Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
23213 - prestations De Transport En Autocars Pour Les Besoins De L'Universite De Picardie Jules Verne
Numéro de référence: 2023-213
II.1.2)Code CPV principal60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
l'Accord-Cadre, sans minimum et avec maximumn sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
transport en autocars dans le département de l'aisne
Lot nº: 21199-1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
1 chemin du Thil 80025 Amiens
II.2.4)Description des prestations:
transport en autocars dans le département de l'aisne
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Performance environnementale et en matière d'accessibilité de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Conditions d'annulation des prestations / Pondération: 5
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
transport en autocars dans le département de l'oise
Lot nº: 21199-2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
1 chemin du Thil 80025 Amiens
II.2.4)Description des prestations:
transport en autocars dans le département de l'oise
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Performance environnementale et en matière d'accessibilité de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Conditions d'annulation des prestations / Pondération: 5
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
transport en autocars dans le département de la Somme
Lot nº: 21199-3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
1 chemin du Thil 80025 Amiens
II.2.4)Description des prestations:
transport en autocars dans le département de la Somme
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Performance environnementale et en matière d'accessibilité de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Conditions d'annulation des prestations / Pondération: 5
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
transport en autocars dans le département de l'aisne
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:07/09/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: regie Regionale Des Transports De L'Aisne
Adresse postale: 97 Rue Pierre Semard
Ville: Gauchy
Code NUTS: FRE21 Aisne
Code postal: 02430
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
transport en autocars dans le département de l'oise
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:07/09/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: voyages Taquet
Adresse postale: route de Taisnil
Ville: Saleux
Code NUTS: FRE23 Somme
Code postal: 80480
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
transport en autocars dans le département de la Somme
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:07/09/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: voyages Taquet
Adresse postale: route de Taisnil
Ville: Saleux
Code NUTS: FRE23 Somme
Code postal: 80480
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-amiens@juradm.frTéléphone: +33 322336170
Fax: +33 322336171
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-amiens@juradm.frTéléphone: +33 322336170
Fax: +33 322336171
VI.5)Date d’envoi du présent avis:14/09/2023