Centrale des marchés
fourniture de matériaux pour l'entretien et l'aménagement de la voirie de la Communauté de communes du Quercy Blanc 46 fourniture de matériaux pour l'entretien et l'aménagement de la voirie de la Communauté de communes du Quercy Blanc à Montcuq code_postal : 46800 lieu : 1, place des Consuls ville : Montc...
Communauté de communes du Quercy Blanc 46800Montcuq ccquercyblanc@orange.fr
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Fourniture de matériaux pour l'entretien et l'aménagement de la voirie de la Communauté de communes du Quercy Blanc

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1077996

Date de clôture estimée : 12/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (06/05/14)
152165-2014
BOAMP (06/05/14)
14-69500

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de communes du Quercy Blanc. Code d'identification nationale : 20003951900018, 1, place des Consuls, à l'attention de le président, F-46800 Montcuq. Tél. : (+33) 5 65 31 82 19. E-mail : ccquercyblanc@orange.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Communauté de Communes du Quercy Blanc, place des Consuls, F-46800 Montcuq. Tél. : (+33) 5 65 31 82 19. E-mail : ccquercyblanc@orange.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Quercy Blanc, place des consuls, F-46800 Montcuq. Tél. : (+33) 5 65 31 82 19. E-mail : ccquercyblanc@orange.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Communauté de Communes du Quercy Blanc, place des Consuls, F-46800 Montcuq
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de matériaux pour l'entretien et l'aménagement de la voirie de la Communauté de communes du Quercy Blanc.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR625, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les prestations, objet du présent marché, concernent : la fourniture et la livraison de
- gravillon alluvionnaire
- roche dure
- grave naturelle
- grave émulsion
- emulsion de bitume pur ou modifié à 69 %
- emulsion de bitume pur ou modifié à 65 %
- enrobé noir à froid stockable.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44113000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : pour chacun des lots, le marché est un marché à bons de commande avec minimum et maximum.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de gravillon alluvionnaire secteur géographique de Castelnau-Montratier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
14212430.
3) Quantité ou étendue :
minimum 1000 à maximum 3500 tonnes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de gravillon alluvionnaire secteur géographique de Montcuq
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
14212430.
3) Quantité ou étendue :
minimum 1000 à maximum 3500 tonnes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de roche dure
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113140.
3) Quantité ou étendue :
minimum 500 à maximum 2000 tonnes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de grave naturelle secteur géographique de Castelnau-Montratier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113140.
3) Quantité ou étendue :
minimum 5000 à maximum 13000 tonnes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de grave naturelle secteur géographique de Montcuq
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113140.
3) Quantité ou étendue :
minimum 3000 à maximum 7000 tonnes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de grave émulsion secteur géographique de Castelnau-Montratier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113800.
3) Quantité ou étendue :
minimum 50 à maximum 300 tonnes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de grave émulsion secteur géographique de Montcuq
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113800.
3) Quantité ou étendue :
minimum 1000 à maximum 3000 tonnes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison d'émulsion à 69 % secteur géographique de Castelnau-Montratier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113610.
3) Quantité ou étendue :
minimum 300 à maximum 450 tonnes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison d'émulsion à 65 % secteur géographique de Montcuq
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113610.
3) Quantité ou étendue :
minimum 200 à maximum 300 tonnes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison d'enrobé noir à froid stockable secteur géographique de Castelnau-Montratier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113320.
3) Quantité ou étendue :
minimum 15 à maximum 30 tonnes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison d'enrobé noir à froid stockable secteur géographique de Montcuq
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113320.
3) Quantité ou étendue :
minimum 15 à maximum 30 tonnes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Virement bancaire (mandat administratif), délai de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures. Financement sur le budget de la Collectivité.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaires Dc1 et Dc2, ils contiendront les éléments suivants: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années,description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix %
Pondération : 60.
2. qualité des matériaux %
Pondération : 20.
3. délai de livraison %
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 juin 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Des échantillons sont demandés pour chaque lot, ils seront remis en même temps que l'offre.
Dépôt par porteur : Horaires d'ouverture du lundi au vendredi : 09h00 à 12h00 et 13h30 à 17h00
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 avril 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV Cedex 07 B.P. 7007, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 avril 2014.

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