Centrale des marchés
25 travaux pour la création d'une nouvelle infrastructure à Valentigney 25 travaux pour la création d'une nouvelle infrastructure à Valentigney ville : Montbeliard code_postal : 25208 lieu : 8 avenue des Allies B.P. 98407
Cté d'agglo. du Pays de Montbéliard 25208Montbéliard
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25 travaux pour la création d'une nouvelle infrastructure à Valentigney

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Marché public ou privé
Référence du marché : 852172

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (15/10/13)
13-181704

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté d'agglo. du Pays de Montbéliard, 8 avenue des Allies B.P. 98407, à l'attention de Mme BIGOT Céline, F-25208 Montbeliard. Tél. : (+33) 3 81 31 87 21. E-mail : celine.bigot@agglo-montbeliard.fr. Fax : (+33) 3 81 31 89 67.
I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.
I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
caden'Cité - tHNS du Pays de Montbéliard Agglomération - iNFRA 1a.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché concerne la création d'une nouvelle infrastructure à Valentigney (Val) sur le secteur de l'ancien collège des Tâles; le site propre raccorde la rue des Carrières à la rue de la Novie Prolongée.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45112000, 45112100,45112210,45112440,45112441.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marchés passés :

Valeur : 1 242 880,15 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 122-209882 du 26/06/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
V.1) Attribution et valeur du marché :

Marché n° : 1303601

Lot n° : 1

Intitulé : Caden'Cité - THNS de Pays de Montbéliard Agglomération - INFRA 1A -
V.1.1) Date d'attribution du marché : 27 août 2013
V.1.2) Informations sur les offres :
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS EUROVIA (Mandataire), Alsace - Franche-Comté 119 Faubourg de Besançon, 25203 Montbéliard.
V.1.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 1 242 880,15 EUR.
V.1.5) Informations sur la sous-traitance :

Le marché est susceptible d'être sous-traité :
oui.

Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : oui.
VI.2) Informations complémentaires :
sas eurovia Alsace-Franche-Comté (Mandataire)
Co-Traitant : sas climent travaux publics - sa colas est (Agence de Belfort/Montbéliard)
Sous-Traitant : sbm tp - sas vigilec - sas signature - t1 SAS - sAS Franche-Comté Signaux
Tranche ferme : 202 796,50euro(s) - tranche Conditionnelle 1 : 343 187,67euro(s) - tranche Conditionnelle 2 : 686 381,82euro(s) - tranche Conditionnelle 3 : 10 514.16euro(s) soit un total de 1 242 880,15euro(s).
Les subventions attendues pour l'ensemble de l'opération THNS - caden'Cité sont les suivantes : feder, etat, region et autres collectivités territoriale.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 octobre 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 121 A, annonce n° 170 du 26 juin 2013
Référence de la publication rectificative :
Parution n° 129 A, annonce n° 136 du 6 juillet 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de besançon, 30 rue Charles Nodier, F-25044 Besançon E-mail : greffe.ta-besancon@juradm.fr Tél. : (+33) 3 81 82 60 00 Fax : (+33) 3 81 82 60 01
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Pays de Montbéliard Agglomération, 8 avenue des Alliés,F-,25208 Montbéliard, E-mail : celine.bigot@agglo-montbeliard.fr, tél. : (+33) 3 81 31 87 21, URL : http://capm.marcoweb.fr Fax : (+33) 3 81 31 89 67
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 11 octobre 2013.

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