A proximité de Bad Rippoldsau-Schapbach 77776
Acheteur : CCI Seine-et-Marne
SERVICE MARCHÉS PUBLICS
Serris - CS 70045
77776 Serris - Marne-la-Vallée Cedex 4
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 09/02/2024  
2 Lots
Lot 1
Lot 1 – Plateaux-repas et petits-déjeuners/pauses
Lot 2
Lot 2 – Buffets et cocktails
Secteurs d'activité
Services traiteur.

Accord-cadre de prestations de traiteur et services associées pour la CCI Seine-et-Marne

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 20/12/2023
BOAMP - 23-174552

Département(s) de publication : 77, 75, 78, 91, 92, 93, 94, 95
Annonce No 23-174552
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
CCI seine et marne
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
18770918300235
Ville :
Serris - Marne-la-Vallée Cedex 4
Code Postal :
77776
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 77, 75, 78, 91, 92, 93, 94, 95

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2445356&orgAcronyme=l2m
Identifiant interne de la consultation :
2023/MAPA/12
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Service marchés publics
Adresse mail du contact :
marchespublics@seineetmarne.cci.fr
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Formulaire DC1 « Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants », dûment complété par le candidat unique ou par chaque membre du groupement ; - Formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement », dûment complété par le candidat unique ou par chaque membre du groupement ;- Document attestant des pouvoirs de la personne dûment habilitée à engager le candidat ;- Copie du ou des jugements prononcés si le candidat fait lobjet dune procédure de redressement judiciaire ;- Copie de lagrément sanitaire au titre du règlement (CE) n° 852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires pour les établissements préparant, transformant, manipulant ou entreposant des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale ou, en cas dabsence, déclaration signée du candidat justifiant quil nest pas soumis à lagrément précité
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre daffaires global et le chiffre daffaires relatif aux prestations objet de la présente consultation réalisés au cours des trois derniers exercices
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Présentation des prestations équivalentes réalisées au cours des trois dernières années correspondant aux prestations pour chacun des lots auquel le candidat soumissionne.Les références fournies comprennent à minima : lidentification du client, le nom et les coordonnées du référent client, lobjet détaillé et le montant annuel des prestations, la date de début et de fin des prestations, ;- Présentation des effectifs moyens pour chacune des trois dernières années : nombre et répartition au niveau de la structure dexécution (effectif, personnel dencadrement, technique et support, ) ; - Présentation des moyens matériels dont dispose le candidat pour lexécution de marchés équivalents
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
9 février 2024 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Services du pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Accord-cadre de prestations de traiteur et services associées pour la CCI Seine-et-Marne
Code CPV principal
Descripteur principal : 55520000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
L'accord-cadre a pour objet les prestations de traiteur et services associés (plateaux-repas et petits-déjeuners/pauses, buffets et cocktails) pour les besoins de la CCI de Seine-et-Marne. Il concerne des services visés à l'annexe no 3 relative aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques (procédure adaptée).Laccord-cadre est constitué des 2 lots suivants : - Lot 1 Plateaux-repas et petits-déjeuners/pauses ; - Lot 2 Buffets et cocktails.Chaque candidat peut présenter une offre pour un seul lot ou pour lensemble des lots de la présente consultation. Laccord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé comme suit pour chaque lot. - Lot 1 Plateaux-repas et petits-déjeuners/pauses : montant maximum par an fixé à 70 000 euros HT ; - Lot 2 Buffets et cocktails : montant maximum par an fixé à 60 000 euros HTEn application de larticle R2162-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et sexécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions définies aux articles R2162-13 et R2162-14 du code précité. Chaque lot de laccord-cadre est multi-attributaire et conclu avec deux attributaires, sous réserve dun nombre suffisant de candidatures et doffres appropriées, acceptables et régulières.
Lieu principal d'exécution du marché :
Seine-et-Marne
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
520000|EUR
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Boisson, Denrées alimentaires, Repas, traiteur

Section 5 : Lots

OBJET : Accord-cadre de prestations de traiteur et services associées pour la CCI Seine-et-Marne
Description du lot : Lot 1 Plateaux-repas et petits-déjeuners/pauses
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Seine-et-Marne

Description du lot : Lot 2 Buffets et cocktails
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Seine-et-Marne

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
LAccord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er mai 2024 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci est postérieure. Il peut être reconduit tacitement trois fois pour la même durée, sauf décision contraire notifiée un mois au plus tard avant la date de sa notification. Conformément à larticle R2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut pas sopposer à la reconduction de laccord-cadre. La non-reconduction nouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Les modalités de réponse et deprésentation des candidatures et des offres sont précisées dans le Règlement de la Consultation (Rc)
Date d'envoi du présent avis :
20 décembre 2023