1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Montgeron
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville de Montgeron - Lot 2 Fourniture d'arbres, arbustes, vivaces et graminées (25073)
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville de Montgeron. Lot 2 Fourniture d'arbres, arbustes, vivaces et graminées
Identifiant de la procédure: cfb0b737-5a78-4d18-b1b7-3a843217a147
Identifiant interne: 25073
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: La présente consultation s'inscrit dans une prestation globale, publiée par l'acheteur le 29 septembre 2025, portant sur la fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville de Montgeron (25030). Il est le lot 2. La procédure visant à attribuer le présent lot a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général (marché n°25030).
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03450000 Produits de pépinière
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville de Montgeron - Lot 2 Fourniture d'arbres, arbustes, vivaces et graminées
Description: Fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville de Montgeron - Lot 2 Fourniture d'arbres, arbustes, vivaces et graminées
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03450000 Produits de pépinière
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: L'accord cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter de la date de notification (date du retrait du recommandé électronique sur la plateforme de dématérialisation www.maximilien.fr faisant foi). Le marché est reconductible de manière expresse par période de douze (12) mois, à compter de notification du présent marché, tout lot confondu, sans toutefois pouvoir excéder une durée globale de quatre (4) ans.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique de l'offre
Description: voir RC
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/01/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'accord cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter de la date de notification (date du retrait du recommandé électronique sur la plateforme de dématérialisation www.maximilien.fr faisant foi). Le marché est reconductible de manière expresse par période de douze (12) mois, à compter de notification du présent marché, tout lot confondu, sans toutefois pouvoir excéder une durée globale de quatre (4) ans. Commandes complémentaires : L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, une ou plusieurs commandes ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Montgeron
Numéro d’enregistrement: 21910421300018
Adresse postale: Avenue de la République
Ville: Montgeron
Code postal: 91230
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: +33 170589368
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: df7232a2-8f32-421e-acb4-e40fb16d01d9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/12/2025 14:00:05 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 865725-2025
Numéro de publication au JO S: 250/2025
Date de publication: 29/12/2025
