Centrale des marchés
transports d'enfants par autocars 25 Transports d'enfants par autocars à Montbéliard ville : Montbéliard Cedex lieu : service affaires scolaires hôtel de ville B.P. 95287 code_postal : 25205 pays : F-
Ville de Montbéliard 25205Montbéliard education@montbeliard.com 0381992264
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Transports d'enfants par autocars

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271202

Date de clôture estimée : 15/11/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/12)
12-193797
JOUE (09/10/12)
319552-2012

Services

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Montbéliard, service affaires scolaires hôtel de ville B.P. 95287, à l'attention de M. le maire, F-25205 Montbéliard Cedex. Tél. : (+33) 3 81 99 22 76. E-mail : education@montbeliard.com. Fax : (+33) 3 81 99 22 64.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://montbeliard.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Montbéliard, service administration générale 2 cour des halles - B.P. 95287, à l'attention de Mme Nathalie Frossard, F-25205 Montbéliard Cedex. Tél. : (+33) 3 81 99 22 97. Fax : (+33) 3 81 99 22 64. URL : http://montbeliard.marcoweb.fr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
transports d'enfants par autocars.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
Code NUTS : FR431.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
transports d'enfants par autocars.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60140000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 48 490 et 193 960 EUR.

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Transports pour la restauration scolaire
1) Description succincte :
Transports pour la restauration scolaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60140000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 23 360 EUR et 93 440 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Transports au Centre de Nature et Plein Air Armand Bermont de Charquemont
1) Description succincte :
Transports au Centre de Nature et Plein Air Armand Bermont de Charquemont

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60140000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 5 600 EUR et 22 400 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Transports pour les sorties pédagogiques organisées par les écoles
1) Description succincte :
Transports pour les sorties pédagogiques organisées par les écoles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60140000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 4 600 EUR et 18 400 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Transports pour la natation scolaire
1) Description succincte :
Transports pour la natation scolaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60140000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 5 600 EUR et 22 400 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Transports internes au centre socio-éducatif et culturel Le Jules Verne
1) Description succincte :
Transports internes au centre socio-éducatif et culturel Le Jules Verne

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60140000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 5 600 EUR et 22 400 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Transports occasionnels
1) Description succincte :
Transports occasionnels

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60140000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 3 730 EUR et 14 920 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Transports internes au CNPA Armand Bermont
1) Description succincte :
Transports internes au CNPA Armand Bermont

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60140000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 1 000 EUR et 4 000 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots
En application des dispositions de l'article 27 III du Code des marchés publics, les transports internes au CNPA Armand Bermont feront l'objet d'une procédure adaptée, distincte

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 70.
2. valeur technique
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 15 novembre 2012, à 12:00

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 novembre 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2012

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