Centrale des marchés
Fourniture et reprise de machines de damage (5 ans) II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture et reprise de machines de damage (5 ans). II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou ...
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Fourniture et reprise de machines de damage (5 ans)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121831

Date de clôture estimée : 24/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/06/12)
173763-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Montgenèvre
+33 492219194
+33 492219173
FRANCE
Régie remontées mécaniques Montgenèvre
M. le directeur général
place de l'Obélisque
05100
d.garcin@rm-montgenevre.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Montgenèvre
FRANCE
Régie autonome des RM de Montgenèvre
M. Pierre Querlioz
place de l'Obélisque
05100
pierre.querlioz@rm-montgenevre.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: entité adjudicatrice
I.3) Activité principale
Autre: remontées mécaniques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et reprise de machines de damage (5 ans).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: place de l'Obélisque, 05100 Montgenèvre, FRANCE.
Hautes-Alpes
FR822


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture et reprise de machine de damage sur 5 ans.
Tranche ferme 2012 - 2 lots de 1 machine dont une standard et une treuil (+ 1 machine std en option).
4 tranches conditionnelles 2013 à 2016

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Machines de génie civil
43310000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: 1 machine standard (tranche ferme 2012 et TC2 et TC4).
Accessoires supplémentaires précisés dans le DCE.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
1 machine standard et 1 machine treuil
+ Option 1 (fourniture 1 machine std et Reprise 2 machines).

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Machines de génie civil
43310000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Livraison des machines 15.10.2012.
1)
Description succincte
Fourniture de 3 machines: 2 standard, 1 treuil.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Machines de génie civil
43310000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Livraison: 15.10.2013.
1)
Description succincte
Fourniture de 2 machines: 1 standard, 1 treuil.
Reprise des machines de la Tranche ferme.
+ Option 2 (fourniture 1 machine standard et reprise option 1).

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Machines de génie civil
43310000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Livraison 15.10.2014.
1)
Description succincte
Fourniture de machine de damage: 2 standards, 1treuil.
Reprise des machines de la Tranche Conditionnelle no 1.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Machines de génie civil
43310000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Livraison 15.10.2015.
1)
Description succincte
Fourniture de 2 machines de damage: 1 treuil et 1 standard.
Reprise des machines de la tranche conditionnelle 2.
+ Option 3 (fourniture machine standard + reprise option 1 ou 2).

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Machines de génie civil
43310000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Livraison 15.10.2016.
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement par crédit bail ou location financière.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
24.7.2012 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2012.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
31.5.2012
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