A proximité de Montgardin 05230 Hautes Alpes
Acheteur : Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d'Avance
33, rue de la Lauziere
05230 La Bâtie Neuve
Tel : 0492502050
  Reste 27 jours - Date de clôture estimée : 27/04/2026  
2 Lots
Lot 1
FOURNITURE D'1 CHASSIS DE 26 T, sera associé au LOT 2
Lot 2
FOURNITURE D'1 GRUE ET D'1 BENNE COMPACTRICE , associées au LOT1
Secteurs d'activité
Véhicules de compactage des ordures ménagères.
Véhicules à usage spécial.
Bennes à ordures.
Châssis-cabines.

ACQUISITION D'UN VEHICULE ET EQUIPEMENTS DESTINES A LA COLLECTE DES DECHETS

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/03/2026
JOUE - 172507-2026
172507-2026 - Mise en concurrence
France – Véhicules à usage spécial – ACQUISITION D'UN VEHICULE ET EQUIPEMENTS DESTINES A LA COLLECTE DES DECHETS
OJ S 50/2026 12/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes Serre-Ponçon Val d'Avance
Adresse électroniquesecretariat@ccspva.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACQUISITION D'UN VEHICULE ET EQUIPEMENTS DESTINES A LA COLLECTE DES DECHETS
DescriptionLOT 1 FOURNITURE D'1 CHASSIS DE 26 T, cabine courte, sera associé au LOT 2/ Solution de base LOT 1 Variante n°1 : FOURNITURE D'1 CHASSIS DE 26 T, cabine rallongée, sera associé au LOT 2 LOT 2 FOURNITURE D'1 GRUE ET D'1 BENNE COMPACTRICE, associées au LOT 1
Identifiant de la procédured9d401be-1869-4315-8a18-4d7f55b39572
Identifiant interne2026-2
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale33 Rue De La Lauziere  
VilleLa Batie Neuve
Code postal05230
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA380 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFOURNITURE D'1 CHASSIS DE 26 T, sera associé au LOT 2
DescriptionFOURNITURE D'1 CHASSIS DE 26 T, sera associé au LOT 2
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature complémentaire (cpv): 34139100 Châssis-cabines, 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale33 Rue De La Lauziere  
VilleLa Batie Neuve
Code postal05230
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture26/05/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0002
TitreFOURNITURE D'1 GRUE ET D'1 BENNE COMPACTRICE , associées au LOT1
DescriptionFOURNITURE D'1 GRUE ET D'1 BENNE COMPACTRICE , associées au LOT1
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144511 Bennes à ordures, 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale33 Rue De La Lauziere  
VilleLa Batie Neuve
Code postal05230
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture26/05/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement752D4244-05FF-E81B-F55E3BD4BB8CBDE2
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté de Communes Serre-Ponçon Val d'Avance
Numéro d’enregistrement6175
Adresse postale33, rue de la Lauziere
VilleLa Bâtie Neuve
Code postal05230
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
Point de contactLe Président
Adresse électroniquesecretariat@ccspva.com
Téléphone0492502050
Télécopieur0492502165
Profil de l’acheteurhttp://www.cc-serreponconvaldavance.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement752D4262-A20E-CCEE-696ACB630CEDEF83
Adresse postale22,24 rue Breteuil
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement752D4271-0999-5ABC-936758E4AEFBA8F3
Adresse postale22,24 rue Breteuil
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc0f26037-e783-471c-8caf-48e2c090c1f5  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis10/03/2026 17:11:29 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis172507-2026
Numéro de publication au JO S50/2026
Date de publication12/03/2026