de France et L'Etablissement Gérontologique de Tournan en Brie
marché de service d'assurance risques statutaires pour le Groupe Hospitalier Sud Ile de France et L'Etablissement Gérontologique de Tournan en Brie
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
références Marchés publics d'assurance risques statutaires
Section IV: Procédure
melun
Section VI: Renseignements complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info -