Centrale des marchés
Maintenance et assistance à l'utilisation des logiciels Adagio V5 et Mélodie V5 de la Direction de la Solidarité et de la Vie Locale II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Maintenance et assistance à l'utilisation des logiciels Adagio V5 et Mélodie V5 de la Direction de la Solidarité et de la Vie Locale. II.1.2) T...
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Maintenance et assistance à l'utilisation des logiciels Adagio V5 et Mélodie V5 de la Direction de la Solidarité et de la Vie Locale

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1346150

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (30/12/14)
445237-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Hôtel de Ville – place Emile Loubet – BP 279
dcpaj@mairie-montelimar.fr
Direction de la commande publique et des affaires juridiques – service marchés publics
26216
Monsieur le député-maire de Montélimar ou son représentant
Ville de Montélimar
+33 475002539
FRANCE
+33 475531074
Montélimar Cedex

Adresse(s) internet:

www.montelimar.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: collectivité territoriale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Maintenance et assistance à l'utilisation des logiciels Adagio V5 et Mélodie V5 de la Direction de la Solidarité et de la Vie Locale.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 7: Services informatiques et services connexes
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Montélimar.
FR713
Drôme


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation concerne la maintenance et l'assistance à l'utilisation des logiciels Adagio V5 et Mélodie V5 de la Direction de la solidarité et de la vie locale.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
72260000
Services relatifs aux logiciels
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
14S0027
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
V.1) Date d'attribution du marché:
11.12.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
13 rue de la Loire, CS 23619
+33 820165800
Saint-Sébastien-sur-Loire Cedex
Arpege SAS
+33 251795051
FRANCE
44236
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 3 329,53 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue

VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
Date de conclusion du marché: 11.12.2014
Le marché sera conclu pour une durée de cinq (5) ans.
Type de procédure: procédure adaptée suivant dispositions des articles 28-III et 35-II-8° du Code des marchés publics.
Modalités de consultation du marché:
Possibilité de consultation des documents sur place ou obtention des copies, par une demande écrite et formulée auprès de la collectivité dont l'adresse figure au paragraphe I.1) de la Section I et dans les conditions fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 et le décret n°2005-1755 du 30 décembre 2005.
Pas de sous-traitance indiquée mais les attributaires ont toujours la possibilité de sous-traiter en cours de marché au titre de la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
2 place de Verdun, BP 1135
+33 476429016
Grenoble Cedex
Tribunal administratif de Grenoble
+33 476518944
FRANCE
38022
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
2 place de Verdun, BP 1135
+33 476429016
Grenoble Cedex
Greffe du tribunal administratif de Grenoble
+33 476518944
FRANCE
38022
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
24.12.2014
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