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42 rd 1498 - aménagement du carrefour avec la rd 3 - lieu-dit : pont bayard à la talaudière 42 rd 1498 - aménagement du carrefour avec la rd 3 - lieu-dit : pont bayard à la talaudière rd 1498 - aménagement du carrefour avec la RD 3 - lieu-Dit : Pont Bayard. Commune de La Talaudière. vill...
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42 rd 1498 - aménagement du carrefour avec la rd 3 - lieu-dit : pont bayard à la talaudière

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743600

Date de clôture estimée : 01/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/06/13)
13-114540

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de la Loire.
Correspondant : le président, hôtel du département, 2, rue Charles de Gaulle 42022 Saint-Etienne courriel : michele.despinoy@cg42.fr adresse internet : http://www.loire.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.loire.fr/e-marchespublics.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : rd 1498 - aménagement du carrefour avec la RD 3 - lieu-Dit : Pont Bayard. Commune de La Talaudière.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45233120
Objets supplémentaires : 45112700, 45223000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les travaux consistent à dégager les emprises de la nouvelle voirie, déplacer le lit du ruisseau le long de la Rd3, remplacer la buse métallique sous la Rd3 par un ouvrage béton préfabriqué, créer les fondations de la nouvelle chaussée, dévier les fossés et assurer un bon écoulement des eaux pluviales, créer les couches de chaussée, les ilots séparateurs et la végétalisation

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : - Retenue de garantie ou garantie à première demande en remplacement de la retenue.
- Garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : - Délai de paiement : 30 jours
- acomptes
- avance de 10 % du montant du marché dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : - une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site :
http://www.minefe.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "Formulaires " ),
- les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.



Capacité économique et financière - références requises : informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :
- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestation de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou concernant les fournitures, services et travaux objet du marché, au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : les niveaux minimaux de capacités professionnelles exigés sont les identifications 33 (Routes Autres trafics) spécialité 332 (Revêtements en matériaux enrobés), et 232 (Travaux de terrassements courants), 114 (ouvrages en maçonnerie), au titre de la Nomenclature 2012 des Identifications Professionnelles Travaux Publics de la Fntp.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle, ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix (note de 0 à 20 points) : 45 % ;
- valeur technique (note de 0 à 20 points) : 40 % ;
- critère environnemental (note de 0 à 20 points) : 15 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1er août 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13AT-0740-B.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure : Procédure adaptée, passée en application de l'article 28 du code des marchés publics.
Marché à tranches conditionnelles
commentaires sur la forme du marché : Tranche ferme: Remplacement de l'ouvrage sur l'alaize, dévoiement de la chaussée de la RD 3 et du ruisseau. Tranche conditionnelle 1: Réalisation du giratoire et rétablissement des voies communales.
Durée du marché : Tranche Ferme : 5 mois dont un mois de période de préparation. Tranche conditionnelle: 5 mois dont un mois de préparation. Date prévisionnelle de début des travaux : Tranche ferme : 2e semestre 2013. - Tranche conditionnelle : 1er semestre 2014.
Voie électronique :
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de deux façons :
- soit par voie électronique sur la même adresse web,
- soit sur support papier.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 juin 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général de la Loire : Direction des Affaires juridiques et du Secrétariat général.
(4e étage porte 420 de 8h30 à 16 heures), 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1, 42022 Saint-Etienne, tél. : 04-77-48-43-21, télécopieur : 04-77-48-43-16.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Pôle Aménagement et Développement Durable - Direction de l'aménagement durable des réseaux de déplacements - Service Maitrise d'oeuvre Loire Sud et Forez.
1 rue Michel Portier, 42600 Montbrison, tél. : 04-77-96-10-26, télécopieur : 04-77-96-08-47.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction des Affaires juridiques et du Secrétariat général - Commande Publique : Philippe Masson.
tél. : 04-77-48-43-25.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : conseil général de la Loire : Pôle Aménagement et Développement Durable - Direction de l'aménagement durable des réseaux de déplacements - Service Maitrise d'oeuvre Loire Sud et Forez.
1 rue Michel Portier, 42600 Montbrison, tél. : 04-77-96-10-26, télécopieur : 04-77-96-08-47.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65 adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr.

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