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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Néolia - Siège Social (25)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires
Description: Le présent appel à concurrence concerne un marché de prestations pour des missions d'accompagnement au commissionnement dans le cadre de projet en réhabilitation ''Effilogis'' sur le patrimoine locatif de Néolia.
Identifiant de la procédure: eb6a167e-36f6-4841-a6e7-6bef2da51de9
Identifiant interne: marché de prestations pour des missions d'accompagnement au commissionnement dans le cadre de projet en réhabilitation ''Effilogis'' sur le patrimoine locatif de Néolia.
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71330000 Services divers d'ingénierie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Secteur Nord Franche - Comté, territoire de Belfort, Haute Saône
Description: Secteur Nord Franche - Comté, territoire de Belfort, Haute Saône Département 25 (au-dessus de Baume-les-Dames), 70 et 90
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71330000 Services divers d'ingénierie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 607 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Conformément au RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Conformément au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Selon RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Montbéliard
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de Montbéliard
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Montbéliard
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Néolia - Siège Social (25), Néolia - Siège Social (25)
Organisation qui exécute le paiement: Néolia - Siège Social (25), Néolia - Siège Social (25)
Organisation qui signe le marché: Néolia - Siège Social (25)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Secteur Sud Franche – Comté
Description: Secteur Sud Franche – Comté, Département 25 (en-dessous de Baume-les-Dames y compris Haut-Doubs), 39
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71330000 Services divers d'ingénierie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 607 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Conformément au RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Conformément au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Selon RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Montbéliard
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de Montbéliard
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Montbéliard
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Néolia - Siège Social (25), Néolia - Siège Social (25)
Organisation qui exécute le paiement: Néolia - Siège Social (25), Néolia - Siège Social (25)
Organisation qui signe le marché: Néolia - Siège Social (25)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 605 122,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Cibatherm
Offre:
Identifiant de l’offre: Cibathem Lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 121 410,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Commissionnement lot 1
Date de conclusion du marché: 17/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 274774-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Néolia - Siège Social (25)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Cibatherm
Offre:
Identifiant de l’offre: Cibatherm lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 121 410,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Commissionnement lot 2
Date de conclusion du marché: 17/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 274774-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Néolia - Siège Social (25)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Croqus
Offre:
Identifiant de l’offre: Croqus lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 181 151,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Commissionnement lot1-2
Date de conclusion du marché: 17/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 274774-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Néolia - Siège Social (25)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Croqus
Offre:
Identifiant de l’offre: CROQUS lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 181 151,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Commissionnement lot 2-2
Date de conclusion du marché: 17/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 274774-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Néolia - Siège Social (25)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Néolia - Siège Social (25)
Numéro d’enregistrement: 30591873200010
Adresse postale: 34 rue de la Combe aux Biches CS 75267
Ville: Montbeliard Cedex
Code postal: 25205
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: +33 381991924
Télécopieur: +33 381991986
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Cibatherm
Numéro d’enregistrement: 44194178800040
Adresse postale: 65 rue de la Semm
Ville: Colmar
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: +33 038941785
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Croqus
Numéro d’enregistrement: 94975851000026
Adresse postale: 27 rue Elsa Triolet
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: +33 068444155
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Montbéliard
Numéro d’enregistrement: 17250111600591
Département: 25
Adresse postale: rue de Mozart
Ville: Montbéliard
Code postal: 25200
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: +33 381907000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 070d4fba-1969-48fd-afe4-4cb8d4b85209 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/01/2026 14:01:42 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 33136-2026
Numéro de publication au JO S: 11/2026
Date de publication: 16/01/2026
