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A proximité de Monteux 84170 Vaucluse
Acheteur : ca Les Sorgues du Comtat
340 boulevard d'avignon CS 6075
84170 Monteux
Tel : +33 490611565
  Reste 981 jours - Date de clôture estimée : 31/08/2027  
Répondre Accès au DCE
8 Lots
Lot 1
véhicules électriques neufs de 2 ou 4 places
Lot 2
véhicules utilitaires électriques neufs
Lot 3
véhicules utilitaires électriques d'occasion
Lot 4
véhicules d'occasion 5 places
Lot 5
fourgons neufs de 12 m3
Lot 6
fourgon d'occasion de 12 m3
Lot 7
véhicules polybennes de - de 3.5 tonnes d'occasion
Lot 8
véhicules utilitaires neufs type petit porteur avec benne basculante
Secteurs d'activité
Autres véhicules particuliers.
Camions à benne basculante.
Véhicules utilitaires.
Véhicules à moteur.
Fourgons tôlés.
Véhicules électriques.

système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion pour la Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 554558-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ca Les Sorgues du Comtat
Numéro national d'identification: 24840029300127
Adresse postale: 340 boulevard d'avignon CS 6075
Ville: Monteux
Code NUTS: FR France
Code postal: 84170
Pays: France
Point(s) de contact: M. le président de la CA Les Sorgues du Comtat
Courriel: marchespublics@sorgues-du-comtat.com
Téléphone: +33 490611565
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.sorgues-du-comtat.com
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion pour la Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat

II.1.2)Code CPV principal
34100000 Véhicules à moteur
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le présent système d'acquisition dynamique a pour objet l'achat de véhicules neufs et d'occasion

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 260 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 8
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

véhicules électriques neufs de 2 ou 4 places

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144900 Véhicules électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

territoire de la Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat

II.2.4)Description des prestations:

véhicules électriques neufs de 2 ou 4 places type ZOE, 208 ou modèles équivalents

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 12/09/2023
Fin: 10/09/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

véhicules utilitaires électriques neufs

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144900 Véhicules électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

territoire de la Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat

II.2.4)Description des prestations:

véhicules utilitaires électriques neufs, type kangoo, partner, berlingo ou modèles équivalents

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 12/09/2023
Fin: 10/09/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

véhicules utilitaires électriques d'occasion

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144900 Véhicules électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

territoire de la Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat

II.2.4)Description des prestations:

véhicules utilitaires électriques d'occasion type kangoo, partner, berlingo ou modèles équivalents

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 12/09/2023
Fin: 10/09/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

véhicules d'occasion 5 places

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115000 Autres véhicules particuliers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

territoire de la Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat

II.2.4)Description des prestations:

véhicule d'occasion 5 places type citadines moyenne ou équivalent

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 12/09/2023
Fin: 10/09/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourgons neufs de 12 m3

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34136200 Fourgons tôlés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

territoire de la Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat

II.2.4)Description des prestations:

fourgons neufs de 12 m3

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 12/09/2023
Fin: 10/09/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourgon d'occasion de 12 m3

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34136200 Fourgons tôlés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

territoire de la Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat

II.2.4)Description des prestations:

fourgon d'occasion de 12 m3

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 12/09/2023
Fin: 10/09/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

véhicules polybennes de - de 3.5 tonnes d'occasion

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34134200 Camions à benne basculante
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

territoire de la Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat

II.2.4)Description des prestations:

véhicules polybennes de - de 3.5 tonnes d'occasion

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 560 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 12/09/2023
Fin: 10/09/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

véhicules utilitaires neufs type petit porteur avec benne basculante

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

territoire de la Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat

II.2.4)Description des prestations:

véhicules utilitaires neufs type petit porteur avec benne basculante

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 12/09/2023
Fin: 10/09/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure restreinte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/08/2027
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Ville: Nimes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Ville: Nimes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/09/2023
Répondre Accès au DCE