Centrale des marchés
90 Matériels de manutention pour le centre hospitalier de Belfort-Montbéliard, à Trévenans 90 Matériels de manutention pour le centre hospitalier de Belfort-Montbéliard, à Trévenans matériels de manutention pour le Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard. code_postal : 25200 ville ...
Centre Hospitalier Belfort-Montbéliard 90016Belfort amace@chbm.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

90 Matériels de manutention pour le centre hospitalier de Belfort-Montbéliard, à Trévenans

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1292176

Date de clôture estimée : 28/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/11/14)
14-168845

90Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier Belfort-Montbéliard.
Correspondant : Mlle MACE Aurore, Cellule marchés, 14 rue de Mulhouse CS 20499 90016 Belfort Cedex tél. : 03-84-98-89-87 courriel : amace@chbm.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : matériels de manutention pour le Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 42415200.

Lieu de livraison : hôpital Nord Franche Comté, 90400 Trévenans.

Code NUTS : øFR43ø.

Caractéristiques principales :
les chariots respecteront strictement les prescriptions techniques du cahier des charges (Cctp).
Un échantillon de chariot et de housse seront à fournir avant la date limite de remise des offres.
La date de livraison impérative est le 1e mars 2015
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 200 chariots de manutention
20 housses.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er mars 2015.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur le budget propre de l'hôpital. Le règlement s'effectuera dans un délai de 50 jours à compter de la date de réception de la facture, conformément à l'article 98 du code des marchés publics relatif au délai global de paiement dans les marchés publics.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
- : la composition des ressources humaines mises en oeuvre (effectifs et qualifications). ;
- : chaque offre doit impérativement comporter les éléments suivants :
- acte d'engagement (DC 3) établi selon le modèle ci-joint complété, daté et signé.
- Annexe financière à l'acte d'engagement, complétée, datée et signée.
- Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) ci-joint, à accepter sans aucune modification.
- Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) ci-joint, à accepter sans aucune modification.
- Une fiche technique détaillée du matériel proposé
- un plan ou une photo du matériel proposé.
- un échantillon conforme aux caractéristiques demandées et à l'offre faite sur le bordereau des prix.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- robustesse et solidité du chariot : 10 % ;
- maniabilité du chariot : 10 % ;
- praticité et fiabilité du système de fermeture : 10 % ;
- facilité d'utilisation des housses : 5 % ;
- durée et contenu de la garantie proposée : 5 % ;
- prix du chariot et des housses : 60 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 novembre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : CHBM/AG/2014/013.

Renseignements complémentaires : modification du DCE : le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, en les portant à la connaissance des candidats au plus tard dix jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation . Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi, par l'établissement, du dossier modifié aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront répondre alors sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever de réclamation à ce sujet.
Les variantes sont autorisées à condition de répondre à l'offre de base.
Documents à fournir à l'appui de l'offre :
- acte d'engagement (DC 3) établi selon le modèle ci-joint complété, daté et signé.
- Annexe financière à l'acte d'engagement, complétée, datée et signée.
- Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) à accepter sans aucune modification.
- Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) ci-joint, à accepter sans aucune modification.
- Une fiche technique détaillée du matériel proposé
- un plan ou une photo du matériel proposé.
- un échantillon conforme aux caractéristiques demandées et à l'offre faite sur le bordereau des prix.
remise des échantillons : l'offre sera obligatoirement accompagnée d'un échantillon (un chariot + une housse). Il devra correspondre aux caractéristiques demandées et à l'offre faite sur le bordereau de prix.
Les échantillons devront être livrés à l'adresse suivante :
Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard
Magasin Général - site de Montbéliard
2 rue du Dr Flamand
25209 Montbéliard Cedex
La date limite de livraison des échantillons est le vendredi 28 novembre 2014 à 12h.
Les échantillons, plans et photos seront notés en tant que " valeur technique " de l'offre.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 novembre 2014.
Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard Cellule des marchés publics.
2 rue du Docteur Flamand, 25200 Montbéliard, tél. : 03-81-98-89-87, télécopieur : 03-81-98-82-93, courriel : amace@chbm.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_WiONeu-SGw&v=1&selected=0.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard.
Correspondant : M. Yvan. Portherat, 2 rue du Docteur Flamand, 25200 Montbéliard, tél. : 03-81-98-80-62, courriel : yportherat@chbm.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_WiONeu-SGw&v=1&selected=0.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard.
Correspondant : Mlle Macé. Aurore, 2 rue du Docteur Flamand, 25200 Montbéliard, tél. : 03-81-98-89-87, télécopieur : 03-81-98-82-93, courriel : amace@chbm.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_WiONeu-SGw&v=1&selected=0.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard.
Correspondant : Mlle Macé. Aurore, 2 rue du Docteur Flamand, 25200 Montbéliard, tél. : 03-81-98-89-87, télécopieur : 03-81-98-82-93, courriel : amace@chbm.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_WiONeu-SGw&v=1&selected=0.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25044 Besançon tél. : 03-81-82-60-00 courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr télécopieur : 03-81-82-60-01.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25044 Besançon tél. : 03-81-82-60-00 courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr télécopieur : 03-81-82-60-01.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00