Centrale des marchés
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Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse en vue de la réalisation d'un stade d'athlétisme sur le territoire du Pays de Brocéliande, sur la commune d'Iffendic (Ille-et-Vilaine)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 13713

Date de clôture estimée : 14/03/12
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (07/02/12)
BOAMP (04/02/12)
12-23362
Montfort Communauté
Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse en vue de la réalisation d'un stade d'athlétisme sur le territoire du Pays de Brocéliande, sur la commune d'Iffendic (Ille-et-Vilaine)
Avis de concours
Ce concours est couvert par la directive 2004/18/CE.
Section I. Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
I.1. Nom, adresses et point(s) de contact : Montfort Communauté, 4, place du Tribunal, BP 48108, à l'attention de M. Le Président, F-35162 Montfort-sur-Meu cedex, tél. (+33) 2 99 09 88 10, fax (+33) 2.99.09.88.16, e-mail : service.marches@cc-montfort.fr
Adresses internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cc-montfort.fr, profil acheteur : http://www.e-megalisbretagne.org/
Adresse et point de contact auprès desquels des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Montfort Communauté, 4, place du Tribunal, BP 46108. Contact : Laurent Veillon/Solenn Jamme, F-35162 Montfort-sur-Meu cedex, tél. (+33) 2 99 09 88 10, fax (+33) 2.99.09.68.16, e-mail : service.marches@cc-montfort.fr
Adresse et point de contact auprès desquels le documentation complémentaire peut être obtenue (le cas échéant) : point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les projets ou demandes de participation doivent être envoyés : point(s) de contact susmentionné(s).
I.2. Type de pouvoir adjudicateur et activité ou activités principales :
Collectivité territoriale.
Activité principal : services généraux des administrations publiques.
Section II. Objet du concours/description du projet
II.1. Description :
II.1.1. Intitulé attribué au concours/projet par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse en vue de la réalisation d'un stade d'athlétisme sur le territoire du Pays de Brocéliande, sur la commune d'Iffendic (Ille-et-Vilaine).
II.1.2. Description succincte :
Concours restreint sur esquisse, organisé dans les conditions fixées par les articles 24, 38, 70 et 74 du Code des marchés publics, préalable à la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un stade d'athlétisme sur le territoire du Pays de Brocéliande, sur la commune d'Iffendic.
Il se déroulera en deux temps :
_ Appel à candidatures et sélection sur dossier.
_ Concours sur esquisse ouvert aux trois équipes admises à concourir.
Chaque candidat admis à présenter une offre devra remettre une esquisse développée du projet sous la forme de panneaux, de cahiers illustrés, de mémoires écrits. Ces prestations sont décrites dans le règlement de la consultation transmis aux candidats admis à concourir.
L'opération comporte :
_ Réalisation d'un stade d'athlétisme et d'une aire de lancers (niveau interrégional).
_ Réalisation d'un bâtiment tribune vestiaires.
Pour un coût prévisionnel total des travaux de 2 521 120 euros HT (valeur juin 2011).
En option : réalisation d'une salle de musculation.
Pour un coût prévisionnel total des travaux de 130 000 euros HT (valeur juin 2011).
Les principales caractéristiques de cet équipement sont les suivantes :
_ une piste circulaire de 400 m x 8 couloirs ;
_ une ligne droite de 140 m x 8 couloirs ;
_ une rivière de steeple ;
_ 2 pistes d'élan de 45 m pour le saut en longueur et le triple saut ;
_ un sautoir pour la perche ;
_ aire(s) de sauts en hauteur ;
_ une aire de lancer de marteau (extérieur au stade) 85 m ;
_ aire(s) de lancer de disques ;
_ aire(s) de lancer de poids ;
_ aire(s) de lancer de javelot 85 m (piste 32 m) ;
_ 1 bâtiment tribune/vestiaire de 500 places et tous les locaux permettant l'homologation.
L'opération est engagée dans le cadre d'une démarche éco environnementale.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er trimestre 2013 (livraison prévue : fin 2013, début 2014).
II.1.3. Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) : 71200000.
Section III. Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1. Critères de sélection des participants :
a) Le présent avis s'adresse à une équipe de maîtrise d'oeuvre disposant :
_ de compétences en matière d'architecture (la participation de concepteurs groupés dans une même équipe est acceptée), d'ingénierie technique (structure, sols sportifs, paysagiste, économie de la construction), nécessaires à l'opération telle qu'envisagée ;
_ d'expériences : le candidat et les BE (ou, tout au moins, le mandataire du groupement) auront réalisés, durant les 5 dernières années, au minimum au moins un équipement similaire d'importance ou de complexité équivalente à l'opération telle qu'envisagée.
b) Critères de sélection des concurrents :
Pour sélectionner les 3 équipes. Il sera tenu compte des critères énoncés ci-dessous :
_ Critère no 1 : qualité des références fournies sur des équipements comparables : 50 %.
_ Critère no 2 : qualification et qualité de l'équipe candidate (compétences, expériences communes, qualifications professionnelles), moyens humains, matériels, disponibilités et garanties financières de l'équipe : 50 %.
Seront éliminés les candidats dont l'équipe de maîtrise d'oeuvre ne dispose pas des compétences exigées au point III.2 ou ne présentant pas les documents demandés au point VI.2.
III.2. La participation est réservée à une profession particulière : oui.
Le concours est ouvert à des groupements conjoints (avec mandataire solidaire) comprenant impérativement :
_ un cabinet d'architecture comprenant au moins 2 architectes ;
_ un bureau d'études pluridisciplinaire ou plusieurs bureaux d'études spécialisés justifiant des qualifications nécessaires pour ce type de programme.
Le mandataire solidaire du groupement ainsi constitué sera obligatoirement un architecte ayant la capacité d'exercer en France (attestation d'aptitude à l'appui) ; il ne pourra faire acte de candidature que pour une seule équipe.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente. Il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est exigé que les candidats présentent dès l'acte de candidature l'ensemble des compétences techniques nécessaires au projet (architecture, structures, sols sportifs, paysagiste, économie de la construction). Aucun architecte ou cabinet d'architecture ne pourra être membre de plusieurs groupements.
Les bureaux d'études techniques ne pourront pas faire partie de plus de 3 groupements candidats. Le non respect de cette clause entraînerait l'élimination des équipes concernées.
Section IV. Procédure
IV.1. Type de concours :
Restreint.
Nombre envisagé de participants : 3.
IV.3. Critères d'évaluation des projets :
Offre la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d'évaluation des projets énoncés ci-dessous :
1. Le respect du programme et du règlement de la consultation : 20 %.
2. La réalité économique et le coût de fonctionnement du projet : 20 %.
3. Le parti architectural, l'insertion urbanistique, la qualité environnementale du projet : 20 %.
4. L'organisation et la distribution fonctionnelle des espaces : 20 %.
5. Le coût d'opération estimé : 20 %.
IV.4. Renseignements d'ordre administratif :
IV.4.2. Conditions d'obtention des documents contractuels et des documents additionnels :
Documents payants : non.
IV.4.3. Date limite de réception des projets ou des demandes de participation : le 14 mars 2012 à 17 h 30.
IV.4.4. Date d'envoi des invitations à participer aux candidats sélectionnés : 11 avril 2012.
IV.4.5. Langue(s) dans lesquelles les projets ou les demandes de participation peuvent être rédigés : français.
IV.5. Récompenses et jury :
IV.5.1. Une ou des prime(s) sera/seront attribuée(s) : oui.
Nombre et montant des primes à attribuer : les concurrents dont le projet ne sera pas retenu recevront une prime d'un montant de 12 300 euros TTC à condition d'avoir respecté les critères. L'attributaire du marché percevra une prime de même montant qui viendra en déduction de sa rémunération au titre du marché de maîtrise d'oeuvre.
IV.5.2. Détail des paiements à verser à tous les participants : il est précisé dans le règlement de concours.
IV.5.3. Contrats faisant suite au concours : oui, le lauréat ou l'un des lauréats du concours devra/devront être attributaire(s) des contrats de services faisant suite au concours.
IV.5.4. La décision du jury est contraignante pour le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : non.
IV.5.5. Noms des membres du jury sélectionnés : la composition du jury n'étant pas complètement arrêtée à ce jour, elle sera précisée dans le règlement de concours.
Section VI. Renseignements complémentaires
VI.1. Ce concours s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2. Informations complémentaires :
VI.2.1. Modalités essentielles de financement et de paiement :
Le marché faisant l'objet de la consultation sera financé par Montfort Communauté au moyen de ses ressources propres, abondées le cas échéant par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques,... Le paiement des prestations interviendra selon les règles de la comptabilité publique, dans le cadre du délai global de paiement, avec ou sans acomptes et/ou avance. Le marché sera traité à prix global forfaitaire révisable.
VI.2.2. Catégories d'ouvrages, étendue de la mission : la mission de maîtrise d'oeuvre comprendra les éléments de la mission de base : ESQ, APS, APD, PRO, ACT, EXE partielle, VISA, DET, AOR. Des missions complémentaires pourront éventuellement être ajoutées (études d'exécution, études sur la qualité environnementale du projet, études de scénographie, études de la signalétique).
VI.2.3. Dossier de candidature à remettre par les candidats :
A ce stade, il n'est pas possible de retirer le dossier de consultation des concepteurs, celui-ci ne sera adressé qu'aux trois équipes admises à concourir.
Seul le modèle de fiche de synthèse exigé à l'article VI.2.3 est disponible. Il est également téléchargeable à l'adresse suivante : http://www.e-megalisbretagne.org
Chaque dossier de candidature, établi en langue française et d'une parfaite régularité formelle et administrative, devra comprendre :
1. Une partie numérotée 1 contenant, pour l'ensemble du groupement-candidat :
_ Une lettre de candidature (sans être une obligation l'utilisation du formulaire DC1, disponible sur le site www.minefe.gouv.fr est recommandée) avec identifications et signatures du mandataire et de tous les autres membres du groupement, à laquelle sera joint le cadre A de présentation du groupement.
_ Une lettre de motivation (1 page recto-verso maximum) présentant l'équipe avec répartition des compétences en son sein.
_ Deux affiches (composées de 2 formats A3) non reliées, établies par le groupement dont le contenu est laissé à la libre expression des candidats mais qui reprendront, chacune, deux références maximum (opérations réalisées ou en cours de travaux) que l'équipe souhaiterait mettre en valeur et ce sous forme de photos, plans, dessins, résumés graphiques ou textuels, portant en en-tête la désignation de l'équipe.
_ Un CD-Rom complétant ces affiches par des éléments qui indiqueront la nature de la mission exécutée, les coordonnées du maître d'ouvrage et feront une description détaillée de l'ouvrage (montant, date...) illustrée avec des photos exploitables (jpeg. format paysage, 1 photo par projet) afin d'être projeté lors du jury.
_ Un dossier «fiches de synthèse» relié, avec une fiche de synthèse pour chaque compétence demandée (modèle fourni) ou pour chacun des membres du groupement. L'absence de tout ou partie des informations de ce dossier entraînera l'élimination de l'équipe candidate.
2. Une partie numérotée 2 contenant, pour chaque membre du groupement, candidat :
Déclaration du candidat DC2 (sans être une obligation l'utilisation du formulaire DC2, disponible sur le site www.minefe.gouv.fr, est recommandée).
2.A. Justificatifs de la capacité à recevoir une commande publique :
_ Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
_ Déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir.
_ Certificats ou déclaration sur l'honneur, dûment datés et signés, que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
Si le candidat produit la déclaration sur l'honneur prévue à l'article 46 du Code des marchés publics en remplacement des certificats concernant ses obligations fiscales et sociales, il est informé qu'il devra produire ces certificats sur demande de la collectivité dans un délai de 8 jours, conformément aux articles 45-III et 53-III du Code des marchés publics.
Le candidat établi dans un État membre de la communauté européenne autre que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du Pays d'origine, selon les mêmes modalités que celles qui sont prévues ci-dessus pour le candidat établi en France.
Le candidat établi dans un pays tiers doit, pour les impôts, taxes et cotisations sociales ne donnant pas lieu, dans ledit Pays, à la délivrance d'un certificat par les administrations et organismes de ce Pays, produire une déclaration sous serment effectuée devant une autorité judiciaire ou administrative de ce Pays.
_ Attestation sur l'honneur que la candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 du Code du travail ou des infractions de même nature dans un autre État de l'Union Européenne.
2.B. Renseignements permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières :
_ justificatif de l'inscription au registre de la profession (dont inscription à l'ordre des architectes pour le mandataire) ou au registre de commerce, s'il y a lieu ;
_ déclaration indiquant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les services objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices ;
_ déclaration indiquant les effectifs et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
_ attestations d'assurances responsabilité civile et décennale ;
_ justificatifs des capacités professionnelles et techniques (références, qualifications...) en rapport et proportionnées à l'objet du marché ;
_ compétences et moyens : indications des titres d'études ou/et de l'expérience professionnelle (CV), du ou des responsables et des exécutants de la prestation envisagée, indication des matériels et équipements techniques, présentation de la société ;
_ pour les compétences : architecte(s), BET sols sportifs, BET structures, économiste, paysagiste, et pour les références tribunes et terrains de sports synthétiques : un dossier relié pour chaque équipe intitulé «références» comprenant une liste de références sélectionnées pour l'architecte mandataire et le BET sols sportifs.
Il est rappelé que seules les références mentionnées dans les fiches de synthèse seront prises en compte par le jury pour l'examen des références.
VI.2.4. Dépôt, remise des candidatures :
Le maître de l'ouvrage préconise que les candidatures soient remises contre récépissé à l'adresse suivante : 4, place du Tribunal, BP 46108, 35162 Montfort-sur-Meu cedex ou soient adressées à cette même adresse sous pli recommandé avec accusé de réception postal. Le pli transmis portera la mention «candidature pour mission de maîtrise d'oeuvre, réalisation d'un stade d'athlétisme, ne pas ouvrir». En cas de réception tardive, le pli est renvoyé à son auteur.
Si le candidat opte pour le remise de sa candidature par voie électronique, elle se fera sur la plateforme de dématérialisation suivante : http://www.e-megalisbretagne.org/ sous la référence suivante : concours_stade. et ce dans des formats exploitables. Indépendamment de la durée de leur transmission, les candidatures devront parvenir avant la date et l'heure précitées au IV.4.3.
Les candidats peuvent adresser, dans les délais impartis, pour la remise des candidatures, une copie de sauvegarde, soit sur support papier, soit sur support physique électronique (cédérom, clé Usb) adressée sous pli scellé avec la mention lisible «copie de sauvegarde».
Les candidatures transmises par voie électronique devront être signées électroniquement, conformément à la directive européenne 1999/93/ce, au décret 2001-272 du 30 mars 2001 et aux articles 1316 à 1316-4 du Code civil. Le soumissionnaire est invité à traiter les fichiers constitutifs de sa candidature préalablement par un antivirus.
VI.2.5. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes, Hôtel-de-Bizien, 3, contour de la Motte, CS 44416, 35044 Rennes, tél. +33 2 23 21 28 28, fax +33 2.99.63.56.84, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes, Hôtel-de-Bizien, 3, contour de la Motte, CS 44416, 35044 Rennes, tél. +33 2 23 21 28 28, fax +33 2.99.83.56.84, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr
VI.2.6. Introduction des recours :
_ Référé pré-contractuel : conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative, il peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
_ Recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.
_ Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du Code de justice administrative).
_ Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Date d'envoi du présent avis au Joue et au Boamp : 2 février 2012.
VI.4. Date d'envoi du présent avis : le 2 février 2012.
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