Centrale des marchés
Fourniture de boissons Description II.1) Fourniture de boissons. Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.1) Fournitures Achat FR826 Vaucluse Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de...
Centre hospitalier de Montfavet 84143Montfavet Cedex anne-christine.schlatter@ch-montfavet.fr 0490037037
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Fourniture de boissons

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895408

Date de clôture estimée : 06/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/11/13)
404020-2013
Centre hospitalier de Montfavet
Montfavet Cedex
84143
Cellule des marchés
FRANCE
anne-christine.schlatter@ch-montfavet.fr
+33 490039571
+33 490037037
Groupement de commandes fournitures génarales et services des établissements de santé de Vaucluse, 2 av. de La Pinède, BP 40092

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Autre
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Santé
Activité principale
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Fourniture de boissons.
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.1) Fournitures
Achat
FR826
Vaucluse


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Accord-cadre avec un seul opérateur
Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Il s'agit d'un marché à bons de commande alloti.
Le marché débute à sa date de notification et se termine le 30.6.2015

Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) 15930000
Vins

15321000
Jus de fruits


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.8) Des variantes seront prises en considération: oui
Variantes
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Les quantités estimées représentent une estimation de consommation pour la durée des marchés précédemment attribués qui ont dû être résiliés en raison de la mise en liquidation judiciaire de l'attributaire, soit sur la période du 1.7.2013 au 30.6.2015

Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Information sur les options
II.2.2) Reconduction
II.2.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Fourniture de vins de table en bag in box
Description succincte
1)
15930000
Vins
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
54 502 EUR HT.
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Fourniture de vins aoc 75 cl environ
Description succincte
1)
15930000
Vins
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
5 680 EUR HT.
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Fourniture de boissons aux fruits et diverses sans alcool
Description succincte
1)
15321000
Jus de fruits
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
283 606 EUR HT.
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Conditions relatives au contrat
III.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) Financement interne de chaque établissement adhérent.
Paiement par virement administratif à 50 jours maximum.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) En cas de groupement, la forme exigée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il sera contraint d'assurer sa transformation pour se conformer à l'exigence du pouvoir adjudicateur.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) Autres conditions particulières
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Capacité économique et financière
III.2.2) Capacité technique
III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
Critères d’attribution
IV.2.1) Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 6.1.2014 - 16:00
Documents payants: non

Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) 6.1.2014 - 16:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Renouvellement
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) conditions pour obtenir le dossier de consultation :
— soit par voie postale, sur demande auprès de la cellule des marchés (fax +33 490037037)
— soit par retrait dans les locaux de la cellule des marchés du centre hospitalier de montfavet, situés dans le bâtiment administratif - cour intérieure - entrée b
http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à :
— renseignements administratifs) :
Centre hospitalier de montfavet
cellule des marchés
2 avenue de la pinède
BP 40092
84143 Montfavet Cedex
téléphone +33 490039536
télécopie +33 490037037
— renseignements techniques :
Centre hospitalier de montfavet
Cuisine centrale
2 avenue de la Pinède
Bp 40092
84143 montfavet cedex
téléphone +33 490039056
télécopie +33 490039317
M. Réfrégier
Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
documents à produire :
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant dans une seule enveloppe toutes les pièces suivantes :
Pièces de la candidature :
- la lettre de candidature (dc1) complétée, datée et signée par la personne habilitée et revêtue du cachet de l'entreprise et éventuellement l'habilitation du mandataire
- la déclaration du candidat (dc2) complétée. Les candidats qui ne sont pas en mesure de produire le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures, objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles pourront justifier de leurs capacités financières par d'autres moyens.
- en cas de règlement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet
- la copie de ladélégation habilitant la personne signataire
- la déclaration article d8254-2 du code du travail, jointe au dossier de consultation, complétée, datée, signée et revêtue du cachet de l'entreprise
- un extrait kbis
- l'attestation d'assurance responsabilité civile de l'année en cours. Cette attestation devra préciser le secteur d'activité professionnelle couvert
- les références en prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années
- une déclaration indiquant les effectifs du candidat
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pourjustifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
pièces de l'offre :
- l'acte d'engagement (dc3) et le planning correspondant complétés, datés, signés par le représentant habilité de l'entreprise et revêtus du cachet de l'entreprise
- le bordereau de prix correspondant, complété, daté, signé et tamponné dans les mêmes conditions
- les fiches techniques de tous les produits proposés dans l'offre de prix. Elles doivent indiquer toutes les caractéristiques du produit présenté (composition, contenance, d.l.c., etc...). Sur chaque fiche technique doit être indiqué le numéro du lot auquel elle se rapporte.
- le tarif applicable à l'ensemble de la clientèle au 1er janvier 2014.
- un mémoire détaillé précisant l'organisation que le candidat s'engage à mettre en place pour l'exécution du marché (agence principale, succursales, commandes, livraisons, facturation, etc...) et les moyens affectés à l'exécution du marché. Ce mémoire devra être daté, signé et tamponné dans les mêmes conditions que les autres pièces
- la déclaration d'acceptation des pièces du dossier de consultation complétée, datée, signée et tamponnée dans les mêmes conditions
- l'attestation de visite des lieux, complétée, datée et signée
modalités de présentation des offres :
Les offres doivent être obligatoirement formulées sur le bordereau de prix correspondant fourni sans aucune modification par les candidats. Toutefois, les candidats pourront proposer plusieurs marques pour un même produit pour le lot no3.
Il doit être établi un acte d'engagement par lot et autant de bordereaux de prix que de lots.
Les offres doivent être faites en euros (avec deux décimales maximum).
Important : tout produit contenant des ogm sera éliminé.
modalités de remise des offres :
http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com

Echantillons :
Les candidats fourniront des échantillons, lesquels devront faire l'objet d'un envoi séparé auquel seront joints :
- un bordereau de livraison détaillé ;
- les fiches techniques des produits proposés.
Chaque échantillon doit être présenté dans son conditionnement d'origine avec l'étiquetage réglementaire. Il doit porter le nom du candidat et le numéro du lot précisé dans le CCTP
La mention " echantillons AOO. Boissons " doit être inscrite sur chaque envoi.
Les échantillons doivent être expédiés par tout moyen à la convenance du candidat ou déposés directement auprès du :
Centre hospitalier de Montfavet
Magasin alimentaire
2 avenue de la Pinède
BP 40092
84143 montfavet cedex
tél. +33 490039670 (M. Briot Gérald)
date limite de livraison des échantillons 6.1.2014 à 12:00 - horaires de réception des échantillons : de 6:00 à 12:00.
Les échantillons sont gratuits. Ils sont conservés par l'administration. Les factures conditionnelles ne seront pas prises en considération.
Les candidats devront indiquer si les échantillons seront détruits ou repris en cas de remise hors délai. A défaut d'indication, les échantillons seront détruits.
liste deséchantillons à fournir :
Lot 1 - vins de table :
- vin de table rouge ~ bag in box en 5 litres
- vin de table rosé ~ bag in box en 5 litres
- vin de table blanc ~ bag in box en 5 litres
lot 2 - vins d'appellation d'origine contrôlée :
1 bouteille de chaque produit listé dans le bordereau de prix :
- vin rouge
- vin rosé
- vin blanc
lot 3 - boissons aux fruits et diverses sans alcool
- 1 jus d'orange brique 1 litre
- 1 concentré de jus de fruits citron - 1 litre
- 2 pur jus de fruits orange - 25 cl
- 2 pur jus de fruits pomme - 25 cl
- 2 jus de fruits à base de concentré orange - 25 cl
- 2 jus de fruits à base de concentré pomme - 25 cl
- sirops menthe et grenadine 1 bidon de chaque
sélection des candidatures et jugement des offres :
La sélection des candidatures sera effectuée selon les capacités juridiques, financières, techniques et économiques des candidats.
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
Lot 1 vins de table
- valeur financière 60 % (prix 50 % - rabais 10 %)
- valeur gustative 40 %
Lot 2 vins d'appellation d'origine contrôlée
- le prix 40 %
- valeur gustative et olfactive 60 %
Lot 3 boissons aux fruits et diverses sans alcool
- valeur financière 55 % (prix 45 % - rabais 10 %)
- valeur technique 45 % (valeur gustative 25 % - qualité de la composition 20 %)
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2013.

Informations complémentaires
VI.3) Procédures de recours
VI.4) Tribunal administratif
Nîmes Cedex 09
30941
+33 466362786
greffe.ta-nimes@juradm.fr
+33 466273700
16 avenue Feuchères - CS 88010
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: - référé précontractuel : dans un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre ou dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de cette décision par voie électronique à l'ensemble des opérateurs économiques concernés
- référé contractuel : délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché ou 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE.
- recours de pleine juridiction : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE.

Introduction des recours
VI.4.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 27.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
VI.5)
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