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Travaux d'entretien des menuiseries sur le patrimoine de Confluence Habitat - relance après déclaration sans suite Travaux d'entretien des menuiseries sur le patrimoine de Confluence Habitat - relance après déclaration sans suite correspondant : Cellule marchés publics, Confluence Habitat - OPH de Montereau ...
OPH MONTEREAU - CONFLUENCE HABITAT 77874Montereau cedex marche@confluence-habitat.com
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Travaux d'entretien des menuiseries sur le patrimoine de Confluence Habitat - relance après déclaration sans suite

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4601136

Date de clôture estimée : 28/06/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/05/19)
19-81848
SOURCEWEB (25/05/19)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 77, 75, 89, 91
Annonce No 19-81848
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : OPH MONTEREAU - CONFLUENCE HABITAT.
 Correspondant :  Cellule marchés publics, Confluence Habitat - oPH de Montereau, 45 square Beaumarchais - cS 10121 77874 Montereau Cedex, tél. : 01-64-70-53-00, courriel : marche@confluence-habitat.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.maximilien.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs.

Objet du marché : travaux d'entretien des menuiseries sur le patrimoine de Confluence Habitat - relance après déclaration sans suite.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45421000.
Lieu d'exécution : 45 square Beaumarchais, 77130 Montereau Fault Yonne.
Code NUTS : -FR102.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

travaux d'entretien des menuiseries sur le patrimoine de Confluence Habitat - voir Dce
Le DCE peut être librement téléchargé à l'adresse suivante : www.maximilien.fr
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché est un marché à bons de commande (accord-cadre) passé avec un seul opérateur économique conformément aux dispositions de l'article R2162-1 du code de la commande publique.
le marché est conclu dans les conditions suivantes :
Pas de minimum annuel / Maximum annuel : 150 000 euro(s) (H.T.).
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations, objet du présent marché, sont rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.
les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), sont payées dans le délai prévu à la loi 2013-100 du 28/01/2013 et ses décrets d'application (à compter de la date de réception des situations de paiement) soit 30 jours.
le présent marché est financé selon les modalités suivantes :
Budget de l'office : section investissement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 
voir DCE.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 juin 2019, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019-014.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le DCE peut être librement téléchargé à l'adresse suivante : www.maximilien.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 mai 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Cellule marchés publics.
 oph Confluence Habitat 45 Square Beaumarchais,  77130 Montereau Fault Yonne,  adresse internet : http://www.maximilien.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=347378&orgAcronyme=z5e.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle 77008 Melun, tél. : 01-60-56-66-30, courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr, télécopieur : 01-60-56-66-10.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle 77008 Melun, tél. : 01-60-56-66-30, courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr, télécopieur : 01-60-56-66-10.

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