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Enlèvement, transport et traitement des Résidus d'Epuration des Fumées d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) de l'usine d'incinération de Montbéliard (UIOM) Enlèvement, transport et traitement des Résidus d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) de Montbéliard cp : 25208 mel : celine.bigot@agglo-montbeliard.fr designation : Cté d'agglo. du ...
Cté d'agglo. du Pays de Montbéliard 25208Montbéliard cedex celine.bigot@agglo-montbeliard.fr
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Enlèvement, transport et traitement des Résidus d'Epuration des Fumées d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) de l'usine d'incinération de Montbéliard (UIOM)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3862184

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (26/07/18)
18-101676
JOUE (27/07/18)
327495-2018

Département(s) de publication : 25
Annonce No 18-101676
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Cté d'agglo. du Pays de Montbéliard, 8 avenue des Alliés BP 98407, 25208, Montbéliard Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 81 31 87 21, Courriel : celine.bigot@agglo-montbeliard.fr, Code NUTS : FRC21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.agglo-montbeliard.fr
Adresse du profil acheteur : http://capm.marcoweb.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Enlèvement, transport et traitement des Résidus d'Epuration des Fumées d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) de l'usine d'incinération de Montbéliard (UIOM)
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90513400
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Enlèvement, transport et traitement des Résidus d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) de Montbéliard
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 1 716 000,00 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Enlèvement, transport et traitement des Résidus d'Epuration des Fumées d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) de l'usine d'incinération de Montbéliard (UIOM)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Enlèvement, transport et traitement des Résidus d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) de l'UIOM
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur Technique / Pondération : 40
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Marché pour une durée de 4 ans

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 027-059073 du 08/02/2018
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 18/010/01
Lot nº :
Intitulé : Enlèvement, transport et traitement des REFION
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 juin 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
REMEX MINERALSTOFF GmbH, Am Fallhammer 1, 40221, DUSSELDORF, F, Code NUTS : DE
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 716 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Référence de la Facture électroniqueEngagement Bc2018/18/Marc/095945
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25044, Besançon Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 81 82 60 00, Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Pays de Montbéliard Agglomération, 8 avenue des Alliés BP 98407, 25208, Montbéliard Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 81 31 87 21, Courriel : celine.bigot@agglo-montbeliard.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
24 juillet 2018
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