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84 fourniture de pains et viennoiseries à Montfavet 84 fourniture de pains et viennoiseries à Montfavet ville : Montfavet Cedex code_postal : 84143 lieu : 2, avenue de la pinède B.P. 40092
Centre Hospitalier de Montfavet 84143Montfavet Cedex
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84 fourniture de pains et viennoiseries à Montfavet

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Marché public ou privé
Référence du marché : 662725

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (16/04/13)
13-65573
JOUE (16/04/13)
122878-2013

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Montfavet, 2, avenue de la pinède
B.P. 40092, à l'attention de Cellule des marchés, F-84143 Montfavet Cedex. Tél. : (+33) 4 90 03 95 37. Fax : (+33) 4 90 03 70 37.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture de pains et viennoiseries.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR826.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de pains et viennoiseries.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15811100, 15811300,15811200.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. le prix : 50 %.
2. la qualité organoleptique et nutritionnelle des produits : 20 %.
3. la qualité du processus de fabrication et d'organisation : 30 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 246-404526 du 21/12/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Lot 1: Pains
V.1) Date d'attribution du marché : 5 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GERMINAL, 5 ZONE ARTISANALE LA MONEDE, 13670 VERQUIERES.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : Lot 2: Viennoiseries
V.1) Date d'attribution du marché : 5 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GERMINAL, 5 ZONE ARTISANALE LA MONEDE, 13670 VERQUIERES.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 3

Intitulé : Lot 3: Pains bio
V.1) Date d'attribution du marché : 5 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ETS BUISSON, Rue du Nord, 30320 POULX.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Marché à bons de commande sans maximum et sans minimum
durée : 1 an à compter de la notification du marché, reconductible expressement 2 fois pour une nouvelle période d'1 an.
les estimations qui ne sont pas contractuelles, sont les suivantes :
Lot 1 : 276 000.00 EUR Ht
Lot 2 : 24 000.00 EUR Ht
Lot 3 : 6 000.00 EUR (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 246 B, annonce n° 273 du 20 décembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 16 avenue feuchères CS 88010, F-30941 Nîmes Cedex Tél. : (+33) 4 66 27 37 00 Fax : (+33) 4 66 36 27 86

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics, Préfecture de Région, secrétariat général pour les affaires régionales,, boulevard paul peytral, F-13282 Marseille Cedex Tél. : (+33) 4 91 15 63 74
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours . Référé contractuel : délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution au JOUE.. recours de pleine juridiction : 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution au Joue
Le marché est consultable, dans les locaux de la cellule des marchés du centre hospitalier de Montfavet.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 11 avril 2013.

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