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26 entretien des installations de génie climatique et du chauffage solaire du centre aquatique aloha à Montélimar 26 entretien des installations de génie climatique et du chauffage solaire du centre aquatique aloha à Montélimar entretien des installations de génie climatique et du chauffage solaire du Centre a...
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26 entretien des installations de génie climatique et du chauffage solaire du centre aquatique aloha à Montélimar

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Marché public ou privé
Référence du marché : 854753

Date de clôture estimée : 18/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/10/13)
13-183029

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C. A. MONTELIMAR-SESAME.
Correspondant : M. le président ou son représentant, communauté d'agglomération de Montélimar-Sesame Maison des Services Publics 1 av. St Martin 26200 Montélimar tél. : 04-75-53-10-74 télécopieur : 04-75-00-25-39 courriel : dcpaj@mairie-montelimar.fr adresse internet : http://www.montelimar-sesame.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : entretien des installations de génie climatique et du chauffage solaire du Centre aquatique Aloha.

Catégorie de services : 1.

C.P.V. - Objet principal : 50700000.

Lieu d'exécution : montélimar.

Code NUTS : øFR713ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation concerne l'entretien des installations de génie climatique et du chauffage solaire du Centre aquatique Aloha
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : il n'est pas prévu d'option.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : il n'est pas demandé de paiement des frais de reprographie pour l'obtention du dossier de consultation des entreprises.
Il n'est pas prévu l'application d'une retenue de garantie.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées par le budget général (fonds propres) de Montélimar - sésame.
Le mode de règlement retenu par le pouvoir adjudicateur est le virement avec paiement à trente (30) jours (dont 20 jours pour le mandatement).
Il n'est pas prévu le versement d'une avance.
Il est prévu le versement d'acomptes trimestriels.
Le marché sera conclu à prix global et forfaitaire annuellement révisable.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 novembre 2013, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13S0028.

Renseignements complémentaires : modalités de retrait des documents : Par voie postale, sur place, par voie électronique.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le dossier de consultation des entreprises, qui est disponible par voie électronique sur le site www.montelimar-sesame.com, rubrique marches publics, peut être demandé ou retiré gratuitement aux horaires d'ouverture, du lundi au vendredi, le matin de 9h à 12h, l'après midi de 14h à 17h, au Service Marchés Publics, Centre Municipal de Gournier, av. De Gournier, b. P. 279, 26216 MONTELIMAR Cedex.
Téléphone : 04.75.53.10.74. Télécopie : 04.75.00.25.39.
courriel : dcpaj@mairie-montelimar.fr.
Autres renseignements complémentaires :
Contact : Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques - service Marchés Publics
Le représentant légal du pouvoir adjudicateur est M. le président de Montélimar - sésame ou son représentant.
procédure adaptée suivant dispositions des articles 26-ii, 28 et 40-ii du Code des marchés publics.
Type de service : 1
il n'est pas prévu de décomposition en tranche.
marché unique qui sera exécuté par une entreprise unique ou par un groupement solidaire d'entreprises.
la prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.
le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er avril 2014, renouvelable au maximum deux (2) fois pour des périodes d'un (1) an, sans toutefois que sa durée totale ne puisse excéder trois (3) ans.
les délais d'exécution sont fixés dans le C.C.P.
Les offres ne peuvent pas être adressées par voie électronique.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : par voie postale, sur place.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : communauté d'agglomération de Montélimar-SESAME.
Correspondant : Service Marchés Publics, ca de Montélimar-Sesame Service Marchés Publics Place Emile Loubet B.P. 279, 26216 Montélimar Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : communauté d'agglomération de Montélimar-SESAME.
Correspondant : Service Marchés Publics, ca de Montélimar-Sesame Service Marchés Publics Place Emile Loubet B.P. 279, 26216 Montélimar Cedex, tél. : 04-75-53-10-74, télécopieur : 04-75-00-25-39, courriel : dcpaj@mairie-montelimar.fr, adresse internet : http://www.montelimar-sesame.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : communauté d'agglomération de Montélimar-SESAME.
Correspondant : Service Marchés Publics, ca de Montélimar-Sesame Service Marchés Publics Place Emile Loubet B.P. 279, 26216 Montélimar Cedex, tél. : 04-75-53-10-74, télécopieur : 04-75-00-25-39, courriel : dcpaj@mairie-montelimar.fr, adresse internet : http://www.montelimar-sesame.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble ta de Grenoble Service des Greffes 2 place de Verdun B.P. 1135 38022 Grenoble Cedex tél. : 04-76-42-90-16 télécopieur : 04-76-51-89-44.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Grenoble ta de Grenoble Service des Greffes 2 place de Verdun B.P. 1135 38022 Grenoble Cedex tél. : 04-76-42-90-16 télécopieur : 04-76-51-89-44.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble ta de Grenoble Service des Greffes 2 place de Verdun B.P. 1135 38022 Grenoble Cedex tél. : 04-76-42-90-16 télécopieur : 04-76-51-89-44.

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