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fourniture et livraison de granulés bois pour les besoins d'un groupement de commande à Montbrison Fourniture et livraison de granulés bois fax : (+33) 4-26-54-70-01 cp : 42605 correspondant : BERTHEAS Alain, Président designation : Communauté d'Agglomération Loire Forez tel : (+33) 4...
Communauté d'Agglomération Loire Forez 42605Montbrison commandepublique@loireforez.fr 04 26 54 70 01
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Fourniture et livraison de granulés bois pour les besoins d'un groupement de commande à Montbrison

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1748203

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (04/11/15)
388544-2015
BOAMP (30/10/15)
15-166056
Résultat de marché

Département(s) de publication : 42
Annonce No 15-166056
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Communauté d'Agglomération Loire Forez, 17 Boulevard de la Préfecture B.P. 30211, à l'attention de  BERTHEAS Alain, Président, F-42605 Montbrison Cedex. Tél. (+33) 4 26 54 70 00. E-mail : commandepublique@loireforez.fr. Fax (+33) 4 26 54 70 01.
Code d'identification national : 24420079600179.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.loireforez.fr/.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.loire.fr/e-marchespublics.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Organisme de droit public.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Code NUTS |FR715|.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et livraison de granulés bois.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09111400.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations : 50 %.
     2. valeur technique : 30 %.
     3. délai de livraison : 20 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15PA040.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 126-230055 du 03/07/2015.

Section V : Attribution du marché

INTITULÉ : Marché no : 15/148
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
26 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
MOULIN BOIS ENERGIE, ZA DE VILLE, 43220 DUNIERES.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-99430, mise en ligne le 29 juin 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax (+33) 4 78 14 10 65.
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.
un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.
un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.
un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
30 octobre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Communauté d'Agglomération Loire Forez, 17 Boulevard de la Préfecture B.P. 30211, à l'attention de  BERTHEAS Alain, Président, F-42605 Montbrison Cedex. Tél. (+33) 4 26 54 70 00. E-mail : commandepublique@loireforez.fr. Fax (+33) 4 26 54 70 01.
Code d'identification national : 24420079600179.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.loireforez.fr/.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.loire.fr/e-marchespublics.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Organisme de droit public.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Code NUTS |FR715|.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et livraison de granulés bois.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09111400.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations : 50 %.
     2. valeur technique : 30 %.
     3. délai de livraison : 20 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15PA040.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 126-230055 du 03/07/2015.
INTITULÉ : Marché no : 15/148
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
26 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
MOULIN BOIS ENERGIE, ZA DE VILLE, 43220 DUNIERES.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-99430, mise en ligne le 29 juin 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax (+33) 4 78 14 10 65.
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.
un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.
un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.
un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
30 octobre 2015.
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