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93 organisation de sejours de vacances été 2015 pour les jeunes de la ville à Clichy Sous Bois 93 organisation de sejours de vacances été 2015 pour les jeunes de la ville à Clichy Sous Bois organisation de sejours de vacances été 2015 pour les jeunes de la ville. code_postal : 93370 ville...
Ville de Clichy-sous-bois 93390Clichy-sous-Bois
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93 organisation de sejours de vacances été 2015 pour les jeunes de la ville à Clichy Sous Bois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1293821

Date de clôture estimée : 28/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/11/14)
14-168983

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Clichy-sous-bois.
Correspondant : M. le maire, place du 11 Novembre 1918 93390 Clichy-sous-Bois.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2014_tFedkAhyUP&v=1.

Objet du marché : organisation de sejours de vacances été 2015 pour les jeunes de la ville.

Type de marché de fournitures : achat.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : réglement par mandat administratif à 30 jours à compter de la reception de la facture.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 45 % ;
- prix : 55 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 novembre 2014, à 17 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 novembre 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de clichy sous bois
service enfance et jeunesse.
Correspondant : fanny Alix- mohamed Zagouani, 93370 Clichy-sous-Bois.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de clichy sous bois
Pôle achas marchés publics.
courriel : mpublic@clichysousbois.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de montreuil 7 rue Catherine Puig 93100 Montreuil.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Séjour mer multi activités pour les 6/11 ans.
Lot 2 - Séjour montagne multi activités pour les 6/11 ans.
Lot 3 - séjour équestre pour les 6/11 ans.
Lot 4 - Séjour découverte à l'étranger (Europe) pour les 12/14 ans.
Lot 5 - Séjour linguustique anglais pour les 12/14 ans.
Lot 6 - Séjour linguistique anglais en juillet pour les 15/17 ans.
Lot 7 - Séjour linguistique espagnol en août pour les 15/17 ans.
Lot 8 - Séjour itinérant en Europe pour les 15/17 ans.

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