A proximité de Le Mans 72039 Sarthe
Acheteur : Le Mans Métropole
38bis, place des Comtes-du-Maine
72039 Le Mans cedex 9
Tel : 0243473731
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 02/08/2024  
Secteurs d'activité
Étude de faisabilité.

Etude de faisabilité pour l'aménagement du secteur "Ile aux Sports / Californie / Bruyères" au Mans

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/07/2024
JOUE - 388250-2024
388250-2024 - Mise en concurrence
France – Étude de faisabilité – Etude de faisabilité pour l'aménagement du secteur "Ile aux Sports / Californie / Bruyères" au Mans
OJ S 126/2024 01/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielLe Mans Métropole
Adresse électroniquemarches@lemans.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEtude de faisabilité pour l'aménagement du secteur "Ile aux Sports / Californie / Bruyères" au Mans
DescriptionLe Mans Métropole souhaite se faire accompagner par une équipe pluridisciplinaire d'assistant à maîtrise d'ouvrage afin d'établir une stratégie d'aménagement sur le secteur est-sud-est de la Ville du Mans composé notamment des sites sportifs dits de « L'Ile aux Sports », « La Californie » et « Les Bruyères », avec pour ambition de connecter les espaces et d'en faire un grand parc urbain
Identifiant de la procédure003194d7-3cca-43d3-af4b-2af581f6f45c
Identifiant interne2024_0064_PI_IP
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79314000 Étude de faisabilité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79314000 Étude de faisabilité
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale Secteur sud est de la Ville du Mans  
Ville Le Mans
Code postal 72100
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA100 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièreRenseignements administratifs : Isabelle Prevost 02.43.47. 43.78 Renseignements techniques : Laetitia Weber Regnier 02.43.47.38.49 Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'équipe candidate devra justifier à minima des compétences intégrées ou associées suivantes en terme d'assistance à maîtrise d'ouvrage : - Paysage - Urbanisme - compétence détenue par le mandataire - Stratégie sportive et équipements sportifs et de loisirs - Stratégie environnementale et écologue, spécialisé en gestion de l'eau et des milieux aquatiques, - Architecture- Economie de construction - Vrd et gestion intégrée des eaux - Mobilités et infrastructures, notamment de type passerelle et stratégies de stationnements tous modes - Eclairage, notamment spécialisé en sites sportifs - Concertation, animation et communication Le marché inclut 2 missions, étude de faisabilité et animation et démarche de concertation, comportant chacune un délai de 3 mois et se déroulant simultanément
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre: Etude de faisabilité pour l'aménagement du secteur "Ile aux Sports / Californie / Bruyères" au Mans
Description: Le Mans Métropole souhaite se faire accompagner par une équipe pluridisciplinaire d'assistant à maîtrise d'ouvrage afin d'établir une stratégie d'aménagement sur le secteur est-sud-est de la Ville du Mans composé notamment des sites sportifs dits de « L'Ile aux Sports », « La Californie » et « Les Bruyères », avec pour ambition de connecter les espaces et d'en faire un grand parc urbain
Identifiant interne: S-PF-1488565
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79314000 Étude de faisabilité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79314000 Étude de faisabilité
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteur sud est de la Ville du Mans  
Ville: Le Mans
Code postal: 72100
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 17:00:21 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement du marché est assuré sur fonds propres du budget principal de Le Mans Métropole
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Le Mans Métropole
Numéro d’enregistrement: 24720013200014
Adresse postale: Service Marchés et Achats Publics Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet 
Ville: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France
Point de contact: Le Président
Adresse électronique: marches@lemans.fr
Téléphone: 0243473731
Adresse internet: http://www.lemans.fr
Profil de l’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 424746
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette  
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 424745
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso  
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Adresse électronique: Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone: 0253467983
Télécopieur: 0253467979
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 424744
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette  
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 87c87f0f-a4cf-4518-8d7c-5ebe4bf229bb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 27/06/2024 17:12:27 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 388250-2024
Numéro de publication au JO S: 126/2024
Date de publication: 01/07/2024