A proximité de Montgardin 05230 Hautes Alpes
Acheteur : TERRITOIRE ENERGIE HAUTES ALPES SYME05
491 rue des Pins
05230 Chorges
Tel : +33 492446408
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 02/06/2025  
Secteurs d'activité
Services de maintenance préventive.
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage.

Marché de maintenance et d'exploitation de la chaufferie biomasse de VEYNES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/05/2025
JOUE - 283523-2025
283523-2025 - Mise en concurrence
France – Services de maintenance préventive – Marché de maintenance et d'exploitation de la chaufferie biomasse de VEYNES
OJ S 85/2025 02/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTERRITOIRE ENERGIE HAUTES ALPES SYME05
Adresse électroniquemarches@te05.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de maintenance et d'exploitation de la chaufferie biomasse de VEYNES
DescriptionMarché de maintenance et d'exploitation de la chaufferie biomasse de VEYNES
Identifiant de la procédure9d7083ef-60de-48b2-9b27-c7099ae8153e
Identifiant interne2025-01
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVEYNES
Code postal05400
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMarché de maintenance et d'exploitation de la chaufferie biomasse de VEYNES
DescriptionMarché de maintenance et d'exploitation de la chaufferie biomasse de VEYNES
Identifiant interne2025-01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVEYNES
Code postal05400
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéwww.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationwww.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE (TA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéTERRITOIRE ENERGIE HAUTES ALPES SYME05
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE (TA)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielTERRITOIRE ENERGIE HAUTES ALPES SYME05
Numéro d’enregistrement20004920300066
Adresse postale491 rue des Pins ZA LA GRANDE ILE NORD
VilleCHORGES
Code postal05230
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@te05.fr
Téléphone+33 492446408
Profil de l’acheteurwww.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE (TA)
Numéro d’enregistrement17130005600024
Adresse postale31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
VilleMARSEILLE
Code postal13002
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc5789f54-67f0-418f-b831-e4ecc7d0e4ac  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis29/04/2025 18:10:09 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis283523-2025
Numéro de publication au JO S85/2025
Date de publication02/05/2025