Centrale des marchés
fourniture de boissons 84 Fourniture de boissons pour le Centre Hospitalier de Montfavet code_postal : 84143 lieu : groupement de commandes fournitures génarales et services des établissements de santé de vaucluse 2...
Centre Hospitalier de Montfavet 84143Montfavet Cedex
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Fourniture de boissons

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Marché public ou privé
Référence du marché : 893692

Date de clôture estimée : 06/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/11/13)
13-208465
SOURCEWEB (28/11/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Montfavet, groupement de commandes fournitures génarales et services des établissements de santé de vaucluse
2 av. De la pinède
B.P. 40092, à l'attention de Cellule des marchés, F-84143 Montfavet Cedex. Tél. : (+33) 4 90 03 95 71. E-mail : anne-christine.schlatter@ch-montfavet.fr. Fax : (+33) 4 90 03 70 37.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
Santé.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de boissons.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR826.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
il s'agit d'un marché à bons de commande alloti.
Le marché débute à sa date de notification et se termine le 30 juin 2015.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15930000, 15321000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Les quantités estimées représentent une estimation de consommation pour la durée des marchés précédemment attribués qui ont dû être résiliés en raison de la mise en liquidation judiciaire de l'attributaire, soit sur la période du 1er juillet 2013 au 30 juin 2015.
II.2.2) Informations sur les options :

II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
Lot n° 1

Intitulé : Vins de table
1) Description succincte :
Fourniture de vins de table en bag in box
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15930000.
3) Quantité ou étendue :
54 502 EUR ht
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Vins d'appellation d'origine contrôlée
1) Description succincte :
Fourniture de vins aoc 75 cl environ.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15930000.
3) Quantité ou étendue :
5 680 EUR ht
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Boissons aux fruits et diverses sans alcool.
1) Description succincte :
Fourniture de boissons aux fruits et diverses sans alcool.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15321000.
3) Quantité ou étendue :
283 606 EUR ht
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement interne de chaque établissement adhérent.
Paiement par virement administratif à 50 jours maximum.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme exigée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il sera contraint d'assurer sa transformation pour se conformer à l'exigence du pouvoir adjudicateur.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 6 janvier 2014, à 16:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 janvier 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Conditions pour obtenir le dossier de consultation : . Soit par voie postale, sur demande auprès de la cellule des marchés (fax 04 90 03 70 37). Soit par retrait dans les locaux de la cellule des marchés du centre hospitalier de montfavet, situés dans le bâtiment administratif - cour intérieure - entrée b. Soit par téléchargement sur le site internet suivant : http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à :
- renseignements administratifs) :
Centre hospitalier de montfavet
cellule des marchés
2, avenue de la pinède
B.P. 40092
84143 montfavet Cedex
téléphone : 04 90 03 95 36
télécopie : 04 90 03 70 37
- renseignements techniques :
Centre hospitalier de montfavet
cuisine centrale
2, avenue de la pinède
B.P. 40092
84143 montfavet Cedex
téléphone : 04 90 03 90 56
télécopie : 04 90 03 93 17
M. réfrégier
Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
documents à produire :
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant dans une seule enveloppe toutes les pièces suivantes :
Pièces de la candidature :
- la lettre de candidature (dc1) complétée, datée et signée par la personne habilitée et revêtue du cachet de l'entreprise et éventuellement l'habilitation du mandataire
- la déclaration du candidat (dc2) complétée. Les candidats qui ne sont pas en mesure de produire le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures, objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles pourront justifier de leurs capacités financières par d'autres moyens.
- en cas de règlement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet
- la copie de ladélégation habilitant la personne signataire
- la déclaration article d8254-2 du code du travail, jointe au dossier de consultation, complétée, datée, signée et revêtue du cachet de l'entreprise
- un extrait kbis
- l'attestation d'assurance responsabilité civile de l'année en cours. Cette attestation devra préciser le secteur d'activité professionnelle couvert
- les références en prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années
- une déclaration indiquant les effectifs du candidat
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pourjustifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
pièces de l'offre :
- l'acte d'engagement (dc3) et le planning correspondant complétés, datés, signés par le représentant habilité de l'entreprise et revêtus du cachet de l'entreprise
- le bordereau de prix correspondant, complété, daté, signé et tamponné dans les mêmes conditions
- les fiches techniques de tous les produits proposés dans l'offre de prix. Elles doivent indiquer toutes les caractéristiques du produit présenté (composition, contenance, d.l.c., etc...). Sur chaque fiche technique doit être indiqué le numéro du lot auquel elle se rapporte.
- le tarif applicable à l'ensemble de la clientèle au 1er janvier 2014.
- un mémoire détaillé précisant l'organisation que le candidat s'engage à mettre en place pour l'exécution du marché (agence principale, succursales, commandes, livraisons, facturation, etc...) et les moyens affectés à l'exécution du marché. Ce mémoire devra être daté, signé et tamponné dans les mêmes conditions que les autres pièces
- la déclaration d'acceptation des pièces du dossier de consultation complétée, datée, signée et tamponnée dans les mêmes conditions
- l'attestation de visite des lieux, complétée, datée et signée
modalités de présentation des offres :
Les offres doivent être obligatoirement formulées sur le bordereau de prix correspondant fourni sans aucune modification par les candidats. Toutefois, les candidats pourront proposer plusieurs marques pour un même produit pour le lot n°3.
Il doit être établi un acte d'engagement par lot et autant de bordereaux de prix que de lots.
Les offres doivent être faites en EUR (avec deux décimales maximum).
Important : tout produit contenant des ogm sera éliminé.
modalités de remise des offres :
Les dossiers seront placés sous enveloppe comportant la mention "Fourniture de boissons - lot n° - ne pas ouvrir ". Cette enveloppe cachetée sera soit envoyée par tout moyen de transmission assurant date certaine de réception et confidentialité des plis à l'adresse suivante : centre hospitalier de montfavet, cellule des marchés, 2 avenue de la pinède, B.P. 40092, 84143 montfavet Cedex, soit remise contre récépissé à la cellule des marchés située dans le bâtiment administratif, cour intérieure, entrée b, (horaires de réception des offres : du lundi au vendredi de 9 heures à 11 heures 45 et de 13 heures à 16 heures),soit transmise sous forme dématérialisée à la rubrique de notre prestataire de dématérialisation (http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com)
Echantillons :
Les candidats fourniront des échantillons, lesquels devront faire l'objet d'un envoi séparé auquel seront joints :
-- un bordereau de livraison détaillé ;
-- les fiches techniques des produits proposés.
Chaque échantillon doit être présenté dans son conditionnement d'origine avec l'étiquetage réglementaire. Il doit porter le nom du candidat et le numéro du lot précisé dans le c.c.t.p.
La mention " echantillons a.o.o. Boissons " doit être inscrite sur chaque envoi.
Les échantillons doivent être expédiés par tout moyen à la convenance du candidat ou déposés directement auprès du :
Centre hospitalier de montfavet
magasin alimentaire
2, avenue de la pinède
B.P. 40092
84143 montfavet Cedex
tél. : 04.90.03.96.70 (M. briot gérald)
date limite de livraison des échantillons 6 janvier 2014 à 12 heures - horaires de réception des échantillons : de 6 heures à 12 heures.
Les échantillons sont gratuits. Ils sont conservés par l'administration. Les factures conditionnelles ne seront pas prises en considération.
Les candidats devront indiquer si les échantillons seront détruits ou repris en cas de remise hors délai. A défaut d'indication, les échantillons seront détruits.
liste deséchantillons à fournir :
Lot 1 - vins de table :
- vin de table rouge bag in box en 5 litres
- vin de table rosé bag in box en 5 litres
- vin de table blanc bag in box en 5 litres
lot 2 - vins d'appellation d'origine contrôlée :
1 bouteille de chaque produit listé dans le bordereau de prix :
- vin rouge
- vin rosé
- vin blanc
lot 3 - boissons aux fruits et diverses sans alcool
- 1 jus d'orange brique 1 litre
- 1 concentré de jus de fruits citron - 1 litre
- 2 pur jus de fruits orange - 25 cl
- 2 pur jus de fruits pomme - 25 cl
- 2 jus de fruits à base de concentré orange - 25 cl
- 2 jus de fruits à base de concentré pomme - 25 cl
- sirops menthe et grenadine 1 bidon de chaque
sélection des candidatures et jugement des offres :
La sélection des candidatures sera effectuée selon les capacités juridiques, financières, techniques et économiques des candidats.
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
Lot 1 vins de table
- - valeur financière 60 % (prix 50 % - rabais 10 %)
- - valeur gustative 40 %
Lot 2 vins d'appellation d'origine contrôlée
- - le prix 40 %
- - valeur gustative et olfactive 60 %
Lot 3 boissons aux fruits et diverses sans alcool
- - valeur financière 55 % (prix 45 % - rabais 10 %)
- - valeur technique 45 % (valeur gustative 25 % - qualité de la composition 20 %)
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 16 avenue feuchères - cs 88010, F-30941 Nîmes Cedex 09. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00. Fax : (+33) 4 66 36 27 86
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référé précontractuel : dans un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre ou dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de cette décision par voie électronique à l'ensemble des opérateurs économiques concernés
- référé contractuel : délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché ou 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue.
- recours de pleine juridiction : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 novembre 2013.

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