A proximité de Montgardin 05230 Hautes Alpes
Acheteur : Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d'Avance
33, rue de la Lauziere
05230 La Bâtie Neuve
Tel : 0492502050
  Reste 22 jours - Date de clôture estimée : 22/07/2025  
Secteurs d'activité
Installation de réseau de conduites.

La réhabilitation des réseaux humides au niveau de la place des écoles à La Bâtie-Neuve

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/06/2025
JOUE - 412247-2025
412247-2025 - Mise en concurrence
France – Installation de réseau de conduites – La réhabilitation des réseaux humides au niveau de la place des écoles à La Bâtie-Neuve
OJ S 120/2025 26/06/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes Serre-Ponçon Val d'Avance
Adresse électroniquesecretariat@ccspva.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLa réhabilitation des réseaux humides au niveau de la place des écoles à La Bâtie-Neuve
DescriptionDescription : Tranche Ferme : 170 ml réseaux d'eaux pluviales DN600 et 102ml branchements grilles, gouttières, etc. en DN315, 200 et 160 ; 240 ml réseaux AEP DN125 et 125ml branchements DN110, 63, 50 et 25; 286 ml réseaux d'assainissement DN300 et 200 et 90 ml branchements DN160 Tranches Optionnelles : Pluvial et assainissement école (création d'un branchement EP et EU d'environ 25 ml)
Identifiant de la procédure33d14cc0-003c-4cb5-997d-02545c52d58e
Identifiant interne2025-12
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231112 Installation de réseau de conduites
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45231112 Installation de réseau de conduites
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace des écoles  
VilleLa Batie Neuve
Code postal05230
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreLa réhabilitation des réseaux humides au niveau de la place des écoles à La Bâtie-Neuve
DescriptionDescription : Tranche Ferme : 170 ml réseaux d'eaux pluviales DN600 et 102ml branchements grilles, gouttières, etc. en DN315, 200 et 160 ; 240 ml réseaux AEP DN125 et 125ml branchements DN110, 63, 50 et 25; 286 ml réseaux d'assainissement DN300 et 200 et 90 ml branchements DN160 Tranches Optionnelles : Pluvial et assainissement école (création d'un branchement EP et EU d'environ 25 ml)
Identifiant interneT-PF-1669962
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231112 Installation de réseau de conduites
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45231112 Installation de réseau de conduites
Options
Description des optionsDescription : Tranche Ferme : 170 ml réseaux d'eaux pluviales Dn600 et 102ml branchements grilles, gouttières, etc. en Dn315, 200 et 160 ; 240 ml réseaux Aep Dn125 et 125ml branchements Dn110, 63, 50 et 25; 286 ml réseaux d'assainissement Dn300 et 200 et 90 ml branchements Dn160 Tranches Optionnelles : Pluvial et assainissement école (création d'un branchement Ep et Eu d'environ 25 ml)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace des écoles  
VilleLa Batie Neuve
Code postal05230
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Durée6 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionMémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres22/07/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/07/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu05230 La Batie Neuve
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCCSPVA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement58EBA403-9ADD-D5AC-7FC8861BD43472B8
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté de Communes Serre-Ponçon Val d'Avance
Numéro d’enregistrement6175
Adresse postale33, rue de la Lauziere
VilleLa Bâtie Neuve
Code postal05230
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
Point de contactLe Président
Adresse électroniquesecretariat@ccspva.com
Téléphone0492502050
Télécopieur0492502165
Profil de l’acheteurhttp://www.cc-serreponconvaldavance.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCCSPVA
Numéro d’enregistrement58EBA421-AD77-BCBE-532FDAE14E7701F9
Adresse postale33 rue de la lauzière 05230 La Batie Neuve
VilleLa Batie Neuve
Code postal05230
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
Point de contactM PELLEGRIN
Adresse électroniquesecretariat@ccspva.com
Téléphone0492502050
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement58EBA42F-DF29-8261-0688701A2905649B
Adresse postale22,24 rue Breteuil
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement58EBA43D-9122-53A7-9EABC973B33FB560
Adresse postale22,24 rue Breteuil
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1add8ad2-7c44-44cd-afed-a23852383f21  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis24/06/2025 17:10:53 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis412247-2025
Numéro de publication au JO S120/2025
Date de publication26/06/2025