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A proximité de Montélimar 26200 Drome
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION
Maison des services publics, 1 Avenue Saint-Martin
26200 MONTELIMAR
Tel : 0475531074
13 Lots
Lot 1
Lot n°1:Citadine polyvalente à motorisation thermique (segment B)
Lot 2
Lot n°2:Citadine polyvalente à motorisation full hybride non rechargeable (segment B)
Lot 3
Lot n°3:Citadine polyvalente à motorisation 100% électrique (segment B)
Lot 4
Lot n°4: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 4 places minimum - cabine approfondie à motorisation thermique
Lot 5
Lot n°5: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 4 places minimum - cabine approfondie à motorisation 100% électrique
Lot 6
Lot n°6: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 3 places avant à motorisation thermique
Lot 7
Lot n°7: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 3 places avant à motorisation 100% électrique
Lot 8
Lot n°8: Camion benne à basculement arrière - véhicule utilitaire châssis cabine normale de 3,5 tonnes maxi de PTAC à motorisation thermique
Lot 9
Lot n°9: Camion benne amovible - véhicule utilitaire châssis cabine normale de 3,5 tonnes maxi de PTAC à motorisation thermique
Lot 10
Lot n°10: Camion plateau- véhicule utilitaire châssis cabine normale de 3,5 tonnes maxi de PTAC à motorisation thermique
Lot 11
Lot n°11: S.U.V à motorisation thermique
Lot 12
Lot n°12: S.U.V à motorisation full hybride non rechargeable
Lot 13
Lot n°13: S.U.V à motorisation 100 % électrique
Secteurs d'activité
Véhicules utilitaires.
Camions à benne basculante.
Voitures particulières.
Véhicules électriques.
Fourgonnettes.
Châssis-cabines.

Fourniture de véhicules neufs

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/03/2026
JOUE - 176062-2026
176062-2026 - Résultats
France – Voitures particulières – Fourniture de véhicules neufs
OJ S 51/2026 13/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION
Adresse électronique: dcpaj@montelimar-agglo.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de véhicules neufs
Description: Fourniture (avec garantie) de véhicules neufs type citadine, utilitaire ou SUV avec des motorisation thermiques, full hybrique non rechargeable ou 100 % électrique
Identifiant de la procédure: 1cc35638-6225-49a3-9a93-0ad89e4cd08d
Identifiant interne: 2025F0040
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 819 500,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Modalités de consultation des marchés : Possibilité de consultation des documents sur place ou obtention des copies, par une demande écrite et formulée auprès de la collectivité dont l'adresse figure au paragraphe I.1) de la Section I et dans les conditions fixées par les articles L300-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration. Informations Sur Le Montant Du Marche : Chaque accord-cadre s'exécutera par la conclusion de marchés subséquents dans lesquels les caractéristiques et le prix du véhicule seront fixés. Il n'est donc pas prévu de prix au titre de l'accord-cadre. Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. Chaque accord sera conclu avec un maximum fixé comme suit : - 6 véhicules pour le lot n°1 (dont 2 maximum pour Montélimar-Agglomération et 4 maximum pour la ville de Montélimar). - 8 véhicules pour le lot n°2 (dont 5 maximum pour Montélimar-Agglomération et 3 maximum pour la ville de Montélimar). - 10 véhicules pour le lot n°3 (dont 5 maximum pour Montélimar-Agglomération et 5 maximum pour la ville de Montélimar). - 4 véhicules pour le lot n°4 (dont 2 maximum pour Montélimar-Agglomération et 2 maximum pour la ville de Montélimar). - 6 véhicules pour le lot n°5 (dont 3 maximum pour Montélimar-Agglomération et 3 maximum pour la ville de Montélimar). - 4 véhicules pour le lot n°6 (dont 2 maximum pour Montélimar-Agglomération et 2 maximum pour la ville de Montélimar). - 6 véhicules pour le lot n°7 (dont 3 maximum pour Montélimar-Agglomération et 3 maximum pour la ville de Montélimar). - 5 véhicules pour le lot n°8 (dont 1 maximum pour Montélimar-Agglomération et 4 maximum pour la ville de Montélimar). - 5 véhicules pour le lot n°9 (dont 1 maximum pour Montélimar-Agglomération et 4 maximum pour la ville de Montélimar). - 5 véhicules pour le lot n°10 (dont 1 maximum pour Montélimar-Agglomération et 4 maximum pour la ville de Montélimar). - 3 véhicules pour le lot n°11 (dont 2 maximum pour Montélimar-Agglomération et 1 maximum pour la ville de Montélimar). - 3 véhicules pour le lot n°12 (dont 2 maximum pour Montélimar-Agglomération et 1 maximum pour la ville de Montélimar). - 4 véhicules pour le lot n°13 (dont 2 maximum pour Montélimar-Agglomération et 2 maximum pour la ville de Montélimar)
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1:Citadine polyvalente à motorisation thermique (segment B)
Description: Quantité maximum : 6 dont 2 pour Montélimar-Agglomération et 4 pour la ville
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature complémentaire (cpv): 34110000 Voitures particulières, 34144900 Véhicules électriques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 720859-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2:Citadine polyvalente à motorisation full hybride non rechargeable (segment B)
Description: Quantité maximum : 8 dont 5 pour Montélimar-Agglomération et 3 pour la ville
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature complémentaire (cpv): 34110000 Voitures particulières, 34144900 Véhicules électriques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 720859-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3:Citadine polyvalente à motorisation 100% électrique (segment B)
Description: Quantité maximum : 10 dont 5 pour Montélimar-Agglomération et 5 pour la ville
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques, 34144900 Véhicules électriques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 720859-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 4 places minimum - cabine approfondie à motorisation thermique
Description: Quantité maximum : 4 dont 2 pour Montélimar-Agglomération et 2 pour la ville
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature complémentaire (cpv): 34136100 Fourgonnettes, 34144900 Véhicules électriques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 720859-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 4 places minimum - cabine approfondie à motorisation 100% électrique
Description: Quantité maximum : 6 dont 3 pour Montélimar-Agglomération et 3 pour la ville
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature complémentaire (cpv): 34136100 Fourgonnettes, 34144900 Véhicules électriques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 720859-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°6: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 3 places avant à motorisation thermique
Description: Quantité maximum : 4 dont 2 pour Montélimar-Agglomération et 2 pour la ville
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature complémentaire (cpv): 34136100 Fourgonnettes, 34144900 Véhicules électriques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 720859-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n°7: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 3 places avant à motorisation 100% électrique
Description: Quantité maximum : 6 dont 3 pour Montélimar-Agglomération et 3 pour la ville
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires, 34144900 Véhicules électriques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 720859-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n°8: Camion benne à basculement arrière - véhicule utilitaire châssis cabine normale de 3,5 tonnes maxi de PTAC à motorisation thermique
Description: Quantité maximum : 5 dont 1 pour Montélimar-Agglomération et 4 pour la ville
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature complémentaire (cpv): 34134200 Camions à benne basculante, 34144900 Véhicules électriques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 720859-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot n°9: Camion benne amovible - véhicule utilitaire châssis cabine normale de 3,5 tonnes maxi de PTAC à motorisation thermique
Description: Quantité maximum : 5 dont 1 pour Montélimar-Agglomération et 4 pour la ville
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires, 34144900 Véhicules électriques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 720859-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot n°10: Camion plateau- véhicule utilitaire châssis cabine normale de 3,5 tonnes maxi de PTAC à motorisation thermique
Description: Quantité maximum : 5 dont 1 pour Montélimar-Agglomération et 4 pour la ville
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature complémentaire (cpv): 34139100 Châssis-cabines, 34144900 Véhicules électriques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 720859-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot n°11: S.U.V à motorisation thermique
Description: Quantité maximum : 3 dont 2 pour Montélimar-Agglomération et 1 pour la ville
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature complémentaire (cpv): 34110000 Voitures particulières, 34144900 Véhicules électriques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 720859-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot n°12: S.U.V à motorisation full hybride non rechargeable
Description: Quantité maximum : 3 dont 2 pour Montélimar-Agglomération et 1 pour la ville
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature complémentaire (cpv): 34110000 Voitures particulières, 34144900 Véhicules électriques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 720859-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot n°13: S.U.V à motorisation 100 % électrique
Description: Quantité maximum : 4 dont 2 pour Montélimar-Agglomération et 2 pour la ville
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques, 34144900 Véhicules électriques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 720859-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 819 500,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 819 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260008-M260006
Titre: Lot n°1:Citadine polyvalente à motorisation thermique (segment B)
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 819 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260009-2/M260007-2
Titre: Lot n°2:Citadine polyvalente à motorisation full hybride non rechargeable (segment B)
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MASA-ETOILE DE RHONE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260009-1/M260007-1
Titre: Lot n°2:Citadine polyvalente à motorisation full hybride non rechargeable (segment B)
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAMA-Groupe CHOPARD
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260009-3/M260007-3
Titre: Lot n°2:Citadine polyvalente à motorisation full hybride non rechargeable (segment B)
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 819 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260010-1/M260008-1
Titre: Lot n°3:Citadine polyvalente à motorisation 100% électrique (segment B)
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAMA-Groupe CHOPARD
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260010-2/M260008-2
Titre: Lot n°3:Citadine polyvalente à motorisation 100% électrique (segment B)
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 819 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260011-3/M260009-3
Titre: Lot n°4: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 4 places minimum - cabine approfondie à motorisation thermique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MASA-ETOILE DE RHONE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260011-2/M260009-2
Titre: Lot n°4: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 4 places minimum - cabine approfondie à motorisation thermique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAMA-Groupe CHOPARD
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260011-4/M260009-4
Titre: Lot n°4: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 4 places minimum - cabine approfondie à motorisation thermique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TRUCKS SOLUTIONS MONTELIMAR AUBENAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260011-1/M260009-1
Titre: Lot n°4: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 4 places minimum - cabine approfondie à motorisation thermique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 819 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260012-1/M260010-1
Titre: Lot n°5: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 4 places minimum - cabine approfondie à motorisation 100% électrique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAMA-Groupe CHOPARD
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260012-2/M260010-2
Titre: Lot n°5: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 4 places minimum - cabine approfondie à motorisation 100% électrique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 819 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260013-3/M260011-3
Titre: Lot n°6: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 3 places avant à motorisation thermique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MASA-ETOILE DU RHONE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260013-2/M260011-2
Titre: Lot n°6: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 3 places avant à motorisation thermique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAMA-Groupe CHOPARD
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260013-4/M260011-4
Titre: Lot n°6: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 3 places avant à motorisation thermique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TRUCKS SOLUTIONS MONTELIMAR AUBENAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260013-1/M260011-1
Titre: Lot n°6: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 3 places avant à motorisation thermique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 819 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260014-3/M260012-3
Titre: Lot n°7: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 3 places avant à motorisation 100% électrique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MASA-ETOILE DU RHONE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260014-2/M260012-2
Titre: Lot n°7: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 3 places avant à motorisation 100% électrique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAMA-Groupe CHOPARD
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260014-4/M260012-4
Titre: Lot n°7: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 3 places avant à motorisation 100% électrique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TRUCKS SOLUTIONS MONTELIMAR AUBENAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260014-1/M260012-1
Titre: Lot n°7: V.U.L type petit utilitaire fourgonnette 3 places avant à motorisation 100% électrique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 819 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0021
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260015-3/M260013-3
Titre: Lot n°8: Camion benne à basculement arrière - véhicule utilitaire châssis cabine normale de 3,5 tonnes maxi de Ptac à motorisation thermique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: VVO
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0022
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260015-2/M260013-2
Titre: Lot n°8: Camion benne à basculement arrière - véhicule utilitaire châssis cabine normale de 3,5 tonnes maxi de Ptac à motorisation thermique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAMA-Groupe CHOPARD
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0023
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260015-4/M260013-4
Titre: Lot n°8: Camion benne à basculement arrière - véhicule utilitaire châssis cabine normale de 3,5 tonnes maxi de Ptac à motorisation thermique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TRUCKS SOLUTIONS MONTELIMAR AUBENAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0024
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260015-1/M260013-1
Titre: Lot n°8: Camion benne à basculement arrière - véhicule utilitaire châssis cabine normale de 3,5 tonnes maxi de Ptac à motorisation thermique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 819 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0025
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260016-3/M260014-3
Titre: Lot n°9: Camion benne amovible - véhicule utilitaire châssis cabine normale de 3,5 tonnes maxi de Ptac à motorisation thermique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: VVO
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0026
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260016-2/M260014-2
Titre: Lot n°9: Camion benne amovible - véhicule utilitaire châssis cabine normale de 3,5 tonnes maxi de Ptac à motorisation thermique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAMA-Groupe CHOPARD
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0027
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260016-4/M260014-4
Titre: Lot n°9: Camion benne amovible - véhicule utilitaire châssis cabine normale de 3,5 tonnes maxi de Ptac à motorisation thermique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TRUCKS SOLUTIONS MONTELIMAR AUBENAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0028
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260016-1/M260014-1
Titre: Lot n°9: Camion benne amovible - véhicule utilitaire châssis cabine normale de 3,5 tonnes maxi de Ptac à motorisation thermique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 819 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0029
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260017-3/M260015-3
Titre: Lot n°10: Camion plateau- véhicule utilitaire châssis cabine normale de 3,5 tonnes maxi de Ptac à motorisation thermique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: VVO
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0030
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260017-2/M260015-2
Titre: Lot n°10: Camion plateau- véhicule utilitaire châssis cabine normale de 3,5 tonnes maxi de Ptac à motorisation thermique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAMA-Groupe CHOPARD
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0031
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260017-4/M260015-4
Titre: Lot n°10: Camion plateau- véhicule utilitaire châssis cabine normale de 3,5 tonnes maxi de Ptac à motorisation thermique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TRUCKS SOLUTIONS MONTELIMAR AUBENAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0032
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260017-1/M260015-1
Titre: Lot n°10: Camion plateau- véhicule utilitaire châssis cabine normale de 3,5 tonnes maxi de Ptac à motorisation thermique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 819 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0033
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260018/M260016
Titre: Lot n°11: S.U.V à motorisation thermique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 819 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0034
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260019-2/M260017-2
Titre: Lot n°12: S.U.V à motorisation full hybride non rechargeable
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MASA-ETOILE DU RHONE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0035
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: s260019-1/m260017-1
Titre: Lot n°12: S.U.V à motorisation full hybride non rechargeable
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 819 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0036
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260020-2/M260018-2
Titre: Lot n°13: S.U.V à motorisation 100 % électrique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MASA-ETOILE DU RHONE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0037
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: S260020-1/M260018-1
Titre: Lot n°13: S.U.V à motorisation 100 % électrique
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: CDD50C02-CBC3-2062-E0E7A8C665413921
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION
Numéro d’enregistrement: 47511
Adresse postale: Maison des services publics 1 Avenue Saint-Martin
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: le Président
Adresse électronique: dcpaj@montelimar-agglo.fr
Téléphone: 0475531074
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION
Numéro d’enregistrement: 2022691
Adresse postale: Maison des services publics 1 avenue St Martin
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: dcpaj@montelimar-agglo.fr
Téléphone: 0475531074
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: CDD50C57-C933-6277-5346AAC0A465911A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-1-1
Adresse postale: 04 75 00 87 00
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: samuel.guillemette@synethis.com
Téléphone: 04 75 00 87 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-2-1
Adresse postale: 102 route de valence
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: samuel.guillemette@synethis.com
Téléphone: 04 75 00 87 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-3-1
Adresse postale: 102 route de Valence
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: samuel.guillemette@synethis.com
Téléphone: 04 75 00 87 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-4-1
Adresse postale: 102 route de Valence
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: samuel.guillemette@synethis.com
Téléphone: 04 75 00 87 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-5-1
Adresse postale: 102 route de Valence
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: samuel.guillemette@synethis.com
Téléphone: 04 75 00 87 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-6-1
Adresse postale: 102 route de Valence
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: samuel.guillemette@synethis.com
Téléphone: 04 75 00 87 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-7-1
Adresse postale: 102 route de Valence
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: samuel.guillemette@synethis.com
Téléphone: 04 75 00 87 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-8-1
Adresse postale: 102 route de Valence
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: samuel.guillemette@synethis.com
Téléphone: 04 75 00 87 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-9-1
Adresse postale: 102 route de Valence
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: samuel.guillemette@synethis.com
Téléphone: 04 75 00 87 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-10-1
Adresse postale: 102 route de Valence
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: samuel.guillemette@synethis.com
Téléphone: 04 75 00 87 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-11-1
Adresse postale: 102 route de Valence
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: samuel.guillemette@synethis.com
Téléphone: 04 75 00 87 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-12-1
Adresse postale: 102 route de Valence
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: samuel.guillemette@synethis.com
Téléphone: 04 75 00 87 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: ETABLISSEMENTS H JEAN SA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-13-1
Adresse postale: 102 route de Valence
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: samuel.guillemette@synethis.com
Téléphone: 04 75 00 87 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: MASA-ETOILE DE RHONE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-2-2
Adresse postale: 40 Rue Irma Moreau
Ville: Aix-En-Provence
Code postal: 13080
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: jade.ngguyen@dewillermin.fr
Téléphone: 04 91 80 89 45
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: SAMA-Groupe CHOPARD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-3-2
Adresse postale: Che Du Grand Pelican
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: abdelaziz.khoulaly@groupechopard.com
Téléphone: 04 75 00 83 83
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: MASA-ETOILE DE RHONE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-4-2
Adresse postale: 40 Rue Irma Moreau
Ville: Aix-En-Provence
Code postal: 13080
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: jade.ngguyen@dewillermin.fr
Téléphone: 04 91 80 89 45
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: SAMA-Groupe CHOPARD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-5-2
Adresse postale: Che Du Grand Pelican
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: abdelaziz.khoulaly@groupechopard.com
Téléphone: 04 75 00 83 83
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: MASA-ETOILE DU RHONE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-6-2
Adresse postale: 40 Rue Irma Moreau
Ville: Aix-En-Provence
Code postal: 13080
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: jade.ngguyen@dewillermin.fr
Téléphone: 04 91 80 89 45
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: MASA-ETOILE DU RHONE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-7-2
Adresse postale: 40 Rue Irma Moreau
Ville: Aix-En-Provence
Code postal: 13080
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: jade.ngguyen@dewillermin.fr
Téléphone: 04 91 80 89 45
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: VVO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-8-2
Adresse postale: Les Banquets-19 chemin du Midi
Ville: Cavaillon
Code postal: 84300
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Adresse électronique: imane.nissif@sasgrm.fr
Téléphone: 04 90 76 42 42
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: VVO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-9-2
Adresse postale: Les Banquets-19 chemin du Midi
Ville: Cavaillon
Code postal: 84300
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Adresse électronique: imane.nissif@sasgrm.fr
Téléphone: 04 90 76 42 42
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: VVO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-10-2
Adresse postale: Les Banquets-19 chemin du Midi
Ville: Cavaillon
Code postal: 84300
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Adresse électronique: imane.nissif@sasgrm.fr
Téléphone: 04 90 76 42 42
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: MASA-ETOILE DU RHONE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-12-2
Adresse postale: 40 Rue Irma Moreau
Ville: Aix-En-Provence
Code postal: 13080
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: jade.nguyen@dewillermin.fr
Téléphone: 04 91 80 89 45
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: MASA-ETOILE DU RHONE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-13-2
Adresse postale: 40 Rue Irma Moreau
Ville: Aix-En-Provence
Code postal: 13080
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: jade.nguyen@dewillermin.fr
Téléphone: 04 91 80 89 45
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: SAMA-Groupe CHOPARD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-2-3
Adresse postale: Che Du Grand Pelican
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: abdelaziz.khoulaly@groupechopard.com
Téléphone: 04 75 00 83 83
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: SAMA-Groupe CHOPARD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-4-3
Adresse postale: Che Du Grand Pelican
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: abdelaziz.khoulaly@groupechopard.com
Téléphone: 04 75 00 83 83
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: SAMA-Groupe CHOPARD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-6-3
Adresse postale: Che Du Grand Pelican
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: abdelaziz.khoulaly@groupechopard.com
Téléphone: 04 75 00 83 83
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: SAMA-Groupe CHOPARD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-7-3
Adresse postale: Che Du Grand Pelican
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: abdelaziz.khoulaly@groupechopard.com
Téléphone: 04 75 00 83 83
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: SAMA-Groupe CHOPARD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-8-3
Adresse postale: Che Du Grand Pelican
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: abdelaziz.khoulaly@groupechopard.com
Téléphone: 04 75 00 83 83
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: SAMA-Groupe CHOPARD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-9-3
Adresse postale: Che Du Grand Pelican
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: abdelaziz.khoulaly@groupechopard.com
Téléphone: 04 75 00 83 83
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: SAMA-Groupe CHOPARD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-10-3
Adresse postale: Che Du Grand Pelican
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: abdelaziz.khoulaly@groupechopard.com
Téléphone: 04 75 00 83 83
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0036
Nom officiel: TRUCKS SOLUTIONS MONTELIMAR AUBENAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-4-4
Adresse postale: 1 Av Agricol Perdiguier
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: nkaire@trucks-solutions.fr
Téléphone: 04 75 00 83 73
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0037
Nom officiel: TRUCKS SOLUTIONS MONTELIMAR AUBENAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-6-4
Adresse postale: 1 Av Agricol Perdiguier
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: nkaire@trucks-solutions.fr
Téléphone: 04 75 00 83 73
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0038
Nom officiel: TRUCKS SOLUTIONS MONTELIMAR AUBENAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-7-4
Adresse postale: 1 Av Agricol Perdiguier
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: nkaire@trucks-solutions.fr
Téléphone: 04 75 00 83 73
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0039
Nom officiel: TRUCKS SOLUTIONS MONTELIMAR AUBENAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-8-4
Adresse postale: 1 Av Agricol Perdiguier
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: nkaire@trucks-solutions.fr
Téléphone: 04 75 00 83 73
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0040
Nom officiel: TRUCKS SOLUTIONS MONTELIMAR AUBENAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-9-4
Adresse postale: 1 Av Agricol Perdiguier
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: nkaire@trucks-solutions.fr
Téléphone: 04 75 00 83 73
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0041
Nom officiel: TRUCKS SOLUTIONS MONTELIMAR AUBENAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1730202-1-10-4
Adresse postale: 1 Av Agricol Perdiguier
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: nkaire@trucks-solutions.fr
Téléphone: 04 75 00 83 73
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 851d5887-cd36-4a3b-942d-6c8cd0d94108  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/03/2026 10:30:29 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 176062-2026
Numéro de publication au JO S: 51/2026
Date de publication: 13/03/2026