Centrale des marchés
05 fourniture et reprise de machine de damage sur 5 ans pour la Régie Remontées Mécaniques Montgenèvre 05 fourniture et reprise de machine de damage sur 5 ans pour la Régie Remontées Mécaniques Montgenèvre ville : Montgenèvre lieu : place de l'obélisque code_postal : 05100 pays : F-
Régie Remontées Mécaniques Montgenèvre 05100Montgenèvre d.garcin@rm-montgenevre.com 0492219194
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05 fourniture et reprise de machine de damage sur 5 ans pour la Régie Remontées Mécaniques Montgenèvre

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Marché public ou privé
Référence du marché : 124056

Date de clôture estimée : 24/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/06/12)
12-91570

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Régie Remontées Mécaniques Montgenèvre, place de l'obélisque, à l'attention de M. le directeur général, F-05100 Montgenèvre. Tél. : (+33) 4 92 21 91 73. E-mail : d.garcin@rm-montgenevre.com. Fax : (+33) 4 92 21 91 94.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Régie autonome des RM de Montgenèvre, place de l'obélisque, à l'attention de M. Pierre Querlioz, F-05100 Montgenèvre. E-mail : pierre.querlioz@rm-montgenevre.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.entité adjudicatrice
I.3) Activité principale

Autre : remontées mécaniques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et reprise de machines de damage (5 ans).

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesplace de l'obélisque, 05100 Montgenèvre.
Code NUTS : FR822.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et reprise de machine de damage sur 5 ans
Tranche ferme 2012 - 2 lots de 1 machine dont une standard et une treuil (+ 1 machine std en option)
4 Tranches conditionnelles 2013 à 2016.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
43310000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : 1 machine standard (Tranche ferme 2012 et Tc2 et Tc4)
Accessoires supplémentaires précisés dans le DCE.
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Tranche Ferme 2012 -
1) Description succincte :
1 machine standard et 1 machine treuil
+ Option 1 (fourniture 1 machine std et Reprise 2 machines)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Livraison des machines 15 octobre 2012

Lot n° 2

Intitulé : Tranche Conditionnelle n°1
1) Description succincte :
Fourniture de 3 machines : 2 standard, 1 treuil

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Livraison : 15 octobre 2013

Lot n° 3

Intitulé : Tranche Conditionnelle n°2
1) Description succincte :
Fourniture de 2 machines : 1 standard, 1 treuil
reprise des machines de la Tranche ferme
+ Option 2 (fourniture 1 machine standard et reprise option 1)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Livraison 15 octobre 2014

Lot n° 4

Intitulé : Tranche Conditionnelle n°3
1) Description succincte :
Fourniture de machine de damage : 2 standards, 1treuil
Reprise des machines de la Tranche Conditionnelle n° 1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Livraison 15 octobre 2015

Lot n° 5

Intitulé : Tranche Conditionnelle n°4
1) Description succincte :
Fourniture de 2 machines de damage : 1 treuil et 1 standard
Reprise des machines de la tranche conditionnelle 2
+ Option 3 (Fourniture machine standard + reprise option 1 ou 2)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Livraison 15 octobre 2016

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par crédit bail ou location financière.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 juillet 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 31 mai 2012

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