Centrale des marchés
05 Fourniture de tenues de ski chaudes à Montgenèvre 05 Fourniture de tenues de ski chaudes à Montgenèvre fourniture de tenues de ski chaudes. ville : Montgeneèvre, code_postal : 05100 lieu : place de l'obélisque,
Régie Remontées Mécaniques Montgenèvre 05100Montgenèvre b.troche@rm-montgenevre.com 0492219194
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05 Fourniture de tenues de ski chaudes à Montgenèvre

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Marché public ou privé
Référence du marché : 967099

Date de clôture estimée : 21/02/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/02/14)
14-23269

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Régie Remontées Mécaniques Montgenèvre.
Correspondant : M. le directeur général, place de l'obelisque 05100 Montgenevre tél. : 04-92-21-54-72 télécopieur : 04-92-21-91-94 courriel : b.troche@rm-montgenevre.com adresse internet : http://rm-montgenevre.e-marchespublics.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://rm-montgenevre.e-marchespublics.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Gestion d'un domaine skiable.

Objet du marché : fourniture de tenues de ski chaudes.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 18200000.

Lieu de livraison : montgenèvre, 05100 Montgenèvre.

Code NUTS : øFR822ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
fourniture de 200 tenues de ski chaudes (pantalon, veste, polaire)
livraison impérative pour le 15 octobre 2014

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 février 2014, à 12 heures.

Autres renseignements :
Conditions de remise des offres ou des candidatures : www.E-Marchespublics.Com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 février 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Régie autonome des remontées mécaniques de montgenèvre.
Correspondant : Rosario trischitta, place de l'obélisque, 05100 Montgeneèvre, tél. : 04-92-21-91-73, télécopieur : 04-92-21-91-94, courriel : rt@rm-montgenevre.com.

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